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371 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vétérans des guerres du Premier Empire, octroi de secours viager : correspondance.

Date

1857, 1868

Cote

72 Ed 2 H 5

Résultat n°2

Chômage, pointage des demandeurs d’emploi de la commune : fiches de pointage, cahier, tableaux, correspondance.

Date

1959-1979

Cote

72 Ed 6 F 4

Résultat n°3

Listes des habitants.

Date

février 1918, juin 1918

Cote

72 Ed 1 F 2

Résultat n°4

1919-1979

Date

1919-1979

Cote

72 Ed 1 H 3

Résultat n°5

Demande d’inhumation dans le caveau familial : procès-verbal, acte de décès, certificat de décès, notes, correspondance.

Date

1979

Cote

72 Ed 2 H 13

Résultat n°6

Abattoir de Grandvillars : copie du règlement de l’abattoir intercommunal. 

Date

s.d.

Cote

72 Ed 4 F 2

Résultat n°7

Administration des télégraphes, convention passée avec la commune pour la distribution des télégrammes : bilans financiers, notes, correspondance.

Date

1891, 1896

Cote

72 Ed 3 G 2

Résultat n°8

Guerre d’Indochine : avis de décès d’un militaire (1947), restitution du corps (1950).                                         

Date

1947, 1950

Cote

72 Ed 4 H 51

Résultat n°9

Guerres du Second Empire, célébration d’un service funèbre pour les militaires de l’armée d’Orient : circulaire préfectorale (1855) ; placement des chevaux de trait chez des cultivateurs : correspondance (1859) ; demande de dons en nature pour les blessés de l’armée d’Italie : correspondance (1859).

Date

1855, 1859

Cote

72 Ed 4 H 2

Résultat n°10

Usages locaux : manuel des usages locaux constatés en 1855 dans le département du Haut-Rhin (1856), questionnaire de la chambre d’agriculture du Territoire de Belfort (1933).

Date

1856, 1933

Cote

72 Ed 1 J 1

Résultat n°11

Police de la circulation : arrêtés municipaux de fixation des limites d’agglomération.

Date

1959, [1964]

Cote

72 Ed 1 J 8

Résultat n°12

Débits de boissons : registre de déclaration d’ouverture (1933-1958), déclarations de mutation (1956-1977). 

Date

1933-1977 

Cote

72 Ed 1 J 5

Résultat n°13

Engagement volontaire : registre d’actes d’engagement, certificat.

Date

1819, 1862

Cote

72 Ed 1 H 1

Résultat n°14

Liste des établissements industriels.

Date

1893, 1904

Cote

72 Ed 2 F 1

Résultat n°15

Festival de la majorette : arrêtés préfectoraux.

Date

1976-1977

Cote

72 Ed 1 J 4

Résultat n°16

Pharmacie, création : correspondance.

Date

1977

Cote

72 Ed 5 J 4

Résultat n°17

Ouvertures et fermetures de classes : correspondance.

Date

1896-1977

Cote

72 Ed 1 R 1

Résultat n°18

Création : arrêtés (1954) ; intégration au service départemental d’incendie et de secours : correspondance.

Date

1976-1977

Cote

72 Ed 5 H 1

Résultat n°19

Perception de Grandvillars, correspondance avec le maire de Morvillars.

Date

1833-1977

Cote

72 Ed 3 G 1

Résultat n°20

Ecoles privées : déclarations d’ouverture, correspondance.

Date

1868-1977

Cote

72 Ed 1 R 8

Résultat n°21

Etablissements classés : copies de déclaration avec plans.

Date

1963-1977

Cote

72 Ed 5 J 5

Résultat n°22

Nominations d’enseignants : arrêtés de nomination, procès verbaux d’installation, correspondance.

Date

1850-1977

Cote

72 Ed 1 R 3

Résultat n°23

Assistance médicale gratuite : ordonnances (1862-1878), notifications de décisions (1915-1977).

Date

1862-1977

Cote

72 Ed 4 Q 6

Résultat n°24

Cimetière et tombes militaires, gestion : arrêté, procès-verbal d’adjudication, état des sommes dues, correspondance.

Date

1873-1977

Cote

72 Ed 2 H 11

Résultat n°25

Jury criminel : listes préparatoires.

Date

1899-1977

Cote

72 Ed 3 J 2

Résultat n°26

Révisions des listes électorales : tableaux rectificatifs.

