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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sous-préfecture de Belfort

    Date

    An VIII-1870

    Cote

    4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Sous-préfecture de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  2. Résultat n°2

    Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Date

    An IX-1940

    Cote

    4 N 4-16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  3. Résultat n°3

    Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 3 - 4

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  4. Résultat n°4

    Gendarmeries

    Date

    1812-1940

    Cote

    4 N 16-23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Gendarmeries

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  5. Résultat n°5

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Date

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Cote

    1 N 56

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1838-1839, 1842, 1844-1847
  6. Résultat n°6

    1848-1855

    Date

    1848-1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1848-1855
  7. Résultat n°7

    Conseil général

    Date

    1852-1940

    Cote

    1 N 1-74

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Conseil général

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  8. Résultat n°8

    Instructions, réglementation, convocations (1852-1884). Dossiers des réunions, minutes des délibérations : sessions de 1871 (1871). Première session ordinaire de 1872.

    Date

    1852-1884

    Cote

    1 N 1

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Instructions, réglementation, convocations (1852-1884)....
  9. Résultat n°9

    1856-1862

    Date

    1856-1862

    Cote

    1 N 58

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1856-1862
  10. Résultat n°10

    1863-1868

    Date

    1863-1868

    Cote

    1 N 59

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1863-1868
  11. Résultat n°11

    Affaires générales

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1/1-7

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Affaires générales

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  12. Résultat n°12

    1869-1876

    Date

    1869-1876

    Cote

    1 N 60

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1869-1876
  13. Résultat n°13

    1875-1876. 1886-juillet 1893

    Date

    1875-1876. 1886-juillet 1893

    Cote

    1 N 53

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • 1875-1876. 1886-juillet 1893
  14. Résultat n°14

    23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874

    Date

    23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874

    Cote

    1 N 52

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • 23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874
  15. Résultat n°15

    Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
  16. Résultat n°16

    Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.

    Date

    1874-1875

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1874. Deuxième session...
  17. Résultat n°17

    Première session ordinaire de 1876. Deuxième session ordinaire de 1876. Première session ordinaire de 1877. Deuxième session ordinaire de 1877.

    Date

    1876-1877

    Cote

    1 N 4

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1876. Deuxième session...
  18. Résultat n°18

    1877-1884

    Date

    1877-1884

    Cote

    1 N 61

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1877-1884
  19. Résultat n°19

    Première session ordinaire de 1878. Deuxième session ordinaire de 1878 (A noter, projet de loi Freycinet sur les chemins de fer). Première session ordinaire de 1879 (plan aquarellé de la préfecture).

    Date

    1878-1879

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1878. Deuxième session...
  20. Résultat n°20

    Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.

    Date

    1879-1881

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1879. Première session...