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  1. Résultat n°1

    s.d.

    Cote

    69 Ed 1 G 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Etats de sections des propriétés non-bâties et bâties.
    • s.d.

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  2. Résultat n°2

    s.d. vers 1800(Moisissures).

    Cote

    69 Ed 1 G 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Etats de sections des propriétés non-bâties et bâties.
    • s.d. vers 1800(Moisissures).

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  3. Résultat n°3

    Code Napoléon : Livre I, Titre V.

    Date

    s.d.

    Cote

    69 Ed 1 C 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE C Bibliothèque administrative
    • Code Napoléon : Livre I, Titre V.

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  4. Résultat n°4

    Guerres napoléoniennes. - médaille, attribution : certificat de remise de la médaille de Sainte-Hélène.

    Date

    s.d.

    Cote

    69 Ed 4 H 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerres napoléoniennes. - médaille, attribution : certificat...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  5. Résultat n°5

    Novembre 1931-mars 1958

    Cote

    69 Ed 1 D 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Novembre 1931-mars 1958

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  6. Résultat n°6

    Mai 1902-septembre 1931

    Cote

    69 Ed 1 D 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Mai 1902-septembre 1931

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  7. Résultat n°7

    Mai 1809-octobre 1831

    Cote

    69 Ed 1 D 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Mai 1809-octobre 1831

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  8. Résultat n°8

    Novembre 1831-février 1847

    Cote

    69 Ed 1 D 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Novembre 1831-février 1847

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  9. Résultat n°9

    Mai 1847-mai 1874

    Cote

    69 Ed 1 D 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Mai 1847-mai 1874

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  10. Résultat n°10

    Avril 1958-décembre 1981

    Cote

    69 Ed 1 D 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Avril 1958-décembre 1981

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  11. Résultat n°11

    Septembre 1874-mai 1902

    Cote

    69 Ed 1 D 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Septembre 1874-mai 1902

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  12. Résultat n°12

    1981-1983

    Cote

    69 Ed 1 G 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties...
    • 1981-1983

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  13. Résultat n°13

    1985

    Cote

    69 Ed 1 G 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties...
    • 1985

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  14. Résultat n°14

    1984

    Cote

    69 Ed 1 G 8

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties...
    • 1984

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  15. Résultat n°15

    Recensement de la population : listes nominatives des habitants (1836-1975), feuilles récapitulatives (1962, 1975).

    Date

    1836-1975

    Cote

    69 Ed 1 F 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 1 F Population
    • Recensement de la population : listes nominatives des...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  16. Résultat n°16

    Registre des états de section des propriétés non bâties.

    Date

    1952-1975

    Cote

    69 Ed 1 G 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Registre des états de section des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  17. Résultat n°17

    Bureau d'aide sociale. - Comptabilité, gestion : journaux centralisateurs (1962-1963), budgets primitifs (1956-1971), budgets supplémentaires (1956-1971), comptes administratifs, délibérations de la commission administrative (1962-1974).

    Date

    1956-1974

    Cote

    69 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau d'aide sociale. - Comptabilité, gestion : journaux...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  18. Résultat n°18

    1860-1869

    Cote

    69 Ed 1 L 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1860-1869

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  19. Résultat n°19

    1830-1839

    Cote

    69 Ed 1 L 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1830-1839

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  20. Résultat n°20

    1871-1875

    Cote

    69 Ed 2 L 10

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1871-1875

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  21. Résultat n°21

    1820-1829

    Cote

    69 Ed 1 L 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1820-1829

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  22. Résultat n°22

    1922-1929

    Cote

    69 Ed 2 L 12

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1922-1929

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  23. Résultat n°23

    1900-1909

    Cote

    69 Ed 1 L 11

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1900-1909

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  24. Résultat n°24

    1825-1832

    Cote

    69 Ed 1 L 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1825-1832

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  25. Résultat n°25

    1970-1971

    Cote

    69 Ed 1 L 18

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1970-1971

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  26. Résultat n°26

    1920-1929

    Cote

    69 Ed 1 L 13

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1920-1929

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  27. Résultat n°27

    Ecole primaire élémentaire, administration : décret (1940), procès-verbaux d'installation d'instituteurs (1936-1965), convention (1960), extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1957), plaquettes publicitaires de matériel scolaire (s.d.), correspondance (1933-1971).

