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585 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(9065-9146).
Cote
6 U 163
 Date
Mai 1937-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9065-9146).
Résultat n°2

Ste-Ve.
Cote
6 U 133
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Ste-Ve.
Résultat n°3

Répertoire des contrats.
Cote
6 U 376
 Date
1879-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Contrats de mariage.
  • Répertoire des contrats.
Résultat n°4

Dossiers annexes
Cote
6 U 167-411
 Date
1860-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Dossiers annexes
Résultat n°5

1931.
Cote
6 U 242
 Date
1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1931.
Résultat n°6

Comptes rendus de l’administration de la justice en matière commerciale (statistiques).
Cote
6 U 5
 Date
1885-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Comptes rendus d’activités.
  • Comptes rendus de l’administration de la justice en...
Résultat n°7

Mai 1933-octobre 1935.
Cote
6 U 362
 Date
Mai 1933-octobre 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Registres des actes dispensés de l’Enregistrement et...
  • Mai 1933-octobre 1935.
Résultat n°8

Procès verbaux d’élection des juges.
Cote
6 U 20
 Date
1810-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Procès verbaux d’élection des juges.
Résultat n°9

1875.
Cote
6 U 174
 Date
1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1875.
Résultat n°10

Février 1925-janvier 1927.
Cote
6 U 265
 Date
Février 1925-janvier 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
  • Février 1925-janvier 1927.
Résultat n°11

1914.
Cote
6 U 213
 Date
1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1914.
Résultat n°12

Mas-Monn.
Cote
6 U 559
 Date
1903-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Dossiers individuels.
  • Mas-Monn.
Résultat n°13

1915.
Cote
6 U 297
 Date
1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1915.
Résultat n°14

Conférence régionale des Tribunaux de commerce des ressorts des cours d’appel de Besançon et de Dijon : comptes rendus d’assemblées générales.
Cote
6 U 4
 Date
1902-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Comptes rendus d’activités.
  • Conférence régionale des Tribunaux de commerce des...
Résultat n°15

N°1 (1-466).
Cote
6 U 140
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°1 (1-466).
Résultat n°16

Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines à Fontaine : arrêté.
Cote
6 U 2
 Date
1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Circonscription.
  • Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines...
Résultat n°17

Requêtes présentées : répertoires.
Cote
6 U 94
 Date
1884-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Requêtes présentées : répertoires.
Résultat n°18

Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.
Cote
6 U 22
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Comptabilité.
  • Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.
Résultat n°19

1898-1906.
Cote
6 U 470
 Date
1898-1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Nantissements.
  • Actes de nantissement.
  • 1898-1906.
Résultat n°20

Octobre 1926-juin 1927.
Cote
6 U 332
 Date
Octobre 1926-juin 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • Octobre 1926-juin 1927.
Résultat n°21

A-Ba.
Cote
6 U 116
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • A-Ba.
Résultat n°22

N°17 (8178-8840).
Cote
6 U 156
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°17 (8178-8840).
Résultat n°23

1902.
Cote
6 U 201
 Date
1902
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1902.
Résultat n°24

(9147-9242).
Cote
6 U 164
 Date
1942-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9147-9242).
Résultat n°25

1926.
Cote
6 U 53
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Registres des audiences [Minutes].
  • 1926.
Résultat n°26

1922.
Cote
6 U 304
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1922.
Résultat n°27

Répertoire des actes de sociétés.
Cote
6 U 254
 Date
1867-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Répertoire des actes de sociétés.
Résultat n°28

1926.
Cote
6 U 308
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1926.
Résultat n°29

1927.
Cote
6 U 54
 Date
1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Registres des audiences [Minutes].
  • 1927.
Résultat n°30

1900-1909.
Cote
6 U 90
 Date
1900-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Répertoires des dossiers sortis.
  • 1900-1909.
Résultat n°31

1905.
Cote
6 U 96
 Date
1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Audiences : enregistrement.
  • 1905.
Résultat n°32

1924.
Cote
6 U 227
 Date
1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1924.
Résultat n°33

1894.
Cote
6 U 193
 Date
1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1894.
Résultat n°34

1924-1934.
Cote
6 U 70
 Date
1924-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Répertoires des causes.
  • 1924-1934.
Résultat n°35

Pièces de 1914 à 1923.
Cote
6 U 225
 Date
Août 1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • Dossier « « L’air Liquide », août 1923.
  • Pièces de 1914 à 1923.
Résultat n°36

Répertoire des modèles de fabrique ou des commerces déposés aux greffes du tribunal.
Cote
6 U 446
 Date
1891-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Répertoire des modèles de fabrique ou des commerces...
Résultat n°37

Juillet 1930-avril 1931.
Cote
6 U 337
 Date
Juillet 1930-avril 1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • Juillet 1930-avril 1931.
Résultat n°38

1939-1974.
Cote
6 U 540
 Date
1939-1974
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Registres des inscriptions des faillites.
  • 1939-1974.
Résultat n°39

Cahier chronologique des déclarations aux registres du commerce (volumes A et B) et des métiers.
Cote
6 U 139
 Date
[décembre 1941-14 novembre 1944]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Cahier chronologique des déclarations aux registres...
Résultat n°40

Février 1926-octobre 1926.
Cote
6 U 331
 Date
Février 1926-octobre 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • Février 1926-octobre 1926.
Résultat n°41

1908.
Cote
6 U 207
 Date
1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1908.
Résultat n°42

Vi-Zy.
Cote
6 U 134
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Vi-Zy.
Résultat n°43

