Réchésy (Territoire de Belfort)

1
1863-1872.

Cote

81 Ed 3 E 8*
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1863-1872.
2
Etat des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants.

Date

1841

Cote

81 Ed 1 Q 1
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralités, secours
- Etat des mendiants étrangers à la commune, état des...
3
Cote vacante

Cote

81 Ed 1 G 3
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Cote vacante
4
Frais d’un procès entre la commune et un de ses habitants, monsieur Quimberlet.

Date

1842

Cote

81 Ed 3 J 3
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Frais d’un procès entre la commune et un de ses habitants,...
5
Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations.

Date

1864

Cote

81 Ed 1 K 7
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations.
6
Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.

Date

1781-1792

Cote

81 Ed GG 4*
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.
7
Conseil général : procès-verbal d’élection d’un commissaire ayant les attributions de conseiller général.

Date

1871

Cote

81 Ed 1 K 8
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Conseil général : procès-verbal d’élection d’un commissaire...
8
1823-1832.

Cote

81 Ed 3 E 4*
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1823-1832.
9
Demande d’achat de céréales à la commune par un particulier.

Date

1845

Cote

81 Ed 3 F 4
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Demande d’achat de céréales à la commune par un particulier.
10
Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat et la communauté de Réchésy qui refuse de fournir le bois nécessaire aux réparations de son moulin.

Date

1738-1792

Cote

81 Ed FF 6
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE FF Justice et police
- Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat...
11
Registre des baptêmes.

Date

1612-1652

Cote

81 Ed GG 1*
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Registre des baptêmes.
12
Autorisation préfectorale à la commune pour l’ouverture d’un marché.

Date

1806

Cote

81 Ed 4 F 1
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
- 4 F Foires et marchés, ravitaillement
- Autorisation préfectorale à la commune pour l’ouverture...
13
Rentes foncières : listes nominatives.

Date

1816, 1818

Cote

81 Ed 2 L 3
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Rentes foncières : listes nominatives.
14
Mairie-école, projet de construction : devis, correspondance.

Date

1820-1835

Cote

81 Ed 1 M 2
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Mairie-école, projet de construction : devis, correspondance.
15
Contributions foncières, personnelles, mobilières et portes et fenêtres : répartitions, mandements et extraits des rôles.

Date

1808-1869

Cote

81 Ed 1 G 14
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
16
Patentes : instruction, registre des patentables.

Date

1834

Cote

81 Ed 1 G 18
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Patentes : instruction, registre des patentables.
17
1853-1862.

Cote

81 Ed 2 E 7*
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1853-1862.
18
Police des étrangers : corps francs organisés en Suisse.

Date

1845

Cote

81 Ed 2 J 1
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Police des étrangers : corps francs organisés en Suisse.
19
Eglise, projet de construction : devis, correspondance.

Date

1850

Cote

81 Ed 1 M 3
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Eglise, projet de construction : devis, correspondance.
20
Procès-verbaux d’arpentage et de délimitations (An X-1837).

Cote

81 Ed 2 N 3
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Forêts communales.
- Procès-verbaux d’arpentage et de délimitations (An...

Résultats de la recherche

1863-1872.

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Etat des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Cote vacante

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Frais d’un procès entre la commune et un de ses habitants, monsieur Quimberlet.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Conseil général : procès-verbal d’élection d’un commissaire ayant les attributions de conseiller général.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

1823-1832.

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Demande d’achat de céréales à la commune par un particulier.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat et la communauté de Réchésy qui refuse de fournir le bois nécessaire aux réparations de son moulin.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Registre des baptêmes.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Autorisation préfectorale à la commune pour l’ouverture d’un marché.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Rentes foncières : listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Mairie-école, projet de construction : devis, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Contributions foncières, personnelles, mobilières et portes et fenêtres : répartitions, mandements et extraits des rôles.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Patentes : instruction, registre des patentables.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

1853-1862.

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Police des étrangers : corps francs organisés en Suisse.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Eglise, projet de construction : devis, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

Procès-verbaux d’arpentage et de délimitations (An X-1837).

Cote

Contexte : 81 E dépôt - Réchésy