    Date

    1933-1971

    Cote

    69 Ed 1 R 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Instruction publique, sciences, lettres et...
    • 1 R Instruction publique
    • Ecole primaire élémentaire, administration : décret...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  28. Résultat n°28

    1960-1969

    Cote

    69 Ed 1 L 17

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1960-1969

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  29. Résultat n°29

    1900-1907

    Cote

    69 Ed 2 L 11

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1900-1907

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  30. Résultat n°30

    1840-1849

    Cote

    69 Ed 1 L 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1840-1849

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  31. Résultat n°31

    1950-1959

    Cote

    69 Ed 2 L 15

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1950-1959

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  32. Résultat n°32

    1940-1949

    Cote

    69 Ed 1 L 15

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1940-1949

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  33. Résultat n°33

    1880-1889

    Cote

    69 Ed 1 L 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1880-1889

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  34. Résultat n°34

    1946

    Cote

    69 Ed 2 L 14

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1946

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  35. Résultat n°35

    1850-1859

    Cote

    69 Ed 1 L 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1850-1859

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  36. Résultat n°36

    Service des eaux et de l'assainissement. - Finance, gestion : budgets primitifs (1969-1971), budget supplémentaire (1969).

    Date

    1969-1971

    Cote

    69 Ed 3 N 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 3 N Eaux
    • Service des eaux et de l'assainissement. - Finance,...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  37. Résultat n°37

    1970-1971

    Cote

    69 Ed 2 L 17

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1970-1971

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  38. Résultat n°38

    1930-1934

    Cote

    69 Ed 2 L 13

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1930-1934

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  39. Résultat n°39

    1813-1819

    Cote

    69 Ed 1 L 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1813-1819

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  40. Résultat n°40

    1960-1969

    Cote

    69 Ed 2 L 16

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1960-1969

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  41. Résultat n°41

    1930-1939

    Cote

    69 Ed 1 L 14

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1930-1939

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  42. Résultat n°42

    1950-1959

    Cote

    69 Ed 1 L 16

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1950-1959

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  43. Résultat n°43

    1890-1899

    Cote

    69 Ed 1 L 10

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1890-1899

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  44. Résultat n°44

    1910-1919

    Cote

    69 Ed 1 L 12

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1910-1919

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  45. Résultat n°45

    1870-1879

    Cote

    69 Ed 1 L 8

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1870-1879

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  46. Résultat n°46

    Contributions directes, perception : registre d'exemptions temporaires des déclaration des constructions nouvelles (1951-1962), registre de déclaration des éléments imposables (1953-1961), tableaux des impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilière et patentes (1932-1939, 1943-1952, 1960-1970), correspondance sur la taxe locale des ventes (1949).

    Date

    1932-1970

    Cote

    69 Ed 1 G 21

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes, perception : registre d'exemptions...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  47. Résultat n°47

    Presbytère de Morvillars-Méziré. - Litige, réparation : plan de la cure (s.d.), journaux (1970), citation à comparaitre (1970), assignation en référé (1970), extraits des registres de délibération du conseil municipal (1970), notes (1969-1970), correspondance (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    69 Ed 2 M 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices communaux, monuments et établissements...
    • 2 M Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère de Morvillars-Méziré. - Litige, réparation...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  48. Résultat n°48

    1816-1899

    Cote

    69 Ed 1 H 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 1 H Recrutement
    • Conscription, inscription : tableaux de recensement...
    • 1816-1899

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  49. Résultat n°49

    1900-1970

    Cote

    69 Ed 1 H 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 1 H Recrutement
    • Conscription, inscription : tableaux de recensement...
    • 1900-1970

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  50. Résultat n°50

    Port de Bourogne. - Outillage public, concession : plans (1964-1965), cahier des charges (1964), mémoire descriptif (1964), extraits de l'assemblée plénière (1964), correspondance (1966-1967).

    Date

    1964-1967

    Cote

    69 Ed 3 O 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • 3 O Navigation et régime des eaux
    • Port de Bourogne. - Outillage public, concession :...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  51. Résultat n°51

    Usine des Forges Viellard-Migeon, électrification : plans (1963), état de renseignement (1958).

