Filtrer les résultats
Multimédias
  • 189
Nom de l'inventaire
  • 189
Lieux
  • 189
Période
  • 25
  • 105
  • 150
  • 37
Sujets
  • 45
  • 45
  • 45
Typologies
  • 22
  • 20
  • 19
  • 6
  • 5
Afficher plus
Collectivités
  • 189
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

189 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ordonnance royale, confirmée par l’intendant d’Alsace concernant l’établissement des haras en Alsace.
Cote
81 Ed HH 2
 Date
1750
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
  • Ordonnance royale, confirmée par l’intendant d’Alsace...
Résultat n°2

Vente d’une grange, maison et tuilières à un particulier par le tuilier.
Cote
81 Ed HH 1
 Date
1684
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
  • Vente d’une grange, maison et tuilières à un particulier...
Résultat n°3

Comptes de la fabrique de l’église.
Cote
81 Ed GG 8
 Date
1788
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Comptes de la fabrique de l’église.
Résultat n°4

Dons, legs et obligations faites à la fabrique.
Cote
81 Ed GG 7
 Date
1723-1735
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Dons, legs et obligations faites à la fabrique.
Résultat n°5

Registre des baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
81 Ed GG 6*
 Date
1788-1792
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°6

Registres des sépultures 1769-1787, 1790-1792.
Cote
81 Ed GG 5*
 Date
1769-1792
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registres des sépultures 1769-1787, 1790-1792.
Résultat n°7

Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.
Cote
81 Ed GG 4*
 Date
1781-1792
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.
Résultat n°8

Baptêmes 1729-1781, Mariages 1730-1765, Sépultures 1729-1787, 1790-1791, Confirmations 1741-1789.
Cote
81 Ed GG 3*
 Date
1729-1791
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès, Mariage, Naissance

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes 1729-1781, Mariages 1730-1765, Sépultures...
Résultat n°9

Baptêmes 1656-1728, Mariages 1661-1728, Sépultures 1660-1728, Confirmations 1709-1740.
Cote
81 Ed GG 2*
 Date
1656-1740
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes 1656-1728, Mariages 1661-1728, Sépultures...
Résultat n°10

Registre des baptêmes.
Cote
81 Ed GG 1*
 Date
1612-1652
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des baptêmes.
Résultat n°11

Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat et la communauté de Réchésy qui refuse de fournir le bois nécessaire aux réparations de son moulin.
Cote
81 Ed FF 6
 Date
1738-1792
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat...
Résultat n°12

Forêt de Saint-Jean de Jérusalem au Wetzelsholtz : conflits entre la communauté de Réchésy d’une part et l’ordre de Saint-Jean ou des particuliers d’autre part.
Cote
81 Ed FF 5
 Date
1757-1841
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Forêt de Saint-Jean de Jérusalem au Wetzelsholtz :...
Résultat n°13

Affaire entre ceux de Réchésy et ceux de Lepuix au sujet de pierres et de marnes enlevées illégalement par ces derniers sur le ban de Réchésy.
Cote
81 Ed FF 4
 Date
1785
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Affaire entre ceux de Réchésy et ceux de Lepuix au...
Résultat n°14

Extrait des audiences de la justice de la seigneurie de Delle : procès entre Jean-Pierre Patingre, maire de Réchésy et Erard, conseiller à Delle, demandeurs et Nicolas Chavanne, juré de Réchésy, défendeur à propos de dettes.
Cote
81 Ed FF 3
 Date
1778
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Extrait des audiences de la justice de la seigneurie...
Résultat n°15

Circulaire de l’intendant d’Alsace interdisant l’émigration en terre étrangère et l’immigration des étrangers dans la province.
Cote
81 Ed FF 2
 Date
1764
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Circulaire de l’intendant d’Alsace interdisant l’émigration...
Résultat n°16

Circulaire ordonnant d’établir un tableau d’affichage dans les villages du bailliage de Belfort.
Cote
81 Ed FF 1
 Date
[XVIIIe siècle]
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Circulaire ordonnant d’établir un tableau d’affichage...
Résultat n°17

