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99 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante, accessibilité, sécurité, électricité, gaz, moyens de secours, ventilation, ascenseur) - Rapports de vérification.
Cote
1985W/43
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante,...
Résultat n°2

Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance maîtrise d'oeuvre (présentation, avis de marché, rapport, tableau des candidatures, lettre circulaire), mises à jour des programmes de travaux 2009-2013 par collège (plans, programmes de travaux, détails des opérations, récapitulatifs évolutions des travaux, catalogues des prix, états et programmation des investissements et des dépenses, bilans des réalisations), propositions des établissements à mi-parcours, PV (procès-verbaux) des conseils d'administration des collèges, tableaux des projets validés, enquête de satisfaction (questionnaire et résultats), cartes des secteurs de rattachement, tableaux des effectifs et des dérogations, bilans, notes, correspondance.
Cote
1985W/7
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance...
Résultat n°3

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine et restauration - Dossier de chantier.
Cote
1985W/40
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine...
Résultat n°4

Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/83
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment...
Résultat n°5

Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 8 à 12 - Dossier travaux.
Cote
1985W/64
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...
Résultat n°6

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier travaux.
Cote
1985W/39
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...
Résultat n°7

Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment CDI et plateau technologique - Dossier administratif.
Cote
1985W/62
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...
Résultat n°8

Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI (centre de documentation et d'information) et nouvelle entrée - Dossier chantier. Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) - Dossier chantier.
Cote
1985W/88
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI...
Résultat n°9

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du plateau des enseignants et du 3ème étage - Dossier chantier.
Cote
1985W/89
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...
Résultat n°10

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 1 à 5 - Dossier travaux.
Cote
1985W/79
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...
Résultat n°11

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 7 à 12 - Dossier travaux.
Cote
1985W/87
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...
Résultat n°12

Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration du plateau scientifique - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/35
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration...
Résultat n°13

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) - Dossier administratif.
Cote
1985W/85
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...
Résultat n°14

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif (suite).
Cote
1985W/78
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...
Résultat n°15

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/38
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...
Résultat n°16

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif.
Cote
1985W/77
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...
Résultat n°17

Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier chantier.
Cote
1985W/99
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...
Résultat n°18

Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier travaux.
Cote
1985W/48
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration...
Résultat n°19

Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/95
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers...
Résultat n°20

Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle entrée - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/33
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle...