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99 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/83
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment...
Résultat n°2

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.
Cote
1985W/13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°3

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier chantier.
Cote
1985W/28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°4

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 1 à 7 - Dossier travaux.
Cote
1985W/58
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...
Résultat n°5

Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux administratifs - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/96
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux...
Résultat n°6

Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée Courbet / collège Rimbaud) / Projet site Marc Bloch - Délibérations, relevés des décisions, conventions et avenants, comptes-rendus, arrêtés, avis et estimations du Domaine, demande de PC (permis de construire), demande de désaffectation, programmes, proposition de réaménagement, synthèses, rapports, études, estimations d'investissement, plans, croquis, textes législatifs, correspondance.
Cote
1985W/1
 Date
1988-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée...
Résultat n°7

Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/44
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...
Résultat n°8

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un foyer des élèves et de deux bureaux - Dossier administratif.
Cote
1985W/36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un...
Résultat n°9

Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique et technique - Dossier travaux.
Cote
1985W/82
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique...
Résultat n°10

Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 8 à 12 - Dossier travaux.
Cote
1985W/64
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...
Résultat n°11

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/26
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°12

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Étude et PC (permis de construire).
Cote
1985W/17
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°13

Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/92
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA...
Résultat n°14

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier travaux.
Cote
1985W/39
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...
Résultat n°15

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif.
Cote
1985W/70
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...
Résultat n°16

Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante, accessibilité, sécurité, électricité, gaz, moyens de secours, ventilation, ascenseur) - Rapports de vérification.
Cote
1985W/43
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante,...
Résultat n°17

Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment CDI et plateau technologique - Dossier administratif.
Cote
1985W/62
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...
Résultat n°18

Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau de technologie / Lots 1 à 11 - Dossier travaux.
Cote
1985W/91
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau...
Résultat n°19

Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI (centre de documentation et d'information) et nouvelle entrée - Dossier chantier. Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) - Dossier chantier.
Cote
1985W/88
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI...
Résultat n°20

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier chantier.
Cote
1985W/68
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...