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Résultat n°1

Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

Date

1934-1958

Cote

3 O 2245

Résultat n°2

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1893). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Meroux à Bourogne, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1869-1893). Chemin stratégique, établissement : décret, correspondance (1914). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1886-1952). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1844-1939). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1833-1889).

Date

1825-1952

Cote

3 O 2053

Résultat n°3

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1824-1940). Chemin vicinal ordinaire n° 1 d’Etueffont-Bas à Eloie, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1844-1939). Chemin vicinal ordinaire n° 2 d’Etueffont-Bas à Rougemont-le-Château, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1880-1890). Chemin vicinal ordinaire n° 3 d’Etueffont-Bas à Anjoutey, acquisition de terrains : délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1879-1926). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1841-1934). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôture : décision, correspondance (1824-1887).

Date

1824-1949

Cote

3 O 2024

Résultat n°4

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1866). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Danjoutin à Bavilliers, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1845-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Danjoutin à Vézelois, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1881-1936). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Danjoutin à Belfort, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, actes d’acquisition, correspondance (1875-1938). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Danjoutin à Andelnans, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1893-1938). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1810-1939). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1839-1939). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décision, correspondance (An X-1948).

Date

An X-1948

Cote

3 O 2016

Résultat n°5

Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

Date

1938-1948

Cote

3 O 6

Résultat n°6

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030

Résultat n°7

Exercice 1901

Date

-

Cote

3 O 761

Résultat n°8

Programme de 1922, Fb. de France, Av. Wilson, Bd. Carnot : dossiers de travaux. Programme de 1923, abords de l’école normale. Programme de 1924, Fb. de Montbéliard, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès. Programme de 1925, RN. 19 et 83, rue d’Offemont, rue de Cravanche, quartier de la savoureuse, rues de Mulhouse, des Capucins, Denfert-Rochereau, de l’As de carreau, Strolz, général Folz, de Châteaudun, quai de Cronstadt. Programme de 1926, rues de Cravanche, de l’Abattoir, Denfert-Rochereau, du Lycée, des Capucins, de Mulhouse, de l’Egalité, de Brasse, av. de l’Arsenal. Programme de 1927, rues de Strasbourg, de Châteaudun, Victor Hugo, Strolz, Michelet, Degombert, avenues de l’Arsenal, de Bâle, quai de Cronstadt, squares du Souvenir, Fréry, Géant, de l’avenue de Bâle, cimetière de Brasse. Programme de 1928, abords du Lycée, quai Vauban, champ de foire, stade de la belfortaine. Programme de 1929, quai Vallet, rue Steiner, via d’Auxelles, Fb. de Lyon. Programme de 1930, Av. Jean-Jaurès.

Date

-

Cote

3 O 2098

Résultat n°9

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 771

Résultat n°10

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Date

-

Cote

3 O 1686

Résultat n°11

Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Date

-

Cote

3 O 1644

Résultat n°12

31 janvier-30 novembre

Date

-

Cote

3 O 766

Résultat n°13

Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

Date

-

Cote

3 O 1634

Résultat n°14

Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Date

-

Cote

3 O 1435

Résultat n°15

18 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 755

Résultat n°16

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 774

Résultat n°17

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 759

Résultat n°18

Elargissement du chemin : rapports. 1882

Date

-

Cote

3 O 1635

Résultat n°19

31 janvier-14 août

Date

-

Cote

3 O 754

Résultat n°20

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 762

Résultat n°21

Programme de 1931, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès, rues Sarrail, Gaulard, Av. Foch, quai Vauban. Programme de 1933, rues Kléber, Géant, Parisot, Michelet, Fb. de Montbéliard, de Lyon, de Paris. Programme de 1935, rues Kléber, Géant, Lépine, du Ballon, du Tramway, Mazarin, Parisot, Folz, Av. Jean-Jaurès, quai du Magasin. Programme de 1936, Av. d’Altkirch, Fb. de Brisach. Programme de 1937, Fb. de Paris, de Lyon. Programme de 1938, Fb. de Paris, de Lyon. Entretien, matériel, chevaux, véhicules, fournitures : délibérations, marchés, affiches (1903-1938). Entretien des routes nationales et départementales, prise en charge par la Ville de Belfort dans sa traversée : délibérations, plans, rapports, correspondance (1884-1942).

Date

-

Cote

3 O 2099

Résultat n°22

9 septembre-30 novembre

Date

-

Cote

3 O 752

Résultat n°23

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 757

Résultat n°24

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857

Date

-

Cote

3 O 1632

Résultat n°25

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 777

Résultat n°26

Avenue de la Laurencie, rectification  du carrefour avec le carrefour de Brisach : dossier technique (1927-1928). Rue de l’Espérance, réparations : délibérations, procès-verbal de réception des travaux (1877) ; modification des alignements : dossier technique (1934), plan d’alignement, dossier technique (1936). Porte de Brisach, réparation au pont-levis : correspondance (An XII). Porte du Vallon, redressement de la nationale 83 : dossier technique (1928).

