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810 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

An X-1909.
Cote
6 U 113
 Date
An X-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Affaires diverses : dossiers individuels.
  • An X-1909.
Résultat n°2

Justice consulaire
Cote
6 U 25-115
 Date
An X-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Justice consulaire
Résultat n°3

Liquidations judiciaires - Faillites
Cote
6 U 490-568
 Date
1808-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Créances-liquidations judiciaires-faillites
  • Liquidations judiciaires - Faillites
Résultat n°4

1808-1912.
Cote
6 U 534
 Date
1808-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Inscriptions des faillites : répertoires.
  • 1808-1912.
Résultat n°5

Liquidations judiciaires, faillites : enregistrement cessation d’activités, nantissements, placets, dossiers de procédure.
Cote
1599 W 20-76
 Date
1808-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1599 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Liquidations judiciaires, faillites : enregistrement...
Résultat n°6

Tampons en vrac.
Cote
1599 W 333
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1599 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Tampons en vrac.
Résultat n°7

Tableaux récapitulatifs.
Cote
6 U 533
 Date
1808-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Tableaux récapitulatifs.
Résultat n°8

Procès verbaux d’élection des juges.
Cote
6 U 20
 Date
1810-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Procès verbaux d’élection des juges.
Résultat n°9

Elections consulaires
Cote
6 U 11-20
 Date
1810-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Elections consulaires
Résultat n°10

Fonctionnement - Délibérations
Cote
6 U 6-8
 Date
1824-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Fonctionnement - Délibérations
Résultat n°11

1824-1831.
Cote
6 U 7
 Date
1824-1831
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Fonctionnement - Délibérations.
  • Registres des délibérations.
  • 1824-1831.
Résultat n°12

Correspondance relative au fonctionnement du Tribunal.
Cote
6 U 6
 Date
1846-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Fonctionnement - Délibérations.
  • Correspondance relative au fonctionnement du Tribunal.
Résultat n°13

Personnel
Cote
6 U 9-10
 Date
1848-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Personnel
Résultat n°14

Juges : nominations (1848-1857), nomination de juge pour la commission chargée de dresser la liste des électeurs des membres de tribunal (1872-1877).
Cote
6 U 9
 Date
1848-1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Personnel.
  • Juges : nominations (1848-1857), nomination de juge...
Résultat n°15

1848-1901.
Cote
6 U 537
 Date
1848-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Registres des inscriptions des faillites.
  • 1848-1901.
Résultat n°16

Créances
Cote
6 U 448
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Créances-liquidations judiciaires-faillites
  • Créances
Résultat n°17

Créances : jugements.
Cote
6 U 448
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Créances : jugements.
Résultat n°18

Dépôt de modèles et de marques
Cote
6 U 432-447
 Date
1859-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Dépôt de modèles et de marques
Résultat n°19

Spécimens de documents officiels (timbres, passeports, permis, etc…).
Cote
6 U 447
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Spécimens de documents officiels (timbres, passeports,...
Résultat n°20

1859-12 novembre 1921.
Cote
6 U 432
 Date
1859-12 novembre 1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Registres de dépôts des vignettes et étiquettes.
  • 1859-12 novembre 1921.
Résultat n°21

Dossiers annexes
Cote
6 U 167-411
 Date
1860-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Dossiers annexes
Résultat n°22

Procurations.
Cote
6 U 372
 Date
1860-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Procurations.
Résultat n°23

Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines à Fontaine : arrêté.
Cote
6 U 2
 Date
1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Circonscription.
  • Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines...
Résultat n°24

Circonscription
Cote
6 U 1-2
 Date
1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Circonscription
Résultat n°25

Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale des Tribunaux de Commerce et des Tribunaux civils exerçant la juridiction commerciale.
Cote
6 U 1
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Circonscription.
  • Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale...
Résultat n°26

Répertoire des actes de sociétés.
Cote
6 U 254
 Date
1867-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Répertoire des actes de sociétés.
Résultat n°27

Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
Cote
6 U 11
 Date
1867-1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
Résultat n°28

1868.
Cote
6 U 167
 Date
1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1868.
Résultat n°29

1869.
Cote
6 U 168
 Date
1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1869.
Résultat n°30

1870.
Cote
6 U 169
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1870.
Résultat n°31

1871.
Cote
6 U 170
 Date
1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1871.
Résultat n°32

1871-1896.
Cote
6 U 373
 Date
1871-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Contrats de mariage.
  • Contrats de mariage.
  • 1871-1896.
Résultat n°33

1872.
Cote
6 U 171
 Date
1872
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1872.
Résultat n°34

1873.
Cote
6 U 172
 Date
1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1873.
Résultat n°35

1874.
Cote
6 U 173
 Date
1874
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1874.
Résultat n°36

1875.
Cote
6 U 174
 Date
1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1875.
Résultat n°37

Tissages Couleur, Chatel et Cie (Valdoie, Bethonvilliers).
Cote
6 U 270
 Date
1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Tissages : règlements intérieurs (affiches).
  • Tissages Couleur, Chatel et Cie (Valdoie, Bethonvilliers).
Résultat n°38