Echange passé entre la communauté de Réchésy et Jacques Vallat.
Cote
81 Ed DD 9
 Date
1725
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Echange passé entre la communauté de Réchésy et Jacques...
Résultat n°18

Lettre de vente et cession de terres de certains habitants de Florimont à la communauté de Réchésy.
Cote
81 Ed DD 8
 Date
1725
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Lettre de vente et cession de terres de certains habitants...
Résultat n°19

Marché entre des habitants de Vescemont et Jean Galliat, meunier à Réchésy pour les travaux d’entretien de la route d’Auxelles-Bas.
Cote
81 Ed DD 7
 Date
1724
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Marché entre des habitants de Vescemont et Jean Galliat,...
Résultat n°20

Renonciation par Nicolas Hèche d’une terre sise à Réchésy au profit de Jacques Girard, curé dudit lieu.
Cote
81 Ed DD 6
 Date
1717
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Renonciation par Nicolas Hèche d’une terre sise à Réchésy...
Résultat n°21

Vente de terres d’un particulier au profit de la communauté dudit lieu.
Cote
81 Ed DD 5
 Date
1716
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Vente de terres d’un particulier au profit de la communauté...
Résultat n°22

Obligation au profit du curé de Réchésy sur la communauté dudit lieu.
Cote
81 Ed DD 4
 Date
1711
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Obligation au profit du curé de Réchésy sur la communauté...
Résultat n°23

Achat de terre à un particulier par la commune afin d’y établir un chemin communal.
Cote
81 Ed DD 2
 Date
1670
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Achat de terre à un particulier par la commune afin...
Résultat n°24

Ordre de l’intendant d’Alsace aux corvéables de la communauté de travailler à la route de Belfort à Huningue et Bâle et à celle de Delle à Dannemarie.
Cote
81 Ed DD 11
 Date
1785
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Ordre de l’intendant d’Alsace aux corvéables de la...
Résultat n°25

Ventes de bois dans la commune entre les habitants.
Cote
81 Ed DD 10
 Date
1734-1737
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Ventes de bois dans la commune entre les habitants.
Résultat n°26

Cession de terrains entre particuliers. 
Cote
81 Ed DD 1
 Date
1659
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Cession de terrains entre particuliers. 
Résultat n°27

Livre terrier.
Cote
81 Ed CC 9
 Date
[1789]
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Livre terrier.
Résultat n°28

Plan d’arpentage de la commune.
Cote
81 Ed CC 8
 Date
1762
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Plan d’arpentage de la commune.
Résultat n°29

Comptes de la communauté rendus par le maire et les officiers municipaux de la ville : recettes et dépenses.
Cote
81 Ed CC 7
 Date
1789
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Comptes de la communauté rendus par le maire et les...
Résultat n°30

Impositions de la ville.
Cote
81 Ed CC 6
 Date
1770
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Impositions de la ville.
Résultat n°31

Description et renouvellement des terres sises à Réchésy appartenant à Nicolas de Montreux, curé de Perouse, à Thomas Hendel, à Daniel Oeuvray de Montbéliard et à Daniel Girard.
Cote
81 Ed CC 5
 Date
1618
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Description et renouvellement des terres sises à Réchésy...
Résultat n°32

Refus des habitats de payer les impôts pour la terre de la Norappe, affermée par Madame de Ferrette à un anabaptiste.
Cote
81 Ed CC 4
 Date
1761
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Refus des habitats de payer les impôts pour la terre...
Résultat n°33

Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres pour payer ses impôts et réparer ses dommages.
Cote
81 Ed CC 3
 Date
1611
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres...
Résultat n°34

Tome second.
Cote
81 Ed CC 2
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Livre terrier.
  • Tome second.
Résultat n°35

Tome premier.
Cote
81 Ed CC 1
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Livre terrier.
  • Tome premier.
Résultat n°36

Défenses seigneuriales faites aux habitants.
Cote
81 Ed AA 1
 Date
1650
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE AA Actes constitutifs et politiques de la commune,...
  • Défenses seigneuriales faites aux habitants.
Résultat n°37

