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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mairie-école de garçons : construction d’une marquise (1891) ; réparations diverses (1946-1976) ; plans de travaux (1993).
Cote
71 Ed 1 M 1
 Date
1891-1993
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Mairie-école de garçons : construction d’une marquise...
Résultat n°2

Contrôle de sécurité des installations électriques (1977, 1981) ; projet d’action éducative : bilan départemental (1988-1989) ; réseaux C.D.I. du Territoire de Belfort (1989-1990) ; cantines : fournitures, dépenses, listes des élèves inscrits, menus, personnel (1970-1976).
Cote
71 Ed 2 Z 2
 Date
1970-1990
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 2 Z Collège d’enseignement général
  • Contrôle de sécurité des installations électriques...
Résultat n°3

1970-1981
Cote
71 Ed 2 J 4
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
  • 1970-1981
Résultat n°4

Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits de victimes d’accidents mortels.
Cote
71 Ed 1 S 6
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits...
Résultat n°5

Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
Cote
71 Ed 2 J 10
 Date
9
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
Résultat n°6

1919-1941
Cote
71 Ed 2 J 6
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
  • 1919-1941
Résultat n°7

Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, affiches.
Cote
71 Ed 1 K 11
 Date
1938-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections cantonales : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°8

Protection des enfants du premier âge : carnets de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1923-1928).
Cote
71 Ed 4 Q 3
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
  • Protection des enfants du premier âge : carnets de...
Résultat n°9

Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation agricole, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, taxe professionnelle : liste des contribuables, copies de la matrice.
Cote
71 Ed 1 G 27
 Date
1943-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation...
Résultat n°10

Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
Cote
71 Ed 2 J 9
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
Résultat n°11

1949-1981
Cote
71 Ed 2 J 7
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
  • 1949-1981
Résultat n°12

Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
Cote
71 Ed 4 Q 1
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
  • Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
Résultat n°13

Listes nominatives (1932-1964).
Cote
71 Ed 2 J 8
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Listes nominatives (1932-1964).
Résultat n°14

Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).
Cote
71 Ed 4 Q 2
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
  • Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).
Résultat n°15

Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.
Cote
71 Ed 1 S 5
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.
Résultat n°16

Souscription faite par la municipalité en faveur des inondés.
Cote
71 Ed 4 Q 8
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Souscription faite par la municipalité en faveur des...
Résultat n°17

Elections européennes : procès-verbaux des opérations.
Cote
71 Ed 1 K 5
 Date
1979-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections européennes : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°18

Etrangers : immatriculations (1888-1962).
Cote
71 Ed 2 J 5
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Etrangers : immatriculations (1888-1962).
Résultat n°19

Affiche « Semez la baisse ».
Cote
71 Ed 1 S 3
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche « Semez la baisse ».
Résultat n°20

Affiche concernant les pensions des veuves et orphelins de militaires décédés à la guerre.
Cote
71 Ed 1 S 4
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche concernant les pensions des veuves et orphelins...
Résultat n°21

Elections municipales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats, tracts, affiches.
Cote
71 Ed 1 K 12
 Date
1932-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections municipales : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°22

1938-1970
Cote
71 Ed 2 J 3
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
  • 1938-1970
Résultat n°23

Conseil départemental de l’éducation (C.D.E.N.) : convocations, procès-verbaux des réunions.
Cote
71 Ed 1 R 4
 Date
1985-1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Conseil départemental de l’éducation (C.D.E.N.) : convocations,...
Résultat n°24

Etat nominatif des enfants nés entre 1981 et 1986 dont les parents habitent la commune.
Cote
71 Ed 1 R 9
 Date
1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Etat nominatif des enfants nés entre 1981 et 1986 dont...
Résultat n°25

Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, instructions.
Cote
71 Ed 1 K 8
 Date
1932-1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections législatives : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°26

1936-1969
Cote
71 Ed 1 K 1
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Listes électorales avec tableaux rectificatifs.
  • 1936-1969
Résultat n°27

1970-1988
Cote
71 Ed 1 K 2
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Listes électorales avec tableaux rectificatifs.
  • 1970-1988
Résultat n°28

Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires.
Cote
71 Ed 1 K 7
 Date
1965-1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°29

Dérogations scolaires pour l’école maternelle.
Cote
71 Ed 1 R 6
 Date
1986-1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Dérogations scolaires pour l’école maternelle.
Résultat n°30

Caisse des dépôts et consignations : situation financière de la commune.
Cote
71 Ed 2 L 6
 Date
Mai 1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Caisse des dépôts et consignations : situation financière...
Résultat n°31

