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  • 1

    SCOT-SIRL

    Cote

    1820W/67

    • Contexte : 1820 W - Office National des Anciens Combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • SCOT-SIRL

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  • 2

    Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

    Date

    1928-1940

    Cote

    3 R 67

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Fonctionnement, nominations, instructions
    • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
  • 3

    Rapatriés.

    Date

    1945-1947

    Cote

    1673 W 94-107

    • Contexte : 1673 W - Direction Départementale des Anciens Combattants...

    • Rapatriés.

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)

  • 4

    Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 R 48

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Allocations militaires.
    • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
  • 5

    Cr-Fo

    Date

    1930-1960

    Cote

    3 R 4

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Dossiers individuels.
    • Cr-Fo
  • 6

    Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

    Date

    1831-1886

    Cote

    3 R 45

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
  • 7

    Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

    Date

    2010-2019

    Cote

    1862W/3

    • Contexte : Office National des Anciens Combattants et Victimes...

    • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
    • Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  • 8

    Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers d’attribution ou de rejet.

    Date

    1945-2004

    Cote

    1673 W 1-37

    • Contexte : 1673 W - Direction Départementale des Anciens Combattants...

    • Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR)...

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)

  • 9

    Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

    Date

    1859

    Cote

    3 R 44

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
  • 10

    1922-août 1926

    Date

    1922-août 1926

    Cote

    3 R 185

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Section permanente, procès-verbaux : registres.
    • 1922-août 1926
  • 11

    GEIS-GIRAR

    Cote

    1820W/27

    • Contexte : 1820 W - Office National des Anciens Combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • GEIS-GIRAR

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  • 12

    Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.

    Date

    1953 - 1983

    Cote

    1185 W 46

    • Contexte : 1185 W - Service Départemental des Anciens Combattants...

    • Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  • 13

    SONE-STRN

    Cote

    1820W/68

    • Contexte : 1820 W - Office National des Anciens Combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • SONE-STRN

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  • 14

    SCH – U

    Cote

    1679 W 10

    • Contexte : 1679 W - Direction Départementale des Anciens Combattants...

    • Dossiers de demande de carte du combattant au titre...
    • SCH – U

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

  • 15

    Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

    Date

    1920-1936

    Cote

    3 R 79

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Office départemental des mutilés et réformés : budget...
  • 16

    BOEG-BOUC

    Cote

    1820W/7

    • Contexte : 1820 W - Office National des Anciens Combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • BOEG-BOUC

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  • 17

    S-T

    Date

    1919-1967

    Cote

    3 R 12

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
    • S-T
  • 18

    CLAI – D

    Cote

    1679 W 3

    • Contexte : 1679 W - Direction Départementale des Anciens Combattants...

    • Dossiers de demande de carte du combattant au titre...
    • CLAI – D

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

  • 19

    Autres villages

    Date

    1927

    Cote

    3 R 95

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais de pharmaciens.
    • Autres villages
  • 20

    Dossiers « Morts pour la France » attribution de la mention : correspondance, liste, cartes nominatives.

    Date

    1946 - 1999

    Cote

    1679 W 17

    • Contexte : 1679 W - Direction Départementale des Anciens Combattants...

    • Dossiers « Morts pour la France » attribution de la...

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC