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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sous-préfecture de Belfort

    Date

    An VIII-1870

    Cote

    4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Sous-préfecture de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  2. Résultat n°2

    Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Date

    An IX-1940

    Cote

    4 N 4-16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  3. Résultat n°3

    Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 3 - 4

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  4. Résultat n°4

    Gendarmeries

    Date

    1812-1940

    Cote

    4 N 16-23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Gendarmeries

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  5. Résultat n°5

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Date

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Cote

    1 N 56

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1838-1839, 1842, 1844-1847
  6. Résultat n°6

    1848-1855

    Date

    1848-1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1848-1855
  7. Résultat n°7

    Conseil général

    Date

    1852-1940

    Cote

    1 N 1-74

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Conseil général

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  8. Résultat n°8

    Instructions, réglementation, convocations (1852-1884). Dossiers des réunions, minutes des délibérations : sessions de 1871 (1871). Première session ordinaire de 1872.

    Date

    1852-1884

    Cote

    1 N 1

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Instructions, réglementation, convocations (1852-1884)....
  9. Résultat n°9

    1856-1862

    Date

    1856-1862

    Cote

    1 N 58

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1856-1862
  10. Résultat n°10

    1863-1868

    Date

    1863-1868

    Cote

    1 N 59

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1863-1868
  11. Résultat n°11

    Affaires générales

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1/1-7

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Affaires générales

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  12. Résultat n°12

    1869-1876

    Date

    1869-1876

    Cote

    1 N 60

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1869-1876
  13. Résultat n°13

    1875-1876. 1886-juillet 1893

    Date

    1875-1876. 1886-juillet 1893

    Cote

    1 N 53

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • 1875-1876. 1886-juillet 1893
  14. Résultat n°14

    23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874

    Date

    23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874

    Cote

    1 N 52

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • 23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874
  15. Résultat n°15

    Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
  16. Résultat n°16

    Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.

    Date

    1874-1875

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1874. Deuxième session...
  17. Résultat n°17

    Première session ordinaire de 1876. Deuxième session ordinaire de 1876. Première session ordinaire de 1877. Deuxième session ordinaire de 1877.

    Date

    1876-1877

    Cote

    1 N 4

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1876. Deuxième session...
  18. Résultat n°18

    1877-1884

    Date

    1877-1884

    Cote

    1 N 61

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1877-1884
  19. Résultat n°19

    Première session ordinaire de 1878. Deuxième session ordinaire de 1878 (A noter, projet de loi Freycinet sur les chemins de fer). Première session ordinaire de 1879 (plan aquarellé de la préfecture).

    Date

    1878-1879

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1878. Deuxième session...
  20. Résultat n°20

    Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.

    Date

    1879-1881

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1879. Première session...
  21. Résultat n°21

    Deuxième session ordinaire de 1881 (rapport sur le canal du Midi). Première session ordinaire de 1882. Deuxième session ordinaire de 1882. Première session ordinaire de 1883.

    Date

    1881-1883

    Cote

    1 N 7

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1881 (rapport sur le...
  22. Résultat n°22

    Deuxième session ordinaire de 1883. Première session ordinaire de 1884. Deuxième session ordinaire de 1884. Première session ordinaire de 1885. Deuxième session ordinaire de 1885.

    Date

    1883-1885

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1883. Première session...
  23. Résultat n°23

    Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Date

    1885-1888, 1926-1937

    Cote

    4 N 23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  24. Résultat n°24

    1885-1892

    Date

    1885-1892

    Cote

    1 N 62

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1885-1892
  25. Résultat n°25

    Première session ordinaire de 1886. Deuxième session ordinaire de 1886.

    Date

    1886

    Cote

    1 N 9

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1886. Deuxième session...
  26. Résultat n°26

    Première session ordinaire de 1887. Deuxième session ordinaire de 1887. Première session ordinaire de 1888.

    Date

    1887-1888

    Cote

    1 N 10

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1887. Deuxième session...
  27. Résultat n°27

    Deuxième session ordinaire de 1888. Première session ordinaire de 1889. Session extraordinaire de 1889. Deuxième session ordinaire de 1889.

    Date

    1888-1889

    Cote

    1 N 11

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1888. Première session...
  28. Résultat n°28

    Première session ordinaire de 1890. Deuxième session ordinaire de 1890. Première session ordinaire de 1891.

    Date

    1890-1891

    Cote

    1 N 12

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1890. Deuxième session...
  29. Résultat n°29

    Deuxième session ordinaire de 1891. Première session ordinaire de 1892. Deuxième session ordinaire de 1892.

    Date

    1891-1892

    Cote

    1 N 13

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1891. Première session...
  30. Résultat n°30

    1893-1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    1 N 63

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1893-1898
  31. Résultat n°31

    Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.

    Date

    1893-1894

    Cote

    1 N 14

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1893. Deuxième session...
  32. Résultat n°32

    Août 1893-1905

    Date

    Août 1893-1905

    Cote

    1 N 54

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • Août 1893-1905
  33. Résultat n°33

    Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.

    Date

    1894-1895

    Cote

    1 N 15

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la...
  34. Résultat n°34

    Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.

    Date

    1896-1898

    Cote

    1 N 16

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1896. Deuxième session...
  35. Résultat n°35

    Première session ordinaire de 1899. Session extraordinaire de juin 1899. Deuxième session ordinaire de 1899. Session extraordinaire des 29 novembre et 6 décembre 1899 (chemins, bâtiments départementaux). Première session ordinaire de 1900. Deuxième session ordinaire de 1900. Session extraordinaire du 28 janvier 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal). Session extraordinaire du 11 mars 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal).

    Date

    1899-1901

    Cote

    1 N 17

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1899. Session extraordinaire...
  36. Résultat n°36

    1899-1904

    Date

    1899-1904

    Cote

    1 N 64

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1899-1904
  37. Résultat n°37

    Commission départementale

    Date

    1901-1952

    Cote

    1 N 74-75

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Commission départementale

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  38. Résultat n°38

    Deuxième session ordinaire de 1901 (application du décret du 27 juin 1901 sur l’organisation administrative du Territoire de Belfort). 1901-1906. Première session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 22 mai 1902 (Préfecture, palais de justice). Deuxième session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 8 octobre 1902 (bâtiments départementaux).

    Date

    1901-1902

    Cote

    1 N 18

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1901 (application du...
  39. Résultat n°39

    24 août 1901-1914

    Date

    24 août 1901-1914

    Cote

    1 N 75

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Commission départementale
    • Registre des délibérations.
    • 24 août 1901-1914
  40. Résultat n°40

    Première session ordinaire de 1903. Deuxième session ordinaire de 1903 (demande de subvention par Charcot pour son expédition au pôle sud (autographe). Session extraordinaire du 4 janvier 1904. Première session ordinaire de 1904. Deuxième session ordinaire de 1904 (affiche en couleurs à la gloire de la République ; affiche demandant l’interdiction de l’usage de la céruse dans les peintures ; affiche de la ligue antituberculeuse de Franche-Comté).

    Date

    1903-1904

    Cote

    1 N 19

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1903. Deuxième session...