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36 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des vaccinations.

Date

1887-1906

Cote

59 Ed 5 J 1

Résultat n°2

Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : listes provisoires et listes permanentes des bénéficiaires.

Date

1921-1928

Cote

59 Ed 4 Q 5

Résultat n°3

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif.

Date

1914

Cote

59 Ed 4 Q 4

Résultat n°4

Assistance aux femmes en couches : état nominatif.

Date

1914

Cote

59 Ed 4 Q 3

Résultat n°5

Assistance médicale gratuite : liste des ayant droits.

Date

1914-1933

Cote

59 Ed 4 Q 2

Résultat n°6

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : circulaire préfectorale (1930), états nominatifs (1907-1914, 1925-1926).

Date

1907-1930

Cote

59 Ed 4 Q 1

Résultat n°7

Cahier de recensement du bétail pour le ravitaillement.

Date

1941-1942

Cote

59 Ed 4 F 1

Résultat n°8

Forêt communale : adjudication des coupes.

Date

1900-1954

Cote

59 Ed 2 N 2

Résultat n°9

Forêt communale : concessions, procès-verbaux de reconnaissance, permis d’exploiter.

Date

1894-1902

Cote

59 Ed 2 N 1

Résultat n°10

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

Date

1880-1960

Cote

59 Ed 2 D 1

Résultat n°11

Bureau de bienfaisance : arrêtés de nomination d’un membre.

Date

1913-1936

Cote

59 Ed 1 Q 1

Résultat n°12

Chemins vicinaux : deux plans d’alignement dans la traversée du village.

Date

1869

Cote

59 Ed 1 O 1

Résultat n°13

Acte d’acquisition d’un terrain.

Date

1881

Cote

59 Ed 1 N 1

Résultat n°14

Registre des déclarations de résidence.

Date

1888-1904

Cote

59 Ed 1 J 2

Résultat n°15

Registre de délivrance des cartes d’identités.

Date

1916-1919

Cote

59 Ed 1 J 1

Résultat n°16

Registre des bulletins portant avis de décès.

Date

1892-1933

Cote

59 Ed 1 H 1

Résultat n°17

Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de constructions nouvelles.

Date

1912-1957

Cote

59 Ed 1 G 7

Résultat n°18

Atlas cadastral.

Date

1824

Cote

59 Ed 1 G 6

Résultat n°19

Etat de section.

Date

1881

Cote

59 Ed 1 G 5

Résultat n°20

Propriétés non bâties.

Date

1914-1930

Cote

59 Ed 1 G 4