Date

An XII-1938

Cote

3 O 2109

Résultat n°27

Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans, profils, dessins, affiches d'adjudication des travaux. 1845-1857

Date

-

Cote

3 O 1434

Résultat n°28

Déclassement d’une partie du C.I.C. n° 23 dans la traverse : décret, procès-verbaux de remise au service des ponts et chaussées et à la mairie de Belfort, correspondance. 1891

Date

-

Cote

3 O 1643

Résultat n°29

3 février-8 novembre

Date

-

Cote

3 O 748

Résultat n°30

31 novembre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 767

Résultat n°31

Construction de trottoirs dans l’avenue de l’Arsenal : décompte, fournitures, rôle des riverains, adjudication. 1887

Date

-

Cote

3 O 1645

Résultat n°32

31 janvier-31 août

Date

-

Cote

3 O 770

Résultat n°33

Proposition de classement du chemin militaire traversant Belfort comme C.I.C. n° 23 : rapports, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1878-1879

Date

-

Cote

3 O 1642

Résultat n°34

Exercice 1913

Date

-

Cote

3 O 783

Résultat n°35

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1842-1883). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Roppe à Phaffans, rectifications : délibérations, rapports, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1923-1933). Chemin vicinal ordinaire n°4 de Roppe à Eloie, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1877-1891). Chemin vicinal ordinaire n°5 de Roppe à Anjoutey, construction : délibérations, rapports, correspondance (1885). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, correspondance (1846-1940). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1845-1932). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs : décisions, correspondance (An X-1901).

Date

An X-1933

Cote

3 O 2073

Résultat n°36

13 janvier-22 août

Date

-

Cote

3 O 758

Résultat n°37

8 novembre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 749

Résultat n°38

Construction d’un pont sur Lamadeleine : soumission, correspondance (1857). Cession d’un chemin à la firme Boigeol frères : délibération, arrêté, pétition, correspondance (1878).

Date

1857, 1878

Cote

3 O 2129

Résultat n°39

31 octobre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 775

Résultat n°40

Alignements, permissions de voirie. 1853-1939

Date

-

Cote

3 O 1647

Résultat n°41

Alignements, permissions de voirie. 1869-1935

Date

-

Cote

3 O 1638

Résultat n°42

31 janvier-30 septembre

Date

-

Cote

3 O 778

Résultat n°43

30 novembre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 753

Résultat n°44

31 octobre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 769

Résultat n°45

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 768

Résultat n°46

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 781

Résultat n°47

Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et acquisition de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, actes d’acquisition. 1885

Date

-

Cote

3 O 1641

Résultat n°48

Alignements, permissions de voirie. 1885-1926

Date

-

Cote

3 O 1687

Résultat n°49

31 janvier-31 août

Date

-

Cote

3 O 776

Résultat n°50

Construction d’un pont sur la Rosemontoise : rapports, correspondance. 1867

Date

-

Cote

3 O 1637

Résultat n°51

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1844-1898). Giromagny – Etat des C.V.O. : correspondance (1808-1809). C.V.O. de Giromagny à Vescemont, classement : tableau, correspondance, plan, arrêté préfectoral (1843-1865). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Vescemont à la gare, construction : délibérations, plans, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1900-1901). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An XIII-1930). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1932-1939).

Date

An XIII-1939

Cote

3 O 2037

Résultat n°52

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1824-1883). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Villars-le-Sec à Saint-Dizier-l’Evêque, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux, correspondance (1889-1900). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Villars-le-Sec à Croix, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1830-1933). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux (An XIII-1938). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1830-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, établissement de clôtures : décisions, correspondance (1883-1885).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2091

Résultat n°53

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 764

Résultat n°54

Exercice 1912

Date

-

Cote

3 O 782

Résultat n°55

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1909). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Bourogne à Meroux, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux, correspondance (1882-1939). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Bourogne à Allenjoie, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux, correspondance (1851-1942). Chemin vicinal ordinaire n° 5 de la halte de Bourogne au pont sur la Bourbeuse, construction : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux, actes d’acquisition, correspondance (1879-1900). Chemins ruraux, rectification, entretien : délibérations, rapports. 1853-1909. Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1811-1938). Relations avec les riverains, établissement d’aqueduc, desserte de terrains, délimitations, dépôts de matériaux : décisions, rapports, correspondance (1841-1887).

Date

1811-1942

Cote

3 O 2001

Résultat n°56

30 septembre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 773

Résultat n°57

30 novembre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 763

Résultat n°58

Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête de commodo et incommodo. 1873

Date

-

Cote

3 O 2205

Résultat n°59

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1920). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Vauthiermont à Larivière, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux (1880). Chemin vicinal ordinaire n°2 de Vauthiermont à Bréchaumont, construction, rectifications, gros entretien: délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance (1857-1858). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, correspondance (1865-1937). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1810-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, anticipations : décisions, correspondance (An XII-1883).

Date

An XII-1937

Cote

3 O 2086

Résultat n°60

Commune de Chavannes-les-Grands

Date

-

Cote

-

Résultat n°61

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1867). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Lachapelle-sous-Rougemont à Eteimbes, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (An XI-1898). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1880-1937). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1821-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, délimitation : délibérations, correspondance (1879-1898).

Date

An XI-1937

Cote

3 O 2043

Résultat n°62

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1880). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Lachapelle-sous-Chaux à Chaux, rectification, gros entretien : rapports, pétitions, correspondance. 1806-1880. Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Lachapelle-sous-Chaux au hameau des bois, entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1844-1911). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1878-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1821-1933). Relations avec les riverains, anticipations : délibérations, correspondance (An XI-1853).

Date

An XI-1936

Cote

3 O 2042

Résultat n°63

Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et classement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, enquête. 1867

Date

-

Cote

3 O 1640

Résultat n°64

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1934). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Novillard à Fontenelle, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance (An XIV-1921). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Novillard à Petit-Croix, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1849-1859). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Novillars à Vézelois, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1852-1872). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports (1881-1934). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1835-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1866-1880).

Date

An XIV-1934

Cote

3 O 2060

Résultat n°65

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1924). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Menoncourt à Bethonvilliers, gros entretien : dossier de travaux, correspondance (1864-1880) ; signalisation : rapport, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan (1928-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Bethonvilliers aux Errues, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (An XI-1909). Chemins ruraux, entretien : rapports (1879-1892). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1843-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1851-1935).

Date

An XI-1935

Cote

3 O 2052

Résultat n°66

1er février-1er mai

Date

-

Cote

3 O 750

Résultat n°67

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1894).Chemin vicinal ordinaire n°1 de Rougemont-le-Château à Saint-Nicolas, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, affiches, correspondance (1869-1934). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An X-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1829-1936). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décisions, correspondance (1876-1911).

Date

An X-1936

Cote

3 O 2075

Résultat n°68

31 janvier-30 septembre

Date

-

Cote

3 O 772

Résultat n°69

Alignements généraux, achat et vente de terrains : délibérations, rapports, actes notariés, plans, correspondance (1856-1932). Assainissement, construction d’aqueducs : délibérations, rapports, plans, correspondance (1883-1925). Signalisation, mise en place de plans urbains : délibération, convention (1933). Entretien des rues : rapports, marchés, délibérations, correspondance (1840-1939). Déplacement d’un chemin au profit des frères Warnod, réclamation : correspondance (1870). Chemin de Saint-Pierre au Mont-jean, établissement et classement : dossier technique (1913-1914). Rue du Tilleul, alignement : dossier technique (1904-1910). Rue des Maréchaux [actuelle rue des écoles], alignement : dossier technique (1873). Rue Philippe Berger, prise en charge par la ville : dossier technique (1924-1929). Chemin sous la Cote, alignement : dossier technique (1935-1936). Place des bouchers, agrandissement : dossier technique (1935-1936). Rue nouvelle de la rue des prés Heyd à la rue Thiers, établissement : dossiers technique (1932). Ponts sur la Savoureuse, construction : devis, mémoire, correspondance (An XIII-1873).

Date

An XIII-1936

Cote

3 O 2132

Résultat n°70

31 janvier-31 août

Date

-

Cote

3 O 756

Résultat n°71

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1879). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Leval à Romagny, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1869-1900). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Leval à Masevaux, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1861-1909). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1884-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1850-1937). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (An XI-1897).

Date

An XI-1937

Cote

3 O 2051

Résultat n°72

Paiement de la prestation : rapport, état des contribuables, mandat de paiement. 1857

Date

-

Cote

3 O 1636

Résultat n°73

Alignements, permissions de voirie. 1886-1913

Date

-

Cote

3 O 1639

Résultat n°74

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1913). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Grandvillars à Froidefontaine, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, plans, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1870-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Grandvillars à Méziré, rectifications : délibération, rapports, actes d’acquisition, correspondance (1880-1885). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Thiancourt à Fêche-l’Eglise, rectification : acte d’acquisition (1903). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An XIII-1933). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1834-1901). Relation avec les riverains, établissement d’aqueduc, desserte de terrains, établissement de clôtures : décisions, plans, correspondance (1875-1912).

Date

An XIII-1933

Cote

3 O 2038

Résultat n°75

31 décembre

Date

-

Cote

3 O 760

Résultat n°76

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbal d’enquête, correspondance (1824-1877). Chemin vicinal ordinaire n° 1 d’Anjoutey à Eloie, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbal d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1869-1935). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbal, actes d’acquisition (an XIII-1937). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1819-1938). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs : correspondance (1877).

Date

An XIII - 1938

Cote

3 O 1985

Résultat n°77

31 octobre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 765

Résultat n°78

8 mai-8 septembre

Date

-

Cote

3 O 751

Résultat n°79

Alignement de la traverse : plan. [1860-1870]

Date

-

Cote

3 O 2199

Résultat n°80

31 janvier-31 août

Date

-

Cote

3 O 780