Date

1901-1976

Cote

72 Ed 1 K 2

Résultat n°27

Listes électorales.

Date

1865-1976

Cote

72 Ed 1 K 1

Résultat n°28

Fête patronale : procès verbaux d’adjudication, extraits des délibérations municipales, correspondance avec les forains.

Date

1901-1976

Cote

72 Ed 1 J 3

Résultat n°29

Contributions directes, montant des rôles : tableaux annuels.

Date

1877-1976

Cote

72 Ed 1 G 13

Résultat n°30

Vérification des registres d’état civil : correspondance.

Date

1962-1976

Cote

72 Ed 6 E 1

Résultat n°31

Promotion de grade : avis de promotion.

Date

1967-1976

Cote

72 Ed 5 H 2

Résultat n°32

Ventes des arbres en grumes et affouages refusés : actes de ventes.

Date

1826-1890 

Cote

72 Ed 2 N 11

Résultat n°33

Aménagement de la forêt communale : projet de révision.

Date

1974

Cote

72 Ed 2 N 14

Résultat n°34

Recépage des bois détruits : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1834, 1895

Cote

72 Ed 2 N 2

Résultat n°35

Registre des cartes de séjour.

Date

1964-1973

Cote

72 Ed 2 J 14

Résultat n°36

Impôt sur le revenu, personnes soumises à l’impôt général : listes (1926-1948) ; contribuables assujettis à la taxe proportionnelle ou la surtaxe progressive : listes (1949-1959) ; personnes taxées sur les bénéfices des exploitations agricoles ou les bénéfices industriels et commerciaux : listes (1947-1949, 1968-1969, 1972).

Date

1926-1972

Cote

72 Ed 1 G 16

Résultat n°37

Collège, aménagement de la cuisine collective : correspondance.

Date

1971

Cote

72 Ed 1 M 8

Résultat n°38

Ordures ménagères : contrats d’enlèvement (1966-1970) ; incinérateur cantonal : projet, délibération municipale (1965) ; projet de décharge dans la commune : correspondance (1970).

Date

1965-1970

Cote

72 Ed 5 J 8

Résultat n°39

Indemnités de vacations : listes nominatives.

Date

1954-1970

Cote

72 Ed 5 H 3

Résultat n°40

Enquête sur le service d’incendie.

Date

[1969]

Cote

72 Ed 5 H 6

Résultat n°41

Police de la chasse : cahiers de demandes de permis (1933-1940 ; 1954-1968) ; liste des permis de chasse délirés  (1959-1969) ; demande de permis (1968).

Date

1933-1969

Cote

72 Ed 1 J 9

Résultat n°42

Syndicat des prairies des communes de Bourogne et Morvillars : rôles des contributions (1887-1902), arrêtés de nomination des syndics (1913-1951), dissolution du syndicat (1967-1969), correspondance (1870-1969).

Date

1870-1969

Cote

72 Ed 3 F 6

Résultat n°43

Carte de travail : avis de délivrance.

Date

1952-1968

Cote

72 Ed 2 J 15

Résultat n°44

Adjudication au rabais du façonnage des coupes : procès-verbaux.

Date

1836-1967

Cote

72 Ed 2 N 9

Résultat n°45

Assurances : contrats, extraits de délibération, correspondances.

Date

1955-1967

Cote

72 Ed 5 H 4

Résultat n°46

Registre des visas d’arrivée et de départ.

Date

1932-1966

Cote

72 Ed 2 J 12

Résultat n°47

Dommages de guerre : procès verbaux de la commission consultative communale (1949-1950), décisions administratives (1949-1960), permis de construire avec plan (1954-1966).  

Date

1949-1966

Cote

72 Ed 4 H 50

Résultat n°48

Registres de déclarations des nourrices.

Date

1882-1966

Cote

72 Ed 4 Q 2

Résultat n°49

Médaille d’honneur des sapeurs pompiers : liste, diplômes.

Date

1965-1966

Cote

72 Ed 3 K 1

Résultat n°50

Sommes payées aux bûcherons : état d’émargement.

Date

1951-1965

Cote

72 Ed 2 N 13

Résultat n°51

Registre des cartes d’identité d’étrangers.

Date

1933-1965

Cote

72 Ed 2 J 13

Résultat n°52

Commission communale des impôts directs, désignation des membres : listes, correspondance.

