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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Copie d'une ordonnance de l'Intendant cassant un contrat entre les habitants de Méziré et la Dame de Morvillars au sujet de huit fauchées de prés et trois journaux de champs, lesquels retournent au domaine de la communauté.
Cote
69 Ed FF 1
 Date
1754
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF justice, procédures, police
  • Copie d'une ordonnance de l'Intendant cassant un contrat...
Résultat n°2

Livre terrier.
Cote
69 Ed CC 1
 Date
1779
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances, impôts et comptabilité
  • Livre terrier.
Résultat n°3

Prix des denrées, gestion : arrêtés (1939-1941), tableaux des prix (1934-1938), circulaire (1941).
Cote
69 Ed 6 F 3
 Date
1934-1941
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
  • 6 F Mesures d’exception
  • Prix des denrées, gestion : arrêtés (1939-1941), tableaux...
Résultat n°4

Denrées alimentaires, rationnement : carnet nominatif de perception des bons d’alimentation (1918), instructions (1940-1943), circulaires (1940-1944), arrêtés (1940-1945), recensement des denrées (1940-1943), feuilles de décompte (1942), listes de recensement d'animaux (1940), listes de déclaration de terres agricoles (1942-1944), cartes individuelles d’alimentation (1940) correspondance (1940-1945).
Cote
69 Ed 6 F 2
 Date
1918-1945
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
  • 6 F Mesures d’exception
  • Denrées alimentaires, rationnement : carnet nominatif...
Résultat n°5

Produits de nécessité, rationnement : arrêtés (1940-1942), circulaires (1941-1942), demandes de bons d'achat en textile (1941), inventaires de produits textiles (1941), registres de demandes de coupons d'achat de chaussures (1941-1942), listes de demande de savon (1941), correspondance (1940-1942).
Cote
69 Ed 6 F 1
 Date
1940-1942
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
  • 6 F Mesures d’exception
  • Produits de nécessité, rationnement : arrêtés (1940-1942),...
Résultat n°6

Bureau d'assistance. - Assistance aux familles nombreuses, inscription : état des modifications apportées à la liste des chefs de famille et mères.
Cote
69 Ed 5 Q 3
 Date
1918
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Bureau d'assistance. - Assistance aux familles nombreuses,...
Résultat n°7

Registre de déclaration des parents ou ayants droits, (1885-1933).
Cote
69 Ed 5 Q 2
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection du premier âge et de l'enfance, inscription.
  • Registre de déclaration des parents ou ayants droits,...
Résultat n°8

Registre de déclaration de nourrices (1883-1933).
Cote
69 Ed 5 Q 1
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection du premier âge et de l'enfance, inscription.
  • Registre de déclaration de nourrices (1883-1933).
Résultat n°9

Actes d'état civil : reconnaissances de paternité (1898-1943), certificat d'adoption (1942), circulaires (1919-1927), instruction interministérielle (1941), correspondance (1941-1943).
Cote
69 Ed 5 E 1
 Date
1898-1943
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 5 E Pièces annexes
  • Actes d'état civil : reconnaissances de paternité (1898-1943),...
Résultat n°10

Ecoles. - Construction, projet : cahiers des charges (1903), plan de construction (1903), plan de transformation (1906), plan de la mairie (1905), plan de grille pour clôture (1933), correspondance (1903-1904) ; édification : mémoires des travaux (1904-1905), devis (1906-1907), réceptions provisoires des travaux supplémentaires (1906), contrat de prêt (1904), soumissions des entrepreneurs publics (1904), tableau (s.d. vers 1905), procès-verbal (1906), extrait du registre des arrêtés (1903), correspondance (1885-1906).
Cote
69 Ed 4 M 1
 Date
1885-1933
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices communaux, monuments et établissements...
  • 4 M Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecoles. - Construction, projet : cahiers des charges...
Résultat n°11

1900-1902
Cote
69 Ed 4 L 4
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 4 L Dépenses
  • Registres des mandats.
  • 1900-1902
Résultat n°12

1893-1897, 1899
Cote
69 Ed 4 L 3
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 4 L Dépenses
  • Registres des mandats.
  • 1893-1897, 1899
Résultat n°13

1880-1881, 1885-1886, 1889
Cote
69 Ed 4 L 2
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 4 L Dépenses
  • Registres des mandats.
  • 1880-1881, 1885-1886, 1889
Résultat n°14

1856
Cote
69 Ed 4 L 1
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 4 L Dépenses
  • Registres des mandats.
  • 1856
Résultat n°15

Service de renseignement, lutte contre l'espionnage : instruction (1939), correspondance (1941-1943).1939-1943
Cote
69 Ed 4 H 9
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Service de renseignement, lutte contre l'espionnage...
Résultat n°16