1913-1922.
Cote
81 Ed 7 E 5*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tables décennales.
  • 1913-1922.
Résultat n°38

1903-1912.
Cote
81 Ed 7 E 4*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tables décennales.
  • 1903-1912.
Résultat n°39

1873-1883.
Cote
81 Ed 7 E 3*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tables décennales.
  • 1873-1883.
Résultat n°40

1863-1872.
Cote
81 Ed 7 E 2*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tables décennales.
  • 1863-1872.
Résultat n°41

1792-1862.
Cote
81 Ed 7 E 1*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tables décennales.
  • 1792-1862.
Résultat n°42

Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La Vendeline » (1910), pétition du maire contre la plantation d’arbres au bord du ruisseau (an X).
Cote
81 Ed 6 O 1
 Date
An X, 1910
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 6 O Navigation et régime des eaux
  • Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La...
Résultat n°43

Vérification des actes d’état civil par le procureur du roi.
Cote
81 Ed 6 E 1
 Date
1837
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Vérification des actes d’état civil par le procureur...
Résultat n°44

Autorisation d’extraction des pierres.
Cote
81 Ed 5 O 1
 Date
1837, 1844
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 5 O Mines et carrières
  • Autorisation d’extraction des pierres.
Résultat n°45

Epizooties : mesures à prendre pour éviter la propagation.
Cote
81 Ed 5 J 4
 Date
1822
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Epizooties : mesures à prendre pour éviter la propagation.
Résultat n°46

Epidémie : mesures à prendre pour l’inhumation des victimes.
Cote
81 Ed 5 J 3
 Date
1841
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Epidémie : mesures à prendre pour l’inhumation des...
Résultat n°47

Etats nominatifs des enfants qui n’ont pas été vaccinés, procès-verbaux de vérification de vaccination.
Cote
81 Ed 5 J 2
 Date
1847-1872
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Etats nominatifs des enfants qui n’ont pas été vaccinés,...
Résultat n°48

Personnel médical : liste des sages-femmes, docteurs en médecine, maîtres en chirurgie, officiers de santé, pharmaciens dans le département du Haut-Rhin, [an XI], 1807, 1836.
Cote
81 Ed 5 J 1
 Date
[An XI]-1836
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Personnel médical : liste des sages-femmes, docteurs...
Résultat n°49

Extraits d'actes de naissances, décès, mariages.
Cote
81 Ed 5 E 1
 Date
1715-1848
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Extraits d'actes de naissances, décès, mariages.
Résultat n°50

Charges de guerre (1813-1815), approvisionnement des places fortes (1813), ravitaillement de la population (1816), remboursement des réquisitions de guerre (1820).
Cote
81 Ed 4 H 2
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre de la Révolution et de l'Empire.
  • Charges de guerre (1813-1815), approvisionnement des...
Résultat n°51

Réquisition de fourrage, voitures, hommes (An II- An XI)
Cote
81 Ed 4 H 1
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre de la Révolution et de l'Empire.
  • Réquisition de fourrage, voitures, hommes (An II- An...
Résultat n°52

Autorisation préfectorale à la commune pour l’ouverture d’un marché.
Cote
81 Ed 4 F 1
 Date
1806
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
  • Autorisation préfectorale à la commune pour l’ouverture...
Résultat n°53

Publications de mariages.
Cote
81 Ed 4 E 1*
 Date
1793-1822
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Publication de mariage

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Publications de mariages.
Résultat n°54

Jugement de divorce.
Cote
81 Ed 3 J 5
 Date
1841
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Jugement de divorce.
Résultat n°55

Demande du procureur du roi auprès du maire d’une autorisation pour remplacer l’huissier par son fils ; nomination d’un juge de paix.
Cote
81 Ed 3 J 4
 Date
An IX-1838
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Demande du procureur du roi auprès du maire d’une autorisation...
Résultat n°56

Frais d’un procès entre la commune et un de ses habitants, monsieur Quimberlet.
Cote
81 Ed 3 J 3
 Date
1842
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Frais d’un procès entre la commune et un de ses habitants,...
Résultat n°57

