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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Date

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Cote

    3 U 1464

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 19 juillet 1972-29 novembre 1972
  2. Résultat n°2

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Date

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Cote

    3 U 1639

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 21 juillet 1963-6 octobre 1963
  3. Résultat n°3

    Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.

    Date

    1934-1958

    Cote

    3 U 771

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.
  4. Résultat n°4

    Aide judiciaire

    Date

    1848-1958

    Cote

    3 U 771-774

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  5. Résultat n°5

    Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide judiciaire : registre.

    Date

    1898-1958

    Cote

    3 U 772

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide...
  6. Résultat n°6

    1927-1956

    Date

    1927-1956

    Cote

    3 U 351

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Règlement de succession.
    • Registres d'inscription des liquidations et partages.
    • 1927-1956
  7. Résultat n°7

    Successions

    Date

    1791-1956

    Cote

    3 U 307-353

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Successions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Scellés

    Date

    1813-1954

    Cote

    3 U 299-301

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Scellés

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    1929-1954

    Date

    1929-1954

    Cote

    3 U 301

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Scellés
    • Enregistrement des appositions de scellés par les juges...
    • 1929-1954
  10. Résultat n°10

    Accidents du travail

    Date

    1903-1951

    Cote

    3 U 1225-1230

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Accidents du travail

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    3 U 1226

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Accidents du travail
    • Répertoires : registres.
    • 1931-1951
  12. Résultat n°12

    Séquestre de biens ennemis

    Date

    1911-1949

    Cote

    3 U 775-798

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  13. Résultat n°13

    1939-1949

    Date

    1939-1949

    Cote

    3 U 382

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Contraintes par corps
    • Enregistrement des contraintes par corps : registres.
    • 1939-1949
  14. Résultat n°14

    Contraintes par corps

    Date

    1922-1949

    Cote

    3 U 380-382

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Contraintes par corps

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  15. Résultat n°15

    Trouillat Robert. 

    Date

    1913-1949

    Cote

    8 U 97

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Trouillat Robert. 
  16. Résultat n°16

    1943-1949

    Date

    1943-1949

    Cote

    3 U 784

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • 1943-1949
  17. Résultat n°17

    Registre de caisse : recettes (1937-1949).

    Date

    1937-1949

    Cote

    3 U 786

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Registre de caisse : recettes (1937-1949).
  18. Résultat n°18

    Registre de caisse : dépenses (1939-1949).

    Date

    1939-1949

    Cote

    3 U 785

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Registre de caisse : dépenses (1939-1949).
  19. Résultat n°19

    Livre journal des crédits.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 794

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des crédits.
  20. Résultat n°20

    Livre journal des débits.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 795

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des débits.
  21. Résultat n°21

    Livre journal des achats.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 796

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des achats.
  22. Résultat n°22

    Personnel

    Date

    An VIII-1947

    Cote

    3 U 26-50

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  23. Résultat n°23

    Juillet 1933-octobre 1947

    Date

    Juillet 1933-octobre 1947

    Cote

    3 U 40

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Personnel
    • Nomination, prestation de serment : registres.
    • Juillet 1933-octobre 1947
  24. Résultat n°24

    Affaires traitées par le juge d'instruction

    Date

    1834-1946

    Cote

    3 U 51-66

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Généralités
    • Affaires traitées par le juge d'instruction

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  25. Résultat n°25

    1938-1946

    Date

    1938-1946

    Cote

    3 U 64

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Affaires traitées par le juge d'instruction
    • Répertoire des affaires traitées par le juge d'instruction...
    • 1938-1946
  26. Résultat n°26

    Répertoire des audiences avec nom des parties et des avoués : registres.

    Date

    1935-1945

    Cote

    3 U 436

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Audiences
    • Répertoire des audiences avec nom des parties et des...
  27. Résultat n°27

    Inscription des causes

    Date

    An X-1945

    Cote

    3 U 383-404

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Inscription des causes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  28. Résultat n°28

    Audiences

    Date

    an IX-1945

    Cote

    3 U 421-442

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  29. Résultat n°29

    Janvier 1937-avril 1945

    Date

    Janvier 1937-avril 1945

    Cote

    3 U 404

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Inscription des causes
    • Rôle d'inscription des causes : registres.
    • Janvier 1937-avril 1945
  30. Résultat n°30

    Actes déposés et dressé au greffe

    Date

    An IV-1944

    Cote

    3 U 67-188

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Actes déposés et dressé au greffe

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  31. Résultat n°31

    Répression des infractions commises par des mineurs : registre des décisions.