Armées, réquisition: affiches (1938), arrêtés (1939-1945), ordres de réquisition (1939-1943), états nominatifs du paiement de prestations suite aux réquisitions (1939-1946), bulletins (1939-1943), inventaires des biens (1940), cantonnement : état des sommes à payer pour le logement des troupes allemandes (1941), circulaires (1939-1941), arrêtés (1939-1941).1938-1945
Cote
69 Ed 4 H 8
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Armées, réquisition: affiches (1938), arrêtés (1939-1945),...
Résultat n°17

Armées, communication : affiches (s.d.), tracts (1938-1940), télégrammes, arrêté de radiodiffusion (1939), correspondance (1937-1941).1937-1941
Cote
69 Ed 4 H 7
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Armées, communication : affiches (s.d.), tracts (1938-1940),...
Résultat n°18

Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention d'armes à feu (1935-1939), arrêté (1939), correspondance (1941).1935-1941
Cote
69 Ed 4 H 6
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention...
Résultat n°19

Population étrangère, mouvement : avis de départs et d'arrivées (1943), circulaire (1941), correspondance (s.d. vers 1941).1941-1943
Cote
69 Ed 4 H 5
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Population étrangère, mouvement : avis de départs et...
Résultat n°20

Population, évacuation : listes d'évacués (1944), autorisations de demeurer en zone évacuée (s.d. vers 1944), correspondance (1940-1941).1940-1944
Cote
69 Ed 4 H 4
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Population, évacuation : listes d'évacués (1944), autorisations...
Résultat n°21

Population, circulation : procès-verbal (1939), circulaires (1941), arrêtés (1941), correspondance (1939-1943) ; vie quotidienne : arrêtés (1941), correspondance (1941).1939-1943
Cote
69 Ed 4 H 3
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Population, circulation : procès-verbal (1939), circulaires...
Résultat n°22

Guerre 1914-1918. - troupes militaires, cantonnement : plans (1917-s.d.), dossier de cantonnement (1917-1918) ; travail : certificats (1918).
Cote
69 Ed 4 H 2
 Date
1917-1918
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918. - troupes militaires, cantonnement...
Résultat n°23

Dommages de guerre, indemnisation : rapports d'expertise (1946), bordereaux de dommages de guerre (1947-1960), procès-verbaux (1942-1949), arrêtés (1940-1960), correspondance (1941-1955).1940-1960
Cote
69 Ed 4 H 13
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Dommages de guerre, indemnisation : rapports d'expertise...
Résultat n°24

Pensions aux militaires, attribution : listes des bénéficiaires (1921-1938), demandes d'allocation (1940-1944), circulaires (1939-1941), correspondance (1941).1921-1944
Cote
69 Ed 4 H 12
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Pensions aux militaires, attribution : listes des bénéficiaires...
Résultat n°25

Prisonniers de guerre et malades, gestion : bordereau des fiches de prisonniers (1942), extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1941), extrait du registre des arrêtés (1938), notification de décision (1941), correspondance (1940-1943).1938-1943
Cote
69 Ed 4 H 11
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Prisonniers de guerre et malades, gestion : bordereau...
Résultat n°26

Service du travail obligatoire (STO), recrutement : certificats d'embauche (1942-1943), correspondance (1941-1943).1941-1943
Cote
69 Ed 4 H 10
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Service du travail obligatoire (STO), recrutement :...
Résultat n°27

Guerres napoléoniennes. - médaille, attribution : certificat de remise de la médaille de Sainte-Hélène.
Cote
69 Ed 4 H 1
 Date
s.d.
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
  • Guerres napoléoniennes. - médaille, attribution : certificat...
Résultat n°28

1853-1903
Cote
69 Ed 4 E 2
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 4 E Tables décennales
  • Tables décennales.
  • 1853-1903
Résultat n°29

1792-1852
Cote
69 Ed 4 E 1
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 4 E Tables décennales
  • Tables décennales.
  • 1792-1852
Résultat n°30

Assurances incendies, gestion : extrait des délibérations du conseil municipal (1895), correspondance (1896-1935).
Cote
69 Ed 4 D 1
 Date
1895-1935
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 4 D Contentieux
  • Assurances incendies, gestion : extrait des délibérations...
Résultat n°31

Moulin sur l'Allaine, construction : procès-verbal de récolement.
Cote
69 Ed 3 O 2
 Date
1862
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • 3 O Navigation et régime des eaux
  • Moulin sur l'Allaine, construction : procès-verbal...
Résultat n°32

Port de Bourogne. - Outillage public, concession : plans (1964-1965), cahier des charges (1964), mémoire descriptif (1964), extraits de l'assemblée plénière (1964), correspondance (1966-1967).
Cote
69 Ed 3 O 1
 Date
1964-1967
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • 3 O Navigation et régime des eaux
  • Port de Bourogne. - Outillage public, concession :...
Résultat n°33

