Filtrer les résultats
Multimédias
  • 85
Nom de l'inventaire
  • 77
  • 8
Lieux
  • 85
  • 85
Période
  • 3
  • 36
  • 59
Sujets
  • 85
  • 85
  • 6
Typologies
  • 26
Collectivités
  • 85
  • 85
  • 79
  • 8
  • 8
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Date

    1885-1888, 1926-1937

    Cote

    4 N 23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  2. Résultat n°2

    12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

    Date

    1915-1952

    Cote

    1 N 76

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Commission départementale
    • Registre des délibérations.
    • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
  3. Résultat n°3

    24 août 1901-1914

    Date

    24 août 1901-1914

    Cote

    1 N 75

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Commission départementale
    • Registre des délibérations.
    • 24 août 1901-1914
  4. Résultat n°4

    Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Date

    An IX-1940

    Cote

    4 N 4-16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  5. Résultat n°5

    Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 3 - 4

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  6. Résultat n°6

    Gendarmeries

    Date

    1812-1940

    Cote

    4 N 16-23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Gendarmeries

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  7. Résultat n°7

    Sous-préfecture de Belfort

    Date

    An VIII-1870

    Cote

    4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Sous-préfecture de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  8. Résultat n°8

    Affaires générales

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1/1-7

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Affaires générales

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  9. Résultat n°9

    Première session ordinaire de 1886. Deuxième session ordinaire de 1886.

    Date

    1886

    Cote

    1 N 9

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1886. Deuxième session...
  10. Résultat n°10

    Deuxième session ordinaire de 1883. Première session ordinaire de 1884. Deuxième session ordinaire de 1884. Première session ordinaire de 1885. Deuxième session ordinaire de 1885.

    Date

    1883-1885

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1883. Première session...
  11. Résultat n°11

    Commission départementale

    Date

    1901-1952

    Cote

    1 N 74-75

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Commission départementale

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  12. Résultat n°12

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1939-1940
  13. Résultat n°13

    1936-1938

    Date

    1936-1938

    Cote

    1 N 73

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1936-1938
  14. Résultat n°14

    1933-1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1933-1935
  15. Résultat n°15

    1930-1932

    Date

    1930-1932

    Cote

    1 N 71

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1930-1932
  16. Résultat n°16

    1927-1929

    Date

    1927-1929

    Cote

    1 N 70

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1927-1929
  17. Résultat n°17

    Deuxième session ordinaire de 1881 (rapport sur le canal du Midi). Première session ordinaire de 1882. Deuxième session ordinaire de 1882. Première session ordinaire de 1883.

    Date

    1881-1883

    Cote

    1 N 7

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1881 (rapport sur le...
  18. Résultat n°18

    1924-1926

    Date

    1924-1926

    Cote

    1 N 69

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1924-1926
  19. Résultat n°19

    1922-1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1922-1923
  20. Résultat n°20

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1919-1921