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  1. Résultat n°1

    Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante, accessibilité, sécurité, électricité, gaz, moyens de secours, ventilation, ascenseur) - Rapports de vérification.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1985W/43

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  2. Résultat n°2

    Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance maîtrise d'oeuvre (présentation, avis de marché, rapport, tableau des candidatures, lettre circulaire), mises à jour des programmes de travaux 2009-2013 par collège (plans, programmes de travaux, détails des opérations, récapitulatifs évolutions des travaux, catalogues des prix, états et programmation des investissements et des dépenses, bilans des réalisations), propositions des établissements à mi-parcours, PV (procès-verbaux) des conseils d'administration des collèges, tableaux des projets validés, enquête de satisfaction (questionnaire et résultats), cartes des secteurs de rattachement, tableaux des effectifs et des dérogations, bilans, notes, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    1985W/7

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  3. Résultat n°3

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine et restauration - Dossier de chantier.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1985W/40

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  4. Résultat n°4

    Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/83

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  5. Résultat n°5

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 8 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/64

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  6. Résultat n°6

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/39

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  7. Résultat n°7

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment CDI et plateau technologique - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/62

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  8. Résultat n°8

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI (centre de documentation et d'information) et nouvelle entrée - Dossier chantier. Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/88

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  9. Résultat n°9

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du plateau des enseignants et du 3ème étage - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/89

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  10. Résultat n°10

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 1 à 5 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/79

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  11. Résultat n°11

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 7 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/87

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  12. Résultat n°12

    Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration du plateau scientifique - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/35

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  13. Résultat n°13

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/85

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  14. Résultat n°14

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif (suite).

    Date

    2005

    Cote

    1985W/78

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  15. Résultat n°15

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/38

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  16. Résultat n°16

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/77

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  17. Résultat n°17

    Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/99

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  18. Résultat n°18

    Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/48

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  19. Résultat n°19

    Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/95

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  20. Résultat n°20

    Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle entrée - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/33

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP