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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.
Cote
3 O 2245
 Date
1934-1958
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Entretien 
  • Entretien des équipements
  • Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la...
Résultat n°2

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1893). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Meroux à Bourogne, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1869-1893). Chemin stratégique, établissement : décret, correspondance (1914). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1886-1952). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1844-1939). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1833-1889).
Cote
3 O 2053
 Date
1825-1952
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Meroux 
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°3

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1824-1940). Chemin vicinal ordinaire n° 1 d’Etueffont-Bas à Eloie, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1844-1939). Chemin vicinal ordinaire n° 2 d’Etueffont-Bas à Rougemont-le-Château, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1880-1890). Chemin vicinal ordinaire n° 3 d’Etueffont-Bas à Anjoutey, acquisition de terrains : délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1879-1926). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1841-1934). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôture : décision, correspondance (1824-1887).
Cote
3 O 2024
 Date
1824-1949
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune d’Etueffont-Bas
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°4

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1866). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Danjoutin à Bavilliers, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1845-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Danjoutin à Vézelois, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1881-1936). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Danjoutin à Belfort, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, actes d’acquisition, correspondance (1875-1938). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Danjoutin à Andelnans, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1893-1938). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1810-1939). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1839-1939). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décision, correspondance (An X-1948).
Cote
3 O 2016
 Date
An X-1948
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Danjoutin
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°5

Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.
Cote
3 O 6
 Date
1938-1948
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Réglementation
  • Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires,...
Résultat n°6

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).
Cote
3 O 2030
 Date
An XIII-1938
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Florimont
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°7

Exercice 1901
Cote
3 O 761
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1901
Résultat n°8

Programme de 1922, Fb. de France, Av. Wilson, Bd. Carnot : dossiers de travaux. Programme de 1923, abords de l’école normale. Programme de 1924, Fb. de Montbéliard, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès. Programme de 1925, RN. 19 et 83, rue d’Offemont, rue de Cravanche, quartier de la savoureuse, rues de Mulhouse, des Capucins, Denfert-Rochereau, de l’As de carreau, Strolz, général Folz, de Châteaudun, quai de Cronstadt. Programme de 1926, rues de Cravanche, de l’Abattoir, Denfert-Rochereau, du Lycée, des Capucins, de Mulhouse, de l’Egalité, de Brasse, av. de l’Arsenal. Programme de 1927, rues de Strasbourg, de Châteaudun, Victor Hugo, Strolz, Michelet, Degombert, avenues de l’Arsenal, de Bâle, quai de Cronstadt, squares du Souvenir, Fréry, Géant, de l’avenue de Bâle, cimetière de Brasse. Programme de 1928, abords du Lycée, quai Vauban, champ de foire, stade de la belfortaine. Programme de 1929, quai Vallet, rue Steiner, via d’Auxelles, Fb. de Lyon. Programme de 1930, Av. Jean-Jaurès.
Cote
3 O 2098
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Voirie urbaine
  • Commune de Belfort 
  • Dossiers concernant plusieurs rues
  • Construction de trottoirs.
  • Programme de 1922, Fb. de France, Av. Wilson, Bd. Carnot...
Résultat n°9

31 août-31 décembre
Cote
3 O 771
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1906
  • 31 août-31 décembre
Résultat n°10

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909
Cote
3 O 1686
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
  • Commune de Belfort
  • Modification de l’alignement : extraits du registre...
Résultat n°11

Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854
Cote
3 O 1644
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Belfort
  • Réparation d’un pont : rôles des journées employées...
Résultat n°12

31 janvier-30 novembre
Cote
3 O 766
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  •   Exercice 1904
  • 31 janvier-30 novembre
Résultat n°13

Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908
Cote
3 O 1634
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Eloie
  • Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés...
Résultat n°14

Alignements, permissions de voirie. 1853-1913
Cote
3 O 1435
 Date- Lieu
Larivière (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Larivière
  • Alignements, permissions de voirie. 1853-1913
Résultat n°15

18 août-31 décembre
Cote
3 O 755
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1894
  • 18 août-31 décembre
Résultat n°16

31 janvier-31 octobre
Cote
3 O 774
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1908
  • 31 janvier-31 octobre
Résultat n°17

31 août-31 décembre
Cote
3 O 759
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1896
  • 31 août-31 décembre
Résultat n°18

Elargissement du chemin : rapports. 1882
Cote
3 O 1635
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Eloie
  • Elargissement du chemin : rapports. 1882
Résultat n°19

31 janvier-14 août
Cote
3 O 754
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1894
  • 31 janvier-14 août
Résultat n°20

31 janvier-31 octobre
Cote
3 O 762
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  •   Exercice 1902
  • 31 janvier-31 octobre
Résultat n°21

Programme de 1931, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès, rues Sarrail, Gaulard, Av. Foch, quai Vauban. Programme de 1933, rues Kléber, Géant, Parisot, Michelet, Fb. de Montbéliard, de Lyon, de Paris. Programme de 1935, rues Kléber, Géant, Lépine, du Ballon, du Tramway, Mazarin, Parisot, Folz, Av. Jean-Jaurès, quai du Magasin. Programme de 1936, Av. d’Altkirch, Fb. de Brisach. Programme de 1937, Fb. de Paris, de Lyon. Programme de 1938, Fb. de Paris, de Lyon. Entretien, matériel, chevaux, véhicules, fournitures : délibérations, marchés, affiches (1903-1938). Entretien des routes nationales et départementales, prise en charge par la Ville de Belfort dans sa traversée : délibérations, plans, rapports, correspondance (1884-1942).
Cote
3 O 2099
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Voirie urbaine
  • Commune de Belfort 
  • Dossiers concernant plusieurs rues
  • Construction de trottoirs.
  • Programme de 1931, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès,...
Résultat n°22

9 septembre-30 novembre
Cote
3 O 752
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1893
  • 9 septembre-30 novembre
Résultat n°23

31 août-31 décembre
Cote
3 O 757
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1895
  • 31 août-31 décembre
Résultat n°24

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857
Cote
3 O 1632
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Grosmagny
  • Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil :...
Résultat n°25

31 août-31 décembre
Cote
3 O 777
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1909
  • 31 août-31 décembre
Résultat n°26

Avenue de la Laurencie, rectification  du carrefour avec le carrefour de Brisach : dossier technique (1927-1928). Rue de l’Espérance, réparations : délibérations, procès-verbal de réception des travaux (1877) ; modification des alignements : dossier technique (1934), plan d’alignement, dossier technique (1936). Porte de Brisach, réparation au pont-levis : correspondance (An XII). Porte du Vallon, redressement de la nationale 83 : dossier technique (1928).
Cote
3 O 2109
 Date
An XII-1938
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Voirie urbaine
  • Commune de Belfort 
  • Miotte, Espérance
  • Avenue de la Laurencie, rectification  du carrefour...
Résultat n°27

Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans, profils, dessins, affiches d'adjudication des travaux. 1845-1857
Cote
3 O 1434
 Date- Lieu
Larivière (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Larivière
  • Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans,...
Résultat n°28

Déclassement d’une partie du C.I.C. n° 23 dans la traverse : décret, procès-verbaux de remise au service des ponts et chaussées et à la mairie de Belfort, correspondance. 1891
Cote
3 O 1643
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Belfort
  • Déclassement d’une partie du C.I.C. n° 23 dans la traverse :...
Résultat n°29

3 février-8 novembre
Cote
3 O 748
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1892
  • 3 février-8 novembre
Résultat n°30

31 novembre-31 décembre
Cote
3 O 767
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  •   Exercice 1904
  • 31 novembre-31 décembre
Résultat n°31