Loi qui fixe l’époque à laquelle l’institution du juré commence à avoir son exécution.
Cote
81 Ed 3 J 2
 Date
1791
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Loi qui fixe l’époque à laquelle l’institution du juré...
Résultat n°58

Justice de paix : prestation d’un serment devant le juge de paix par la titulaire d’un bureau de tabac.
Cote
81 Ed 3 J 1
 Date
1876
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Justice de paix : prestation d’un serment devant le...
Résultat n°59

Arrêtés préfectoraux et correspondance concernant le fonctionnement et le recrutement de la garde nationale urbaine.
Cote
81 Ed 3 H 1
 Date
1792-1840
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 3 H Garde nationale
  • Arrêtés préfectoraux et correspondance concernant le...
Résultat n°60

Réglementation sur les importations de bétail (1823) et de plâtre (1836-1837).
Cote
81 Ed 3 G 2
 Date
1823-1837
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
  • Réglementation sur les importations de bétail (1823)...
Résultat n°61

Loi sur les tarifs douaniers du royaume de France.
Cote
81 Ed 3 G 1
 Date
1791
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
  • Loi sur les tarifs douaniers du royaume de France.
Résultat n°62

Elevage : fourniture des bêtes mâles.
Cote
81 Ed 3 F 5
 Date
1809
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Elevage : fourniture des bêtes mâles.
Résultat n°63

Demande d’achat de céréales à la commune par un particulier.
Cote
81 Ed 3 F 4
 Date
1845
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Demande d’achat de céréales à la commune par un particulier.
Résultat n°64

Tableaux de consommation des produits agricoles en fonctions des ressources dans la commune.
Cote
81 Ed 3 F 3
 Date
[1817], 1837
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Tableaux de consommation des produits agricoles en...
Résultat n°65

Circulaire du Ministère de la guerre : demande de réponse au maire de Réchésy pour une enquête sur l’agriculture de la commune.
Cote
81 Ed 3 F 2
 Date
1844
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Circulaire du Ministère de la guerre : demande de réponse...
Résultat n°66

Feuille de comices agricoles au sujet du développement des sciences naturelles dans l’agriculture.
Cote
81 Ed 3 F 1
 Date
1835
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Feuille de comices agricoles au sujet du développement...
Résultat n°67

1873-1882.
Cote
81 Ed 3 E 9*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1873-1882.
Résultat n°68

1863-1872.
Cote
81 Ed 3 E 8*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1863-1872.
Résultat n°69

1853-1862.
Cote
81 Ed 3 E 7*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1853-1862.
Résultat n°70

1843-1852.
Cote
81 Ed 3 E 6*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1843-1852.
Résultat n°71

1833-1842.
Cote
81 Ed 3 E 5*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1833-1842.
Résultat n°72

1823-1832.
Cote
81 Ed 3 E 4*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1823-1832.
Résultat n°73

1813-1822.
Cote
81 Ed 3 E 3*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1813-1822.
Résultat n°74

An XI-1812.
Cote
81 Ed 3 E 2*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • An XI-1812.
Résultat n°75

1883-1892.
Cote
81 Ed 3 E 10*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1883-1892.
Résultat n°76

1793-an X.
Cote
81 Ed 3 E 1*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1793-an X.
Résultat n°77

Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant sur le chemin d’intérêt commun n° 41 (1854), liste des familles indigentes à admettre aux secours permanents (1868).
Cote
81 Ed 2 Q 1
 Date
1854, 1868
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 2 Q Œuvres charitables
  • Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant...
Résultat n°78

Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction, entretien des voies.
Cote
81 Ed 2 O 1
 Date
1909, 1913
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 2 O Travaux publics
  • Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction,...
Résultat n°79

Marine royale : procès-verbal de martelage des bois et bois de rebut.
Cote
81 Ed 2 N 9
 Date
1822, 1824
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Marine royale : procès-verbal de martelage des bois...
Résultat n°80

Bois communaux : demande de dons de bois par les habitants.
Cote
81 Ed 2 N 8
 Date
1818-1826
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Bois communaux : demande de dons de bois par les habitants.