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Résultats de la recherche

  • 1

    Procédures diverses.

    Date

    1788-1878

    Cote

    3 U 725

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • PROCEDURES CIVILES
    • Procédures opposant des particuliers à l'administration...
    • Procédures diverses.
  • 2

    Procédures opposant des particuliers à l'administration des Domaines

    Date

    1788-1902

    Cote

    3 U 721-725

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Procédures opposant des particuliers à l'administration...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 3

    1790-an X

    Date

    1790-an X

    Cote

    3 U 1727

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • PROCEDURES CIVILES
    • Procédures diverses
    • Pièces de procédures du tribunal de l’arrondissement.
    • 1790-an X
  • 4

    Inventaires des biens après décès.

    Date

    1791-an III

    Cote

    3 U 307

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • ACTES CIVILS
    • Successions
    • Inventaires - Testaments.
    • Inventaires des biens après décès.
  • 5

    Successions

    Date

    1791-1956

    Cote

    3 U 307-353

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Successions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 6

    1792-1810

    Date

    1792-1810

    Cote

    3 U 242

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • ACTES CIVILS
    • Vérification d'écriture 
    • Procès en faux, incidents et vérification d'écriture...
    • 1792-1810
  • 7

    Vérification d'écriture

    Date

    1792-1923

    Cote

    3 U 242-245

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Vérification d'écriture

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 8

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (an XIII-1811).

    Date

    1793-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 9

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (an XIII-1811). 

    Date

    1793-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...
  • 10

    Dossiers correctionnels

    Date

    An III-1940

    Cote

    3 U 1367-1704

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 11

    Monnier à Bourogne.

    Date

    Ans VIII-XII, 1810-1816

    Cote

    8 U 40

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Monnier à Bourogne.
  • 12

    Actes déposés et dressé au greffe

    Date

    An IV-1944

    Cote

    3 U 67-188

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Actes déposés et dressé au greffe

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 13

    Girot Jean-Baptiste.

    Date

    Ans IV-XI

    Cote

    8 U 91

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Roppe 
    • Girot Jean-Baptiste.
  • 14

    Roland Pierre Ignace.

    Date

    Ans IV-XIII

    Cote

    8 U 41

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roland Pierre Ignace.
  • 15

    Triponé François Joseph.

    Date

    Ans VIII-X

    Cote

    8 U 71

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Triponé François Joseph.
  • 16

    Lajanne Claude Léonard Joseph.

    Date

    Ans VIII-X

    Cote

    8 U 61

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Florimont 
    • Lajanne Claude Léonard Joseph.
  • 17

    Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.

    Date

    An IV-1940

    Cote

    8 U 3-111

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 18

    Triponé François Joseph.

    Date

    Ans IV-VII, an X-1832

    Cote

    8 U 4

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Triponé François Joseph.
  • 19

    Henriot Jean. 

    Date

    1908-1937, 1940

    Cote

    8 U 36

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Henriot Jean. 
  • 20

    Errard.

    Date

    Ans IV-V, XIII-1812

    Cote

    8 U 83

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Grandvillars 
    • Errard.