Construction de trottoirs dans l’avenue de l’Arsenal : décompte, fournitures, rôle des riverains, adjudication. 1887
Cote
3 O 1645
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Belfort
  • Construction de trottoirs dans l’avenue de l’Arsenal :...
Résultat n°32

31 janvier-31 août
Cote
3 O 770
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1906
  • 31 janvier-31 août
Résultat n°33

Proposition de classement du chemin militaire traversant Belfort comme C.I.C. n° 23 : rapports, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1878-1879
Cote
3 O 1642
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Belfort
  • Proposition de classement du chemin militaire traversant...
Résultat n°34

Exercice 1913
Cote
3 O 783
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1913
Résultat n°35

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1842-1883). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Roppe à Phaffans, rectifications : délibérations, rapports, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1923-1933). Chemin vicinal ordinaire n°4 de Roppe à Eloie, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1877-1891). Chemin vicinal ordinaire n°5 de Roppe à Anjoutey, construction : délibérations, rapports, correspondance (1885). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, correspondance (1846-1940). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1845-1932). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs : décisions, correspondance (An X-1901).
Cote
3 O 2073
 Date
An X-1933
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Roppe
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°36

13 janvier-22 août
Cote
3 O 758
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1896
  • 13 janvier-22 août
Résultat n°37

8 novembre-31 décembre
Cote
3 O 749
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1892
  • 8 novembre-31 décembre
Résultat n°38

Construction d’un pont sur Lamadeleine : soumission, correspondance (1857). Cession d’un chemin à la firme Boigeol frères : délibération, arrêté, pétition, correspondance (1878).
Cote
3 O 2129
 Date
1857, 1878
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Voirie urbaine
  • Commune d’Etueffont-Haut 
  • Construction d’un pont sur Lamadeleine : soumission,...
Résultat n°39

31 octobre-31 décembre
Cote
3 O 775
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1908
  • 31 octobre-31 décembre
Résultat n°40

Alignements, permissions de voirie. 1853-1939
Cote
3 O 1647
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Belfort
  • Alignements, permissions de voirie. 1853-1939
Résultat n°41

Alignements, permissions de voirie. 1869-1935
Cote
3 O 1638
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Eloie
  • Alignements, permissions de voirie. 1869-1935
Résultat n°42

31 janvier-30 septembre
Cote
3 O 778
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1910
  • 31 janvier-30 septembre
Résultat n°43

30 novembre-31 décembre
Cote
3 O 753
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1893
  • 30 novembre-31 décembre
Résultat n°44

31 octobre-31 décembre
Cote
3 O 769
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1905
  • 31 octobre-31 décembre
Résultat n°45

31 janvier-31 octobre
Cote
3 O 768
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1905
  • 31 janvier-31 octobre
Résultat n°46

31 août-31 décembre
Cote
3 O 781
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1911
  • 31 août-31 décembre
Résultat n°47

Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et acquisition de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, actes d’acquisition. 1885
Cote
3 O 1641
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Belfort
  • Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et acquisition...
Résultat n°48

Alignements, permissions de voirie. 1885-1926
Cote
3 O 1687
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
  • Commune de Belfort
  • Alignements, permissions de voirie. 1885-1926
Résultat n°49

31 janvier-31 août
Cote
3 O 776
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1909
  • 31 janvier-31 août
Résultat n°50

Construction d’un pont sur la Rosemontoise : rapports, correspondance. 1867
Cote
3 O 1637
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Eloie
  • Construction d’un pont sur la Rosemontoise : rapports,...
Résultat n°51

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1844-1898). Giromagny – Etat des C.V.O. : correspondance (1808-1809). C.V.O. de Giromagny à Vescemont, classement : tableau, correspondance, plan, arrêté préfectoral (1843-1865). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Vescemont à la gare, construction : délibérations, plans, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1900-1901). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An XIII-1930). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1932-1939).
Cote
3 O 2037
 Date
An XIII-1939
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Giromagny
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°52