Date

1948-1965

Cote

72 Ed 1 G 21

Résultat n°53

Fuel oils soumis à la taxe intérieure réduite, contrôle de leur utilisation : carnet d’emploi, factures.

Date

1957-1964

Cote

72 Ed 1 G 27

Résultat n°54

1956-1964

Date

1956-1964

Cote

72 Ed 2 J 3

Résultat n°55

1941-1946, juin 1952-1955

Date

1941-1946, juin 1952-1955

Cote

72 Ed 2 J 1

Résultat n°56

Surveillance de l’eau potable : analyses.

Date

1947-1963

Cote

72 Ed 5 J 6

Résultat n°57

Gardiennage de l’église : extrait de délibération du conseil municipal.

Date

1963

Cote

72 Ed 1 P 2

Résultat n°58

Droit de chasse : procès-verbaux d’adjudication.

Date

1854-1963

Cote

72 Ed 2 N 18

Résultat n°59

Attribution des bois vendus : cahiers de compte.

Date

1948-1962

Cote

72 Ed 2 N 12

Résultat n°60

Matériel : facture.

Date

1962

Cote

72 Ed 5 H 5

Résultat n°61

Police de la pêche : statuts de la société de pêche « La Bouée » (1958) ; extrait de délibération municipale sur le droit de pêche (1960).

Date

1958-1960

Cote

72 Ed 1 J 10

Résultat n°62

Coupes ordinaires : plan calque de la forêt communale de Morvillars-Méziré, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance, état du cubage des grumes.

Date

1937-1960

Cote

72 Ed 2 N 10

Résultat n°63

Statistiques agricoles décennales. 

Date

1882-1892, 1951-1960

Cote

72 Ed 3 F 7

Résultat n°64

Répertoires des actes administratifs soumis à l’enregistrement.

Date

1828-1959

Cote

72 Ed 2 D 7

Résultat n°65

Soldats allemands : circulaires, listes, correspondance.

Date

1950-1958

Cote

72 Ed 4 H 49

Résultat n°66

Elections consulaires : listes électorales (1883-1953), procès-verbaux des élections au tribunal de commerce de Belfort (1945-1956), procès-verbaux des élections à la chambre de commerce de Belfort (1945-1955).

Date

1883-1956

Cote

72 Ed 1 K 9

Résultat n°67

Matrice générale.

Date

1850-1956

Cote

72 Ed 1 G 11

Résultat n°68

Assistance aux familles dont les soutiens indispensables effectuent leur service militaire : notifications de décision.

Date

1956

Cote

72 Ed 4 Q 11

Résultat n°69

Registres de déclarations des parents.

Date

1882-1956

Cote

72 Ed 4 Q 4

Résultat n°70

Assistance aux vieillards, aux infirmes et incurables : états nominatifs (1907-1925), notifications de décision (1937-1955).

Date

1907-1955

Cote

72 Ed 4 Q 7

Résultat n°71

Rationnement, délivrance de bons de sucre : cahier.

Date

1955

Cote

72 Ed 5 F 14

Résultat n°72

Statistiques agricoles annuelles.

Date

1902-1954

Cote

72 Ed 3 F 8

Résultat n°73

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

Date

1913-1953

Cote

72 Ed 1 G 9

Résultat n°74

Soldats français : circulaires, listes, correspondances.

Date

1946-1952

Cote

72 Ed 4 H 48

Résultat n°75

1947-mai 1952

Date

1947-mai 1952

Cote

72 Ed 2 J 2

Résultat n°76

Industrie, inscription des livrets de travail des enfants et filles mineurs employés : circulaire préfectorale, registre.

Date

1885-1951

Cote

72 Ed 6 F 2

Résultat n°77

Affectations spéciales, habitants de la commune concernés : circulaire préfectorale, certificats de vie, fiches de renseignements, liste.

Date

1951

Cote

72 Ed 1 H 6

Résultat n°78

Convention franco-suisse, assistance aux indigents : circulaire, modèle.

Date

1951

Cote

72 Ed 1 Q 2

Résultat n°79

Inhumations : autorisations de transports de corps, permis d’inhumer.

Date

1904-1951

Cote

72 Ed 1 J 7

Résultat n°80

Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs (1913-1926), notification de décision (1940-1951).

Date

1913-1951

Cote

72 Ed 4 Q 8