Conseil d’établissement et d’administration : procès-verbaux des séances (1973-1987) ; registres de comptabilité (1973-1975).
Cote
71 Ed 2 Z 1
 Date
1973-1987
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 2 Z Collège d’enseignement général
  • Conseil d’établissement et d’administration : procès-verbaux...
Résultat n°32

Conseil d’école, commission scolaire : réunions, convocations, procès-verbaux des réunions.
Cote
71 Ed 1 R 5
 Date
1984-1987
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Conseil d’école, commission scolaire : réunions, convocations,...
Résultat n°33

Ordures ménagères : rôles des redevances.
Cote
71 Ed 4 O 2
 Date
1985-1987
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 4 O Traitement des ordures ménagères
  • Ordures ménagères : rôles des redevances.
Résultat n°34

1984-1985 (comptes supprimés)
Cote
71 Ed 1 G 17
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1984-1985 (comptes supprimés)
Résultat n°35

1956-1962 (M-Z)
Cote
71 Ed 1 G 12
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1956-1962 (M-Z)
Résultat n°36

1986
Cote
71 Ed 1 G 19
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1986
Résultat n°37

1984-1987
Cote
71 Ed 1 G 18
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1984-1987
Résultat n°38

1981-1983 (comptes supprimés)
Cote
71 Ed 1 G 16
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1981-1983 (comptes supprimés)
Résultat n°39

1979 (H-Z)
Cote
71 Ed 1 G 14
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1979 (H-Z)
Résultat n°40

1979 (A-G)
Cote
71 Ed 1 G 13
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1979 (A-G)
Résultat n°41

Listes d’émargements.
Cote
71 Ed 1 K 3
 Date
1945-1986
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Listes d’émargements.
Résultat n°42

1979 (comptes supprimés de A à Z)
Cote
71 Ed 1 G 15
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1979 (comptes supprimés de A à Z)
Résultat n°43

Elections régionales : procès-verbaux des opérations, affiches.
Cote
71 Ed 1 K 10
 Date
1986
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections régionales : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°44

1956-1962 (A-L)
Cote
71 Ed 1 G 11
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1956-1962 (A-L)
Résultat n°45

Dossier de construction : acquisition de terrains, plans, procès-verbaux de réunions, correspondance, emprunt, conventions (1964-1970).
Cote
71 Ed 1 M 4
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Collège d’enseignement général (C.E.G.).
  • Dossier de construction : acquisition de terrains,...
Résultat n°46

Enseignants : nominations, démissions, procès-verbaux d’installation, allocations logements.
Cote
71 Ed 1 R 1
 Date
1955-1985
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Enseignants : nominations, démissions, procès-verbaux...
Résultat n°47

Travaux d’entretien : installations sportives, réfection des façades, vérification de l’installation électrique, remplacement du chauffe-eau (1969-1985).
Cote
71 Ed 1 M 5
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Collège d’enseignement général (C.E.G.).
  • Travaux d’entretien : installations sportives, réfection...
Résultat n°48

Distribution de lait dans les écoles maternelles : dossier de présentation.
Cote
71 Ed 1 R 10
 Date
1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Distribution de lait dans les écoles maternelles :...
Résultat n°49

Ecole : construction d’une sale d’asile (1873-1893) ; réparations et aménagements divers, installation d’une cantine, construction d’un mur de soutènement (1959-1974) ; bâtiments scolaires démontables : plans, correspondance (1977-1984).
Cote
71 Ed 1 M 2
 Date
1873-1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Ecole : construction d’une sale d’asile (1873-1893)...
Résultat n°50

Assainissement : schéma d’assainissement de l’aire urbaine Belfort-Montbéliard, construction d’un réseau d’égouts, d’une station d’épuration.
Cote
71 Ed 3 O 2
 Date
1962-1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
  • Assainissement : schéma d’assainissement de l’aire...
Résultat n°51

Groupe scolaire, construction : plans, correspondance, procès-verbaux de réunions (1981-1983) ; bâtiments scolaires démontables : plans, correspondance (1977-1984).
Cote
71 Ed 1 M 3
 Date
1977-1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Groupe scolaire, construction : plans, correspondance,...
Résultat n°52

Participation des élèves venant de Cunelières au frais de fonctionnement des écoles.
Cote
71 Ed 1 R 8
 Date
1981-1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Participation des élèves venant de Cunelières au frais...
Résultat n°53

Aide sociale : dossiers familiaux, bordereaux des allocations, demandes de logements H.L.M.
Cote
71 Ed 4 Q 6
 Date
1965-1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Aide sociale : dossiers familiaux, bordereaux des allocations,...
Résultat n°54

Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection et entretien, construction de trottoirs, numérotation des rues, autorisation d’alignement et de travaux pour particuliers.
Cote
71 Ed 1 O 1
 Date
1879-1983
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection...
Résultat n°55

1966-1971
Cote
71 Ed 3 Z 5
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1966-1971
Résultat n°56

1983
Cote
71 Ed 3 Z 12
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1983
Résultat n°57

1982
Cote
71 Ed 3 Z 11
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1982
Résultat n°58

1981
Cote
71 Ed 3 Z 10
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1981
Résultat n°59

Recensement des classes : tableaux, 1855-1929, 1971-1983.
Cote
71 Ed 1 H 1
 Date
1855-1983
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 1 H Recrutement
  • Recensement des classes : tableaux, 1855-1929, 1971-1983.
Résultat n°60

1977-1978
Cote
71 Ed 3 Z 7
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1977-1978
Résultat n°61

1979
Cote
71 Ed 3 Z 8
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1979
Résultat n°62

1980
Cote
71 Ed 3 Z 9
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1980
Résultat n°63

Elections à la caisse primaire d’assurance et à la caisse d’allocations familiales : listes des salariés par entreprise, procès-verbaux des opérations.
Cote
71 Ed 1 K 19
 Date
1947-1983
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections à la caisse primaire d’assurance et à la...
Résultat n°64

1959-1965
Cote
71 Ed 3 Z 4
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1959-1965
Résultat n°65

1972-1976
Cote
71 Ed 3 Z 6
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1972-1976
Résultat n°66

Bornage de la carpière : contestation.
Cote
71 Ed 1 N 2
 Date
1982
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 1 N Titres de propriété
  • Bornage de la carpière : contestation.
Résultat n°67

Réunions de préparation, plans. Délibérations du conseil municipal, plans.
Cote
71 Ed 2 T 2
 Date
1976-1981
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE T Urbanisme, logement, construction
  • 2 T Plan d’occupation des sols (P.O.S.)
  • Réunions de préparation, plans. Délibérations du conseil...
Résultat n°68

1979-1981
Cote
71 Ed 2 L 3
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Registres de comptabilité.
  • 1979-1981
Résultat n°69

1969-1977
Cote
71 Ed 2 L 2
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Registres de comptabilité.
  • 1969-1977
Résultat n°70

1957-1958, 1960-1968
Cote
71 Ed 2 L 1
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Registres de comptabilité.
  • 1957-1958, 1960-1968
Résultat n°71

Taxes foncières sur les propriétés bâties : copies de la matrice, extraits de rôles.
Cote
71 Ed 1 G 24
 Date
1945-1980
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Taxes foncières sur les propriétés bâties : copies...
Résultat n°72

Impôts locaux et taxes incorporées : copies de la matrice, extraits de rôles.
Cote
71 Ed 1 G 25
 Date
1945-1980
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impôts locaux et taxes incorporées : copies de la matrice,...
Résultat n°73

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations de l’élection des délégués, affiches.
Cote
71 Ed 1 K 9
 Date
1935-1980
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°74

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptabilité, emprunts, prêts, remboursements, location de terrain.
Cote
71 Ed 1 Z 1
 Date
1962-1979
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 1 Z Association foncière
  • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
Résultat n°75

Calamités agricoles : état des dégâts commis par le gel et le verglas.
Cote
71 Ed 3 F 3
 Date
1978
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Calamités agricoles : état des dégâts commis par le...
Résultat n°76

Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (S.D.A.U.) de l’aire urbaine Belfort-Montbéliard : circulaire, notes de travail.
Cote
71 Ed 1 T 1
 Date
1977-1978
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE T Urbanisme, logement, construction
  • 1 T Urbanisme
  • Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (S.D.A.U.)...
Résultat n°77

Bibliothèque scolaire : catalogue des ouvrages, listes des livres détériorés ou égarés.
Cote
71 Ed 2 R 2
 Date
1903-1978
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque scolaire : catalogue des ouvrages, listes...
Résultat n°78

Caserne de gendarmerie-centre de secours contre l’incendie, dossier de construction.
Cote
71 Ed 1 M 13
 Date
1974-1976
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Caserne de gendarmerie-centre de secours contre l’incendie,...
Résultat n°79

Contributions directes : copies des matrices générales.
Cote
71 Ed 1 G 22
 Date
1931-1976
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions directes : copies des matrices générales.
Résultat n°80

Personnel communal : listes nominatives, nomination, notation, dossiers individuels.
Cote
71 Ed 2 K 1
 Date
1890-1975
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 2 K Personnel municipal
  • Personnel communal : listes nominatives, nomination,...