    Date

    1958-1963

    Cote

    69 Ed 2 O 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • 2 O Moyens de transport et travaux divers
    • Usine des Forges Viellard-Migeon, électrification :...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  52. Résultat n°52

    Service de renseignement, lutte contre l'espionnage : instruction (1939), correspondance (1941-1943).1939-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Service de renseignement, lutte contre l'espionnage...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  53. Résultat n°53

    Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention d'armes à feu (1935-1939), arrêté (1939), correspondance (1941).1935-1941

    Cote

    69 Ed 4 H 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  54. Résultat n°54

    Pensions aux militaires, attribution : listes des bénéficiaires (1921-1938), demandes d'allocation (1940-1944), circulaires (1939-1941), correspondance (1941).1921-1944

    Cote

    69 Ed 4 H 12

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Pensions aux militaires, attribution : listes des bénéficiaires...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  55. Résultat n°55

    Population étrangère, mouvement : avis de départs et d'arrivées (1943), circulaire (1941), correspondance (s.d. vers 1941).1941-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Population étrangère, mouvement : avis de départs et...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  56. Résultat n°56

    Dommages de guerre, indemnisation : rapports d'expertise (1946), bordereaux de dommages de guerre (1947-1960), procès-verbaux (1942-1949), arrêtés (1940-1960), correspondance (1941-1955).1940-1960

    Cote

    69 Ed 4 H 13

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Dommages de guerre, indemnisation : rapports d'expertise...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  57. Résultat n°57

    Armées, communication : affiches (s.d.), tracts (1938-1940), télégrammes, arrêté de radiodiffusion (1939), correspondance (1937-1941).1937-1941

    Cote

    69 Ed 4 H 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Armées, communication : affiches (s.d.), tracts (1938-1940),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  58. Résultat n°58

    Prisonniers de guerre et malades, gestion : bordereau des fiches de prisonniers (1942), extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1941), extrait du registre des arrêtés (1938), notification de décision (1941), correspondance (1940-1943).1938-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 11

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre et malades, gestion : bordereau...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  59. Résultat n°59

    Population, circulation : procès-verbal (1939), circulaires (1941), arrêtés (1941), correspondance (1939-1943) ; vie quotidienne : arrêtés (1941), correspondance (1941).1939-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Population, circulation : procès-verbal (1939), circulaires...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  60. Résultat n°60

    Service du travail obligatoire (STO), recrutement : certificats d'embauche (1942-1943), correspondance (1941-1943).1941-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 10

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Service du travail obligatoire (STO), recrutement :...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  61. Résultat n°61

    Armées, réquisition: affiches (1938), arrêtés (1939-1945), ordres de réquisition (1939-1943), états nominatifs du paiement de prestations suite aux réquisitions (1939-1946), bulletins (1939-1943), inventaires des biens (1940), cantonnement : état des sommes à payer pour le logement des troupes allemandes (1941), circulaires (1939-1941), arrêtés (1939-1941).1938-1945

    Cote

    69 Ed 4 H 8

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Armées, réquisition: affiches (1938), arrêtés (1939-1945),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  62. Résultat n°62

    Population, évacuation : listes d'évacués (1944), autorisations de demeurer en zone évacuée (s.d. vers 1944), correspondance (1940-1941).1940-1944

    Cote

    69 Ed 4 H 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
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    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  63. Résultat n°63

    Chemin rural des Grands Champs, rectification : acte d'acquisition de terrain (1936), rapport (1906), plan (1890-1934).1890-1936

    Cote

    69 Ed 1 O 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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  64. Résultat n°64

    Rue de Grandvillars, assainissement : plans (1933), correspondance (1934-1938).1933-1938

    Cote

    69 Ed 1 O 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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  65. Résultat n°65

    Service vicinal. - Administration générale, gestion : budget primitif (1854-1959), budgets supplémentaires (1885-1959), comptes administratifs (1956-1959), correspondance (1895-1901). Chemin d'intérêt commun n°23 : arrêtés (1895-1906), extraits de registres (1895-1924), plan (1920). Chemins vicinaux : rapports (1829-1898), états généraux (1867-1884), cahiers des charges (1840-1846), tableau (1868), arrêté (1868), extrait de registre (1859). Chemins ruraux : état général (1842), état (1898), extrait de registre(1888).1829-1959

    Cote

    69 Ed 1 O 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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  66. Résultat n°66

    Terrains communaux, vente : registre des ventes (1950-1959), actes (1848-1959), arrêtés (1875-1951), extraits des registres des délibérations (1886-1949), plans (1848-1951).

    Date

    1848-1959

    Cote

    69 Ed 1 N 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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  67. Résultat n°67

    Passerelle légère sur l'Allaine, projet : plan (1956), correspondance (1955-1956).1955-1956

    Cote

    69 Ed 1 O 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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  68. Résultat n°68

    Chemin rural de Fêche-l'Eglise, aliénation : plans (1875-1922), plan parcellaire (1881), état parcellaire (1879), profil en long (1881), actes d'acquisition de terrain (1881-1905), actes de concession de terrain (1873-1902), procès-verbal d'expertise de concession de terrain (1878).1875-1922

    Cote

    69 Ed 1 O 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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  69. Résultat n°69

    Traversée de Méziré, redressement : plan (1923) ; alignement : plans dressés par les agents-voyers Tresch et Digne (1878-1923), autorisation de travaux (1925), accord d'échange de terrain communal (1924).1878-1925

    Cote

    69 Ed 1 O 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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  70. Résultat n°70

    Grande voirie. - route nationale n°39, redressement : correspondance.

    Date

    1941-1955

    Cote

    69 Ed 1 O 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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  71. Résultat n°71

    Denrées alimentaires, rationnement : carnet nominatif de perception des bons d’alimentation (1918), instructions (1940-1943), circulaires (1940-1944), arrêtés (1940-1945), recensement des denrées (1940-1943), feuilles de décompte (1942), listes de recensement d'animaux (1940), listes de déclaration de terres agricoles (1942-1944), cartes individuelles d’alimentation (1940) correspondance (1940-1945).

    Date

    1918-1945

    Cote

    69 Ed 6 F 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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  72. Résultat n°72

    Syndicat intercommunal de Morvillars-Méziré, comptabilité : budgets primitifs (1939-1944), budgets supplémentaires (1940-1943), comptes administratifs (1941-1943).

    Date

    1939-1944

    Cote

    69 Ed 3 D 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 3 D Administration de la commune
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  73. Résultat n°73

    Actes d'état civil : reconnaissances de paternité (1898-1943), certificat d'adoption (1942), circulaires (1919-1927), instruction interministérielle (1941), correspondance (1941-1943).

    Date

    1898-1943

    Cote

    69 Ed 5 E 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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    • 5 E Pièces annexes
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  74. Résultat n°74

    Produits de nécessité, rationnement : arrêtés (1940-1942), circulaires (1941-1942), demandes de bons d'achat en textile (1941), inventaires de produits textiles (1941), registres de demandes de coupons d'achat de chaussures (1941-1942), listes de demande de savon (1941), correspondance (1940-1942).

    Date

    1940-1942

    Cote

    69 Ed 6 F 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

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  75. Résultat n°75

    Prix des denrées, gestion : arrêtés (1939-1941), tableaux des prix (1934-1938), circulaire (1941).

    Date

    1934-1941

    Cote

    69 Ed 6 F 3

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  76. Résultat n°76

    Défense passive, gestion : notice technique (1938), états de demande (1939), feuille de soin d'urgence à donner aux gazés (1938), instructions (1939), avis (1939), plan (1940), affiches (s.d.), arrêtés (1938-1941), correspondance (1933-1940).

    Date

    1933-1941

    Cote

    69 Ed 2 H 1

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  77. Résultat n°77

    Forêts communales, gestion : rapports (1895, 1905-1906), état des dégâts commis par les militaires (s.d.), décret (1897), circulaire (copie de 1932), procès-verbaux (1855-1940), arrêté préfectoral (1888), extrait du registre de l'administration du Territoire de Belfort (1888), extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1861-1896), correspondance (1861-1931), notes (1891) ; arpentage : procès-verbal (1852) ; affouage : listes nominatives (1887-1888), ventes (1850-1888) ; adjudication : procès-verbaux (1852-1937) ; aliénation : plan de l'arpenteur Jean-Pierre Mazimann (1868).

    Date

    1850-1940

    Cote

    69 Ed 2 N 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Bois
    • Forêts communales, gestion : rapports (1895, 1905-1906),...

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  78. Résultat n°78

    Ecole privée de Méziré, ouverture : déclarations (1936-1938), certificat (1936).

    Date

    1936-1938

    Cote

    69 Ed 1 R 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Instruction publique, sciences, lettres et...
    • 1 R Instruction publique
    • Ecole privée de Méziré, ouverture : déclarations (1936-1938),...

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  79. Résultat n°79

    Réseaux de distribution. - conduites d’eau, gestion : plan des canalisations d’eau de la commune.

    Date

    1937

    Cote

    69 Ed 1 O 8

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    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
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  80. Résultat n°80

    Elections à la chambre des députés, organisation : procès-verbaux (1852, 1871, 1876-1877, 1879, 1881, 1885, 1889, 1893, 1898, 1902, 1906, 1914, 1919, 1924, 1926, 1928, 1932, 1936).

    Date

    1852-1936

    Cote

    69 Ed 1 K 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections et personnel
    • 1 K Elections
    • Elections à la chambre des députés, organisation :...

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