    Date

    1914-1944

    Cote

    3 U 1261

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Répression des infractions commises par des mineurs...
  32. Résultat n°32

    Brumaire an XI-brumaire an XIII

    Date

    Brumaire an XI-brumaire an XIII

    Cote

    3 U 200

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Serments d'experts : registres.
    • Brumaire an XI-brumaire an XIII
  33. Résultat n°33

    Mineurs - Enfants

    Date

    1914-1944

    Cote

    3 U 1261-1262

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  34. Résultat n°34

    Dépôt de signatures et paraphes de notaires.

    Cote

    3 U 218

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Dépôt de signatures et paraphes de notaires.
  35. Résultat n°35

    1931-1944

    Date

    1931-1944

    Cote

    3 U 180

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Registres d'inscription des pièces à conviction et...
    • 1931-1944
  36. Résultat n°36

    Prestation de serments - Nomination d'experts

    Date

    An VIII-1944

    Cote

    3 U 189-240

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  37. Résultat n°37

    Janvier 1933-août 1944

    Date

    Janvier 1933-août 1944

    Cote

    3 U 198

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Comptes-rendus d'audience : registres.
    • Janvier 1933-août 1944
  38. Résultat n°38

    Février 1939-juin 1943

    Date

    Février 1939-juin 1943

    Cote

    3 U 433

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Audiences
    • Enregistrement : registres.
    • Février 1939-juin 1943
  39. Résultat n°39

    Audiences

    Date

    an VIII-1942

    Cote

    3 U 1272-1288

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  40. Résultat n°40

    1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    3 U 1280

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Audiences
    • Carnets d'audiences correctionnelles registres.
    • 1941-1942
  41. Résultat n°41

    Pensions

    Date

    1922-1942

    Cote

    3 U 1231-1260

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Pensions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  42. Résultat n°42

    1938-1942

    Date

    1938-1942

    Cote

    3 U 342

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Acceptation et renonciation de succession.
    • Déclarations d'acceptation et de renonciation à succession...
    • 1938-1942
  43. Résultat n°43

    13 juin 1938-9 novembre 1942

    Date

    13 juin 1938-9 novembre 1942

    Cote

    3 U 1260

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pensions
    • Jugements : registres.
    • 13 juin 1938-9 novembre 1942
  44. Résultat n°44

    1931-1941

    Date

    1931-1941

    Cote

    3 U 149

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1931-1941
  45. Résultat n°45

    Affaires entrées au Parquet

    Date

    1920-1941

    Cote

    3 U 405-411

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Affaires entrées au Parquet

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  46. Résultat n°46

    Enregistrement des accidents du travail ayant eu une suite judiciaire.

    Date

    1937-1941

    Cote

    3 U 1227

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Accidents du travail
    • Enregistrement des accidents du travail ayant eu une...
  47. Résultat n°47

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    3 U 1279

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Audiences
    • Carnets d'audiences correctionnelles registres.
    • 1940-1941
  48. Résultat n°48

    Actes et jugements

    Date

    An X-1941

    Cote

    3 U 1265-1271

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Actes et jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  49. Résultat n°49

    Enregistrement des demandes d'aide.

    Date

    1936-1941

    Cote

    3 U 773

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Enregistrement des demandes d'aide.
  50. Résultat n°50

    Février 1940-juin 1941

    Date

    Février 1940-juin 1941

    Cote

    3 U 411

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires entrées au Parquet
    • Sommiers : registres.
    • Février 1940-juin 1941
  51. Résultat n°51

    Janvier 1934-mai 1941

    Date

    Janvier 1934-mai 1941

    Cote

    3 U 1270

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Actes et jugements
    • Enregistrement des jugements : registres.
    • Janvier 1934-mai 1941
  52. Résultat n°52

    Ackermann Yves.