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1824-1883). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Villars-le-Sec à Saint-Dizier-l’Evêque, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux, correspondance (1889-1900). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Villars-le-Sec à Croix, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1830-1933). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux (An XIII-1938). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1830-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, établissement de clôtures : décisions, correspondance (1883-1885).
Cote
3 O 2091
 Date
An XIII-1938
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Villars-le-Sec
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°53

31 janvier-31 octobre
Cote
3 O 764
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1903
  • 31 janvier-31 octobre
Résultat n°54

Exercice 1912
Cote
3 O 782
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1912
Résultat n°55

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1909). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Bourogne à Meroux, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux, correspondance (1882-1939). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Bourogne à Allenjoie, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux, correspondance (1851-1942). Chemin vicinal ordinaire n° 5 de la halte de Bourogne au pont sur la Bourbeuse, construction : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux, actes d’acquisition, correspondance (1879-1900). Chemins ruraux, rectification, entretien : délibérations, rapports. 1853-1909. Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1811-1938). Relations avec les riverains, établissement d’aqueduc, desserte de terrains, délimitations, dépôts de matériaux : décisions, rapports, correspondance (1841-1887).
Cote
3 O 2001
 Date
1811-1942
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Bourogne
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°56

30 septembre-31 décembre
Cote
3 O 773
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1907
  • 30 septembre-31 décembre
Résultat n°57

30 novembre-31 décembre
Cote
3 O 763
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  •   Exercice 1902
  • 30 novembre-31 décembre
Résultat n°58

Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête de commodo et incommodo. 1873
Cote
3 O 2205
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Grosmagny
  • Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête...
Résultat n°59

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1920). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Vauthiermont à Larivière, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux (1880). Chemin vicinal ordinaire n°2 de Vauthiermont à Bréchaumont, construction, rectifications, gros entretien: délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance (1857-1858). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, correspondance (1865-1937). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1810-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, anticipations : décisions, correspondance (An XII-1883).
Cote
3 O 2086
 Date
An XII-1937
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Vauthiermont
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°60

Commune de Chavannes-les-Grands
Cote- Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 3 de Chavannes-les-Grands...
  • Traversées de communes 
  • Commune de Chavannes-les-Grands
Résultat n°61

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1867). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Lachapelle-sous-Rougemont à Eteimbes, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (An XI-1898). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1880-1937). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1821-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, délimitation : délibérations, correspondance (1879-1898).
Cote
3 O 2043
 Date
An XI-1937
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°62

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1880). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Lachapelle-sous-Chaux à Chaux, rectification, gros entretien : rapports, pétitions, correspondance. 1806-1880. Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Lachapelle-sous-Chaux au hameau des bois, entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1844-1911). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1878-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1821-1933). Relations avec les riverains, anticipations : délibérations, correspondance (An XI-1853).
Cote
3 O 2042
 Date
An XI-1936
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°63

Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et classement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, enquête. 1867
Cote
3 O 1640
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Belfort
  • Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et classement :...
Résultat n°64

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1934). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Novillard à Fontenelle, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance (An XIV-1921). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Novillard à Petit-Croix, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1849-1859). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Novillars à Vézelois, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1852-1872). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports (1881-1934). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1835-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1866-1880).
Cote
3 O 2060
 Date
An XIV-1934
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Novillard 
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°65

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1924). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Menoncourt à Bethonvilliers, gros entretien : dossier de travaux, correspondance (1864-1880) ; signalisation : rapport, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan (1928-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Bethonvilliers aux Errues, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (An XI-1909). Chemins ruraux, entretien : rapports (1879-1892). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1843-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1851-1935).
Cote
3 O 2052
 Date
An XI-1935
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Menoncourt
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°66

1er février-1er mai
Cote
3 O 750
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1893
  • 1er février-1er mai
Résultat n°67

