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371 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Foires de Morvillars : affiche autorisant deux foires.

Date

1765

Cote

72 Ed HH 1

Résultat n°2

Biens et revenus de la fabrique : extraits de testaments avec legs à la fabrique (1734-1751), comptes de la fabrique (1773-1774), jugements (1774-1778), état des biens que possède la fabrique (1777).

Date

1734-1778

Cote

72 Ed GG 4

Résultat n°3

Testament de Jean Meurtet, curé de la paroisse.

Date

1695

Cote

72 Ed GG 3

Résultat n°4

Baptêmes (1728-1792), mariages (1777-1791), sépultures (1766-1792), confirmations (1762-1784).

Date

1768-1792

Cote

72 Ed GG 2

Résultat n°5

Baptêmes (1695-1728), mariages (1695-1777), sépultures (1695-1766), confirmations (1698-1760).

Date

1695-1777

Cote

72 Ed GG 1

Résultat n°6

Copie d’une ordonnance de l’intendant cassant un contrat entre les habitants de Morvillars et le sieur de La Bazinière, seigneur de Morvillars, au sujet de trois cantons de prairie, lesquels retournent au domaine de la communauté.

Date

1754

Cote

72 Ed FF 2

Résultat n°7

Procédure devant le Conseil souverain d'Alsace de Pierre de la Basinière, seigneur de Morvillars, contre Nicolas Bugnot, curé du village.

Date

1704-1705

Cote

72 Ed FF 1

Résultat n°8

Pont : requête des habitants de Morvillars à leur seigneur pour la reconstruction du pont.

Date

1753

Cote

72 Ed DD 3

Résultat n°9

Adjudication du fruit des prés communaux.

Date

1774

Cote

72 Ed DD 2

Résultat n°10

Copie de la sentence arbitrale rendue en 1604 par la Régence entre Voltaire d’Andlau, seigneur de Morvillars et les communes de Morvillars et Méziré concernant la propriété des forêts.

Date

1741

Cote

72 Ed DD 1

Résultat n°11

Etat des sujets des villages de Morvillars et Méziré qui ont payé les tailles de leurs vergers, jardins et maisons.

Date

1774

Cote

72 Ed CC 3

Résultat n°12

Comptes communaux.

Date

1726-1785

Cote

72 Ed CC 2

Résultat n°13

Copie du relevé de 1530 des déclarations faites par les bourgeois et habitants de la seigneurie de Morvillars et Méziré des tailles, cens, poules, colonges et autres rentes dont ils sont redevables envers le seigneur.

Date

[1733-1787]

Cote

72 Ed CC 1

Résultat n°14

Inondations : circulaires préfectorales, listes des victimes.

Date

1910

Cote

72 Ed 6 O 3

Résultat n°15

Curage de rivière : arrêtés préfectoraux, adjudications des travaux, contrats de gré à gré, correspondance.

Date

1894-1920

Cote

72 Ed 6 O 2

Résultat n°16

Syndicat d’irrigation : règlements de partage d’eau, projet de budget (1862), arrêtés préfectoraux.

Date

1852-1880

Cote

72 Ed 6 O 1

Résultat n°17

Chômage, pointage des demandeurs d’emploi de la commune : fiches de pointage, cahier, tableaux, correspondance.

Date

1959-1979

Cote

72 Ed 6 F 4

Résultat n°18

Crise industrielle de 1867, demande de renseignements sur les ouvriers sans travail de la commune : correspondance.

Date

1867

Cote

72 Ed 6 F 3

Résultat n°19

Industrie, inscription des livrets de travail des enfants et filles mineurs employés : circulaire préfectorale, registre.

Date

1885-1951

Cote

72 Ed 6 F 2

Résultat n°20

Législation du travail, demande de renseignements sur les mesures en vigueur dans les usines de la commune : correspondance.

Date

1878-1883

Cote

72 Ed 6 F 1