1876.
Cote
6 U 175
 Date
1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1876.
Résultat n°39

1877.
Cote
6 U 176
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1877.
Résultat n°40

1878.
Cote
6 U 177
 Date
1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1878.
Résultat n°41

Désignations de conseils judiciaires, interdictions : liste (1880-1913), extraits de jugements (1878-1904).
Cote
6 U 569
 Date
1878-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Désignations de conseils judiciaires, interdictions...
Résultat n°42

Répertoire des contrats.
Cote
6 U 376
 Date
1879-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Contrats de mariage.
  • Répertoire des contrats.
Résultat n°43

Répertoire.
Cote
6 U 395
 Date
1879-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparation de biens.
  • Jugements.
  • Répertoire.
Résultat n°44

Jugements.
Cote
6 U 396
 Date
1879-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparations de corps et de biens.
  • Jugements.
Résultat n°45

1879.
Cote
6 U 178
 Date
1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1879.
Résultat n°46

1879-1889.
Cote
6 U 538
 Date
1879-1889
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Registres des inscriptions des faillites.
  • 1879-1889.
Résultat n°47

Bulletins de déclarations.
Cote
6 U 490
 Date
1879-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Bulletins de déclarations.
Résultat n°48

1879-1936.
Cote
6 U 8
 Date
1879-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Fonctionnement - Délibérations.
  • Registres des délibérations.
  • 1879-1936.
Résultat n°49

Extraits.
Cote
6 U 394
 Date
1880-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparation de biens.
  • Jugements.
  • Extraits.
Résultat n°50

Extraits.
Cote
6 U 392
 Date
1880-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparation de biens.
  • Demandes.
  • Extraits.
Résultat n°51

Jugements : extraits (sert au calcul de sommes à percevoir).
Cote
6 U 115
 Date
1880-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : extraits (sert au calcul de sommes à percevoir).
Résultat n°52

Répertoire.
Cote
6 U 393
 Date
1880-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparation de biens.
  • Demandes.
  • Répertoire.
Résultat n°53

1880.
Cote
6 U 179
 Date
1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1880.
Résultat n°54

Répertoire.
Cote
6 U 397
 Date
1880-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparations de corps et de biens.
  • Répertoire.
Résultat n°55

1881.
Cote
6 U 180
 Date
1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1881.
Résultat n°56

Dépôt d’actes.
Cote
6 U 400
 Date
1881-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Autorisations de faire commerce.
  • Emancipation et autorisation de femmes mariées et de...
  • Dépôt d’actes.
Résultat n°57

Actes.
Cote
6 U 401
 Date
1882-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Autorisations de faire commerce.
  • Emancipation et autorisation de femmes mariées et de...
  • Actes.
Résultat n°58

1882.
Cote
6 U 181
 Date
1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1882.
Résultat n°59

Jugements.
Cote
6 U 390
 Date
1883-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparation de corps.
  • Jugements.
Résultat n°60

1883.
Cote
6 U 182
 Date
1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1883.
Résultat n°61

Requêtes présentées : répertoires.
Cote
6 U 94
 Date
1884-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Requêtes présentées : répertoires.
Résultat n°62

1884.
Cote
6 U 183
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1884.
Résultat n°63

Comptes rendus de l’administration de la justice en matière commerciale (statistiques).
Cote
6 U 5
 Date
1885-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Comptes rendus d’activités.
  • Comptes rendus de l’administration de la justice en...
Résultat n°64

Actes de sociétés : extraits pour affichage.
Cote
6 U 272
 Date
1885-1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés : extraits pour affichage.
Résultat n°65

1885.
Cote
6 U 184
 Date
1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1885.
Résultat n°66

Comptes-rendus d'activités
Cote
6 U 3-5
 Date
1885-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Comptes-rendus d'activités
Résultat n°67

29 mai 1885-28 février 1896.
Cote
6 U 434
 Date
29 mai 1885-28 février 1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Registres d’enregistrement des dépôts de modèles de...
  • 29 mai 1885-28 février 1896.
Résultat n°68

1886.
Cote
6 U 185
 Date
1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1886.
Résultat n°69

Répertoires.
Cote
6 U 399
 Date
1887-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Divorces.
  • Répertoires.
Résultat n°70

Jugements.
Cote
6 U 398
 Date
1887-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Divorces.
  • Jugements.
Résultat n°71

1887.
Cote
6 U 186
 Date
1887
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1887.
Résultat n°72

1888.
Cote
6 U 187
 Date
1888
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1888.
Résultat n°73

1889.
Cote
6 U 188
 Date
1889
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1889.
Résultat n°74

1890.
Cote
6 U 189
 Date
1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1890.
Résultat n°75

Répertoire des modèles de fabrique ou des commerces déposés aux greffes du tribunal.
Cote
6 U 446
 Date
1891-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Répertoire des modèles de fabrique ou des commerces...
Résultat n°76

1891.
Cote
6 U 273
 Date
1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1891.
Résultat n°77

1891.
Cote
6 U 190
 Date
1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1891.
Résultat n°78

1891-1899.
Cote
6 U 68
 Date
1891-1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Répertoires des causes.
  • 1891-1899.
Résultat n°79

Dépôts des marques de fabriques : répertoire des dépôts.
Cote
6 U 444
 Date
1891-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Dépôts des marques de fabriques : répertoire des dépôts.
Résultat n°80

1891.
Cote
6 U 317
 Date
1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • 1891.