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1894).Chemin vicinal ordinaire n°1 de Rougemont-le-Château à Saint-Nicolas, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, affiches, correspondance (1869-1934). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An X-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1829-1936). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décisions, correspondance (1876-1911).
Cote
3 O 2075
 Date
An X-1936
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Rougemont-le-Château
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°68

31 janvier-30 septembre
Cote
3 O 772
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1907
  • 31 janvier-30 septembre
Résultat n°69

Alignements généraux, achat et vente de terrains : délibérations, rapports, actes notariés, plans, correspondance (1856-1932). Assainissement, construction d’aqueducs : délibérations, rapports, plans, correspondance (1883-1925). Signalisation, mise en place de plans urbains : délibération, convention (1933). Entretien des rues : rapports, marchés, délibérations, correspondance (1840-1939). Déplacement d’un chemin au profit des frères Warnod, réclamation : correspondance (1870). Chemin de Saint-Pierre au Mont-jean, établissement et classement : dossier technique (1913-1914). Rue du Tilleul, alignement : dossier technique (1904-1910). Rue des Maréchaux [actuelle rue des écoles], alignement : dossier technique (1873). Rue Philippe Berger, prise en charge par la ville : dossier technique (1924-1929). Chemin sous la Cote, alignement : dossier technique (1935-1936). Place des bouchers, agrandissement : dossier technique (1935-1936). Rue nouvelle de la rue des prés Heyd à la rue Thiers, établissement : dossiers technique (1932). Ponts sur la Savoureuse, construction : devis, mémoire, correspondance (An XIII-1873).
Cote
3 O 2132
 Date
An XIII-1936
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Voirie urbaine
  • Commune de Giromagny 
  • Alignements généraux, achat et vente de terrains :...
Résultat n°70

31 janvier-31 août
Cote
3 O 756
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1895
  • 31 janvier-31 août
Résultat n°71

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1879). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Leval à Romagny, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1869-1900). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Leval à Masevaux, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1861-1909). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1884-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1850-1937). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (An XI-1897).
Cote
3 O 2051
 Date
An XI-1937
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Leval
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°72

Paiement de la prestation : rapport, état des contribuables, mandat de paiement. 1857
Cote
3 O 1636
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Eloie
  • Paiement de la prestation : rapport, état des contribuables,...
Résultat n°73

Alignements, permissions de voirie. 1886-1913
Cote
3 O 1639
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Valdoie
  • Alignements, permissions de voirie. 1886-1913
Résultat n°74

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1913). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Grandvillars à Froidefontaine, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, plans, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1870-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Grandvillars à Méziré, rectifications : délibération, rapports, actes d’acquisition, correspondance (1880-1885). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Thiancourt à Fêche-l’Eglise, rectification : acte d’acquisition (1903). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An XIII-1933). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1834-1901). Relation avec les riverains, établissement d’aqueduc, desserte de terrains, établissement de clôtures : décisions, plans, correspondance (1875-1912).
Cote
3 O 2038
 Date
An XIII-1933
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Grandvillars
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°75

31 décembre
Cote
3 O 760
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1896
  • 31 décembre
Résultat n°76

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbal d’enquête, correspondance (1824-1877). Chemin vicinal ordinaire n° 1 d’Anjoutey à Eloie, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbal d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1869-1935). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbal, actes d’acquisition (an XIII-1937). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1819-1938). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs : correspondance (1877).
Cote
3 O 1985
 Date
An XIII - 1938
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune d’Anjoutey 
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°77

31 octobre-31 décembre
Cote
3 O 765
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1903
  • 31 octobre-31 décembre
Résultat n°78

8 mai-8 septembre
Cote
3 O 751
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1893
  • 8 mai-8 septembre
Résultat n°79

Alignement de la traverse : plan. [1860-1870]
Cote
3 O 2199
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Eloie
  • Alignement de la traverse : plan. [1860-1870]
Résultat n°80

31 janvier-31 août
Cote
3 O 780
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1911
  • 31 janvier-31 août