Fontaines et lavoirs, construction : plans (1893-1895), extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1892-1895), arrêté préfectoral (1896), correspondance (1894-1913).
Cote
69 Ed 3 N 2
 Date
1892-1913
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 3 N Eaux
  • Fontaines et lavoirs, construction : plans (1893-1895),...
Résultat n°34

Service des eaux et de l'assainissement. - Finance, gestion : budgets primitifs (1969-1971), budget supplémentaire (1969).
Cote
69 Ed 3 N 1
 Date
1969-1971
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 3 N Eaux
  • Service des eaux et de l'assainissement. - Finance,...
Résultat n°35

Carte agronomique, établissement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1909), plan (s.d.), correspondance (1909).
Cote
69 Ed 3 F 2
 Date
1909
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
  • 3 F Agriculture
  • Carte agronomique, établissement : extrait du registre...
Résultat n°36

Cultures de la commune, plantations : tableaux récapitulatifs des récoltes (1845, 1846, 1848, 1849, 1852), notes sur la semée et la récolte des graines (1820, 1844, 1845, 1878).
Cote
69 Ed 3 F 1
 Date
1820-1878
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
  • 3 F Agriculture
  • Cultures de la commune, plantations : tableaux récapitulatifs...
Résultat n°37

1880-1889
Cote
69 Ed 3 E 9
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 3 E Décès
  • Registres des actes de décès.
  • 1880-1889
Résultat n°38

1870-1879
Cote
69 Ed 3 E 8
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 3 E Décès
  • Registres des actes de décès.
  • 1870-1879
Résultat n°39

1860-1869
Cote
69 Ed 3 E 7
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 3 E Décès
  • Registres des actes de décès.
  • 1860-1869
Résultat n°40

1853-1859
Cote
69 Ed 3 E 6
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 3 E Décès
  • Registres des actes de décès.
  • 1853-1859
Résultat n°41

1840-1852
Cote
69 Ed 3 E 5
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 3 E Décès
  • Registres des actes de décès.
  • 1840-1852
Résultat n°42

1830-1839
Cote
69 Ed 3 E 4
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 3 E Décès
  • Registres des actes de décès.
  • 1830-1839
Résultat n°43

1820-1829
Cote
69 Ed 3 E 3
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 3 E Décès
  • Registres des actes de décès.
  • 1820-1829
Résultat n°44

1810-1819
Cote
69 Ed 3 E 2
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 3 E Décès
  • Registres des actes de décès.
  • 1810-1819
Résultat n°45

1890-1899
Cote
69 Ed 3 E 10
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 3 E Décès
  • Registres des actes de décès.
  • 1890-1899
Résultat n°46

1800-1809
Cote
69 Ed 3 E 1
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 3 E Décès
  • Registres des actes de décès.
  • 1800-1809
Résultat n°47

Syndicat intercommunal de Morvillars-Méziré, comptabilité : budgets primitifs (1939-1944), budgets supplémentaires (1940-1943), comptes administratifs (1941-1943).
Cote
69 Ed 3 D 1
 Date
1939-1944
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 3 D Administration de la commune
  • Syndicat intercommunal de Morvillars-Méziré, comptabilité...
Résultat n°48

Usine des Forges Viellard-Migeon, électrification : plans (1963), état de renseignement (1958).
Cote
69 Ed 2 O 2
 Date
1958-1963
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • 2 O Moyens de transport et travaux divers
  • Usine des Forges Viellard-Migeon, électrification :...
Résultat n°49

Voie ferrée. - Ligne de Montbéliard à Delle, établissement : acte de vente (1881), bulletin de cession (1880), arrêté préfectoral (1881), procès-verbal de réception des travaux (1868), plan (1922).
Cote
69 Ed 2 O 1
 Date
1868-1922
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • 2 O Moyens de transport et travaux divers
  • Voie ferrée. - Ligne de Montbéliard à Delle, établissement...
Résultat n°50

Forêts communales, gestion : rapports (1895, 1905-1906), état des dégâts commis par les militaires (s.d.), décret (1897), circulaire (copie de 1932), procès-verbaux (1855-1940), arrêté préfectoral (1888), extrait du registre de l'administration du Territoire de Belfort (1888), extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1861-1896), correspondance (1861-1931), notes (1891) ; arpentage : procès-verbal (1852) ; affouage : listes nominatives (1887-1888), ventes (1850-1888) ; adjudication : procès-verbaux (1852-1937) ; aliénation : plan de l'arpenteur Jean-Pierre Mazimann (1868).
Cote
69 Ed 2 N 1
 Date
1850-1940
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Bois
  • Forêts communales, gestion : rapports (1895, 1905-1906),...
Résultat n°51

Presbytère de Morvillars-Méziré. - Litige, réparation : plan de la cure (s.d.), journaux (1970), citation à comparaitre (1970), assignation en référé (1970), extraits des registres de délibération du conseil municipal (1970), notes (1969-1970), correspondance (1969-1970).
Cote
69 Ed 2 M 1
 Date
1969-1970
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices communaux, monuments et établissements...
  • 2 M Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère de Morvillars-Méziré. - Litige, réparation...
Résultat n°52

1911
Cote
69 Ed 2 L 9
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
  • 1911
Résultat n°53

1890-1898
Cote
69 Ed 2 L 8
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
  • 1890-1898
Résultat n°54

1885-1889
Cote
69 Ed 2 L 7
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
  • 1885-1889
Résultat n°55

1860-1869
Cote
69 Ed 2 L 6
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
  • 1860-1869
Résultat n°56

1851-1859
Cote
69 Ed 2 L 5
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
  • 1851-1859
Résultat n°57

1840-1849
Cote
69 Ed 2 L 4
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
  • 1840-1849
Résultat n°58

1830, 1832-1839
Cote
69 Ed 2 L 3
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
  • 1830, 1832-1839
Résultat n°59

1826-1829
Cote
69 Ed 2 L 2
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
  • 1826-1829
Résultat n°60

1970-1971
Cote
69 Ed 2 L 17
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
  • 1970-1971
Résultat n°61

1960-1969
Cote
69 Ed 2 L 16
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
  • 1960-1969
Résultat n°62

1950-1959
Cote
69 Ed 2 L 15
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
  • 1950-1959
Résultat n°63

1946
Cote
69 Ed 2 L 14
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
  • 1946
Résultat n°64

1930-1934
Cote
69 Ed 2 L 13
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
  • 1930-1934
Résultat n°65

1922-1929
Cote
69 Ed 2 L 12
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
  • 1922-1929
Résultat n°66

1900-1907
Cote
69 Ed 2 L 11
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
  • 1900-1907
Résultat n°67

1871-1875
Cote
69 Ed 2 L 10
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
  • 1871-1875
Résultat n°68

Recettes et dépenses : registre de comptabilité.
Cote
69 Ed 2 L 1
 Date
1823-1840
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances de la commune
  • 2 L Comptabilité
  • Recettes et dépenses : registre de comptabilité.
Résultat n°69

Troupes militaires, cantonnement : états de logement des troupes (1878-1932).
Cote
69 Ed 2 H 2
 Date
1878-1932
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 2 H Administration militaire
  • Troupes militaires, cantonnement : états de logement...
Résultat n°70

Défense passive, gestion : notice technique (1938), états de demande (1939), feuille de soin d'urgence à donner aux gazés (1938), instructions (1939), avis (1939), plan (1940), affiches (s.d.), arrêtés (1938-1941), correspondance (1933-1940).
Cote
69 Ed 2 H 1
 Date
1933-1941
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires
  • 2 H Administration militaire
  • Défense passive, gestion : notice technique (1938),...
Résultat n°71

Usine des Forges, activité : état de la situation industrielle.
Cote
69 Ed 2 F 1
 Date
1890-1891
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
  • 2 F Commerce et industrie
  • Usine des Forges, activité : état de la situation industrielle.
Résultat n°72

1880-1889
Cote
69 Ed 2 E 9
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 2 E Mariages
  • Registres des actes de mariage.
  • 1880-1889
Résultat n°73

1870-1879
Cote
69 Ed 2 E 8
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 2 E Mariages
  • Registres des actes de mariage.
  • 1870-1879
Résultat n°74

1860-1869
Cote
69 Ed 2 E 7
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 2 E Mariages
  • Registres des actes de mariage.
  • 1860-1869
Résultat n°75

1850-1859
Cote
69 Ed 2 E 6
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 2 E Mariages
  • Registres des actes de mariage.
  • 1850-1859
Résultat n°76

1840-1849
Cote
69 Ed 2 E 5
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 2 E Mariages
  • Registres des actes de mariage.
  • 1840-1849
Résultat n°77

1830-1839
Cote
69 Ed 2 E 4
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 2 E Mariages
  • Registres des actes de mariage.
  • 1830-1839
Résultat n°78

1820-1829
Cote
69 Ed 2 E 3
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 2 E Mariages
  • Registres des actes de mariage.
  • 1820-1829
Résultat n°79

1810-1819
Cote
69 Ed 2 E 2
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 2 E Mariages
  • Registres des actes de mariage.
  • 1810-1819
Résultat n°80

1890-1899
Cote
69 Ed 2 E 10
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • 2 E Mariages
  • Registres des actes de mariage.
  • 1890-1899