    Date

    1933-1940

    Cote

    8 U 68

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Yves.
  53. Résultat n°53

    Monnier à Bourogne.

    Date

    Ans VIII-XII, 1810-1816

    Cote

    8 U 40

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Monnier à Bourogne.
  54. Résultat n°54

    Ruhlmann.

    Date

    1940

    Cote

    8 U 82

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Ruhlmann.
  55. Résultat n°55

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 U 588

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • 1939-1940
  56. Résultat n°56

    Dossiers correctionnels

    Date

    An III-1940

    Cote

    3 U 1367-1704

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  57. Résultat n°57

    Girot Jean-Baptiste.

    Date

    Ans IV-XI

    Cote

    8 U 91

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Roppe 
    • Girot Jean-Baptiste.
  58. Résultat n°58

    Testaments, envoi en possession, jugements.

    Date

    1911-1940

    Cote

    3 U 347

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Règlement de succession.
    • Testaments, envoi en possession, jugements.
  59. Résultat n°59

    N° 550-804.

    Date

    1940

    Cote

    3 U 688

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1940
    • N° 550-804.
  60. Résultat n°60

    Roland Pierre Ignace.

    Date

    Ans IV-XIII

    Cote

    8 U 41

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roland Pierre Ignace.
  61. Résultat n°61

    Ordonnances de référés

    Date

    1819-1940

    Cote

    3 U 689-720

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Ordonnances de référés

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  62. Résultat n°62

    Etat civil

    Date

    1807-1940

    Cote

    3 U 758-770

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Etat civil

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  63. Résultat n°63

    Triponé François Joseph.

    Date

    Ans VIII-X

    Cote

    8 U 71

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Triponé François Joseph.
  64. Résultat n°64

    N° 139-549.

    Date

    1940

    Cote

    3 U 687

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1940
    • N° 139-549.
  65. Résultat n°65

    Lajanne Claude Léonard Joseph.

    Date

    Ans VIII-X

    Cote

    8 U 61

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Florimont 
    • Lajanne Claude Léonard Joseph.
  66. Résultat n°66

    Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.

    Date

    An IV-1940

    Cote

    8 U 3-111

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  67. Résultat n°67

    Jugements civils

    Date

    an VIII-1940

    Cote

    3 U 488-588

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Jugements civils

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  68. Résultat n°68

    Jugements sur requêtes

    Date

    1806-1940

    Cote

    3 U 589-666

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Jugements sur requêtes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  69. Résultat n°69

    N° 1-135.

    Date

    1940

    Cote

    3 U 686

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1940
    • N° 1-135.
  70. Résultat n°70

    Pupilles de la nation

    Date

    1918-1940

    Cote

    3 U 807-817

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  71. Résultat n°71

    Requêtes pour adoption : demandes, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    3 U 807

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes pour adoption : demandes, correspondance.
  72. Résultat n°72

    Misserey Etienne.

    Date

    1920-1940

    Cote

    8 U 39

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Misserey Etienne.
  73. Résultat n°73

    Beaudoin Charles.

    Date

    1904-1940

    Cote

    8 U 35

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Beaudoin Charles.
  74. Résultat n°74

    Actes de notoriété (1822, 1836, 1855-1940 1822-1940).

    Date

    1822-1940

    Cote

    3 U 765

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Etat civil
    • Actes de notoriété (1822, 1836, 1855-1940 1822-1940).
  75. Résultat n°75

    Affaires classées sans suite

    Date

    1937-1940

    Cote

    3 U 667-688

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  76. Résultat n°76

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 U 666

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements sur requêtes
    • 1939-1940
  77. Résultat n°77

    Triponé François Joseph.

    Date

    Ans IV-VII, an X-1832

    Cote

    8 U 4

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Triponé François Joseph.
  78. Résultat n°78

    Plaintes et procès verbaux

    Date

    1922-1940

    Cote

    3 U 412-420

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Plaintes et procès verbaux

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  79. Résultat n°79

    Divorce et séparation de corps

    Date

    1812-1940

    Cote

    3 U 730-732

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Divorce et séparation de corps

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  80. Résultat n°80

    Instructions - Circulaires

    Date

    An IX-1940

    Cote

    3 U 1-17

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Généralités
    • Instructions - Circulaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires