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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

    Date

    1915-1952

    Cote

    1 N 76

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Commission départementale
    • Registre des délibérations.
    • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
  2. Résultat n°2

    Commission départementale

    Date

    1901-1952

    Cote

    1 N 74-75

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Commission départementale

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  3. Résultat n°3

    Conseil général

    Date

    1852-1940

    Cote

    1 N 1-74

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Conseil général

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  4. Résultat n°4

    Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Date

    An IX-1940

    Cote

    4 N 4-16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  5. Résultat n°5

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1939-1940
  6. Résultat n°6

    Première session ordinaire de 1939. Deuxième session ordinaire de 1939. Première session ordinaire de 1940.

    Date

    1939-1940

    Cote

    1 N 51

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1939. Deuxième session...
  7. Résultat n°7

    Gendarmeries

    Date

    1812-1940

    Cote

    4 N 16-23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Gendarmeries

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  8. Résultat n°8

    Affaires générales

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1/1-7

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Affaires générales

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  9. Résultat n°9

    Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire du 9 décembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    1 N 50

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire...
  10. Résultat n°10

    Première session ordinaire de 1938.

    Date

    1938

    Cote

    1 N 49

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1938.
  11. Résultat n°11

    1936-1938

    Date

    1936-1938

    Cote

    1 N 73

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1936-1938
  12. Résultat n°12

    Deuxième session ordinaire de 1936 (fin). Session extraordinaire du 7 décembre 1936. Session extraordinaire du 15 février 1937. Première session ordinaire de 1937.

    Date

    1936-1937

    Cote

    1 N 47

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1936 (fin). Session extraordinaire...
  13. Résultat n°13

    Deuxième session ordinaire de 1937. Session extraordinaire du 13 décembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    1 N 48

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1937. Session extraordinaire...
  14. Résultat n°14

    Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).

    Date

    1936

    Cote

    1 N 46

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième...
  15. Résultat n°15

    Deuxième session ordinaire de 1935. Première session ordinaire de 1936 (début).

    Date

    1935-1936

    Cote

    1 N 45

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1935. Première session...
  16. Résultat n°16

    1933-1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1933-1935
  17. Résultat n°17

    Première session ordinaire de 1935 (fin).

    Date

    1935

    Cote

    1 N 44

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1935 (fin).
  18. Résultat n°18

    Deuxième session ordinaire de 1934. Première session ordinaire de 1935 (début).

    Date

    1934-1935

    Cote

    1 N 43

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1934. Première session...
  19. Résultat n°19

    Deuxième session ordinaire de 1933 (fin). Première session ordinaire de 1934.

    Date

    1933-1934

    Cote

    1 N 42

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1933 (fin). Première...
  20. Résultat n°20

    Deuxième session ordinaire de 1932. Première session ordinaire de 1933 (début).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1 N 40

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1932. Première session...