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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952
Cote
1 N 76
 Date
1915-1952
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Commission départementale
  • Registre des délibérations.
  • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
Résultat n°2

Commission départementale
Cote
1 N 74-75
 Date
1901-1952
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Conseil général du Département et commission départementale
  • Commission départementale
Résultat n°3

Conseil général
Cote
1 N 1-74
 Date
1852-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Conseil général du Département et commission départementale
  • Conseil général
Résultat n°4

Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Cote
4 N 4-16
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Résultat n°5

1939-1940
Cote
1 N 74
 Date
1939-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
  • 1939-1940
Résultat n°6

Première session ordinaire de 1939. Deuxième session ordinaire de 1939. Première session ordinaire de 1940.
Cote
1 N 51
 Date
1939-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1939. Deuxième session...
Résultat n°7

Gendarmeries
Cote
4 N 16-23
 Date
1812-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Gendarmeries
Résultat n°8

Affaires générales
Cote
4 N 1/1-7
 Date
1867-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Affaires générales
Résultat n°9

Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire du 9 décembre 1938.
Cote
1 N 50
 Date
1938
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire...
Résultat n°10

Première session ordinaire de 1938.
Cote
1 N 49
 Date
1938
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1938.
Résultat n°11

1936-1938
Cote
1 N 73
 Date
1936-1938
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
  • 1936-1938
Résultat n°12

Deuxième session ordinaire de 1936 (fin). Session extraordinaire du 7 décembre 1936. Session extraordinaire du 15 février 1937. Première session ordinaire de 1937.
Cote
1 N 47
 Date
1936-1937
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1936 (fin). Session extraordinaire...
Résultat n°13

Deuxième session ordinaire de 1937. Session extraordinaire du 13 décembre 1937.
Cote
1 N 48
 Date
1937
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1937. Session extraordinaire...
Résultat n°14

Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).
Cote
1 N 46
 Date
1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième...
Résultat n°15

Deuxième session ordinaire de 1935. Première session ordinaire de 1936 (début).
Cote
1 N 45
 Date
1935-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1935. Première session...
Résultat n°16

1933-1935
Cote
1 N 72
 Date
1933-1935
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
  • 1933-1935
Résultat n°17

Première session ordinaire de 1935 (fin).
Cote
1 N 44
 Date
1935
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1935 (fin).
Résultat n°18

Deuxième session ordinaire de 1934. Première session ordinaire de 1935 (début).
Cote
1 N 43
 Date
1934-1935
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1934. Première session...
Résultat n°19

Deuxième session ordinaire de 1933 (fin). Première session ordinaire de 1934.
Cote
1 N 42
 Date
1933-1934
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1933 (fin). Première...
Résultat n°20

Deuxième session ordinaire de 1932. Première session ordinaire de 1933 (début).
Cote
1 N 40
 Date
1932-1933
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1932. Première session...