Registre de la communauté : assemblées des habitants puis délibérations du conseil municipal ; transcription des lettres patentes du roi (1789-1790) ; réquisitions et corvées militaires (1790-1815) ; nominations d’employés communaux : coupes, adjudications ; abornement des chemins et terrains communaux (1817).
Date
1787-1834
Cote
57 Ed 1 D 1
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Contexte : 57 E dépôt - Lachapelle-sous-Chaux
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registre de la communauté : assemblées des habitants...