1933-1948.
Cote
6 U 93
 Date
1933-1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Répertoires des dossiers sortis.
  • 1933-1948.
Résultat n°44

Avril 1910-juin 1912.
Cote
6 U 259
 Date
Avril 1910-juin 1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
  • Avril 1910-juin 1912.
Résultat n°45

29 janvier 1904-7 novembre 1911.
Cote
6 U 442
 Date
29 janvier 1904-7 novembre 1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Registres des dépôts de dessins et de modèles de fabrique...
  • 29 janvier 1904-7 novembre 1911.
Résultat n°46

Novembre 1902-mars 1906.
Cote
6 U 324
 Date
Novembre 1902-mars 1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • Novembre 1902-mars 1906.
Résultat n°47

1938.
Cote
6 U 65
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Registres des audiences [Minutes].
  • 1938.
Résultat n°48

Août 1923-janvier 1925.
Cote
6 U 264
 Date
Août 1923-janvier 1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
  • Août 1923-janvier 1925.
Résultat n°49

1921.
Cote
6 U 303
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1921.
Résultat n°50

1935.
Cote
6 U 62
 Date
1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Registres des audiences [Minutes].
  • 1935.
Résultat n°51

Septembre 1919-juillet 1922.
Cote
6 U 328
 Date
Septembre 1919-juillet 1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • Septembre 1919-juillet 1922.
Résultat n°52

1873.
Cote
6 U 172
 Date
1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1873.
Résultat n°53

Dossier « L’air liquide », 10 janvier 1924.
Cote
6 U 228
 Date
10 janvier 1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • Dossier « L’air liquide », 10 janvier 1924.
Résultat n°54

1937.
Cote
6 U 313
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1937.
Résultat n°55

Personnel
Cote
6 U 9-10
 Date
1848-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Personnel
Résultat n°56

1939.
Cote
6 U 315
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1939.
Résultat n°57

1922.
Cote
6 U 222
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1922.
Résultat n°58

Inscriptions (1937-1938).
Cote
6 U 449
 Date
1937-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Warrants.
  • Warrants pétroliers.
  • Inscriptions (1937-1938).
Résultat n°59

Juillet 1922-septembre 1924.
Cote
6 U 329
 Date
Juillet 1922-septembre 1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • Juillet 1922-septembre 1924.
Résultat n°60

N°15 (6843-7527).
Cote
6 U 154
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°15 (6843-7527).
Résultat n°61

Février 1913-janvier 1923.
Cote
6 U 367
 Date
Février 1913-janvier 1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Rapports d’experts et d’arbitres, bilans, inventaires...
  • Février 1913-janvier 1923.
Résultat n°62

Février 1933-mars 1948.
Cote
6 U 381
 Date
Février 1933-mars 1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Contrats de mariage.
  • Registre des dépôts d’extraits de contrats de mariage.
  • Février 1933-mars 1948.
Résultat n°63

Registres des métiers
Cote
6 U 412-431
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Registres des métiers
Résultat n°64

Janvier-mai 1927.
Cote
6 U 233
 Date
Janvier-mai 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • Janvier-mai 1927.
Résultat n°65

Janvier 1922-octobre 1922.
Cote
6 U 487
 Date
Janvier 1922-octobre 1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Règlements transactionnels.
  • Registres des dépôts d’actes.
  • Janvier 1922-octobre 1922.
Résultat n°66

Novembre 1933-juillet 1934.
Cote
6 U 109
 Date
Novembre 1933-juillet 1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Novembre 1933-juillet 1934.
Résultat n°67

Octobre 1896-mars 1899.
Cote
6 U 321
 Date
Octobre 1896-mars 1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • Octobre 1896-mars 1899.
Résultat n°68

Mars 1922-octobre 1927.
Cote
6 U 380
 Date
Mars 1922-octobre 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Contrats de mariage.
  • Registre des dépôts d’extraits de contrats de mariage.
  • Mars 1922-octobre 1927.
Résultat n°69

1918.
Cote
6 U 300
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1918.
Résultat n°70

1911.
Cote
6 U 41
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Registres des audiences [Minutes].
  • 1911.
Résultat n°71

Fonctionnement - Délibérations
Cote
6 U 6-8
 Date
1824-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Fonctionnement - Délibérations
Résultat n°72

1905.
Cote
6 U 287
 Date
1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1905.
Résultat n°73

1895.
Cote
6 U 25
 Date
1895
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Registres des audiences [Minutes].
  • 1895.
Résultat n°74

Mars 1906-novembre 1908.
Cote
6 U 325
 Date
Mars 1906-novembre 1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • Mars 1906-novembre 1908.
Résultat n°75

3 juillet 1925-3 octobre 1929.
Cote
6 U 439
 Date
3 juillet 1925-3 octobre 1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Registres d’enregistrement des dépôts de modèles de...
  • 3 juillet 1925-3 octobre 1929.
Résultat n°76

Def-I.
Cote
6 U 413
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Par ordre alphabétique.
  • Def-I.
Résultat n°77

Fr-W.
Cote
6 U 489
 Date
1919-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Règlements transactionnels.
  • Règlements transactionnels : dossiers individuels (par...
  • Fr-W.
Résultat n°78

1912.
Cote
6 U 211
 Date
1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1912.
Résultat n°79

Avril 1931-octobre 1931.
Cote
6 U 338
 Date
Avril 1931-octobre 1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • Avril 1931-octobre 1931.
Résultat n°80

Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
Cote
6 U 11
 Date
1867-1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.