Filtrer les résultats
Multimédias
  • 84
Nom de l'inventaire
  • 72
  • 12
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 75
  • 19
Sujets
  • 72
  • 12
  • 12
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 84
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

84 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (copie).

Date

1967

Cote

2014W/65

Résultat n°2

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

Date

2001-2006

Cote

1878W/4

Résultat n°3

Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1969

Cote

2014W/68

Résultat n°4

Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de section après remembrement, récapitulation générale, courrier du géomètre.

Date

1974-1978

Cote

2014W/44

Résultat n°5

Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, actes rectificatifs, procès-verbaux de délimitation, récapitulation générale, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

2014W/38

Résultat n°6

Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, demande de rectification, bordereau d'envoi, correspondance.

Date

1971-1983

Cote

2014W/69

Résultat n°7

Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1964

Cote

2014W/63

Résultat n°8

Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), procès-verbaux rectificatifs, attestation notariale, extraits d'actes de naissance (France), actes de naissance (certificato di nascita) et extraits d'acte de naissance (estratto riassunto di atto di nascita) et copies intégrales des actes de naissance (copia integrale dal registro degli atti di nascita) d'Italie, note manuscrite, correspondance.

Date

1964-1982

Cote

2014W/28

Résultat n°9

Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux et actes rectificatifs, bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1983-1985

Cote

2014W/6

Résultat n°10

Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, plan, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1969-1970

Cote

2014W/14

Résultat n°11

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Eguenigues, Menoncourt, Phaffans et Bessoncourt (1992-1994) - Montbouton (1999-2000) - Noveillard (2001) - de la Communauté de Communes de la haute Savoureuse (1996) - Chaux et Lachapelle sous Chaux (2000-2004) ; Plans de zonage d'assainissement des communes de Communauté d'agglomération belfortaine (2006).

Date

1992-2006

Cote

1878W/2

Résultat n°12

Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1970

Cote

2014W/67

Résultat n°13

Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), brouillon manuscrit, état de sections après remembrement et récapitulation générale (photocopies).

Date

1967-1968

Cote

2014W/30

Résultat n°14

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)

Date

2001-2006

Cote

1878W/6

Résultat n°15

Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (translucide), notifications de procès-verbaux de remembrement, convocations, bordereaux des avis à notifier aux propriétaires des communes, états de sections après remembrement.

Date

1967-1969

Cote

2014W/46

Résultat n°16

SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt : comptes-rendus de réunions du groupe de travail assainissement.

Date

1994-1997

Cote

1878W/8

Résultat n°17

Commune Fêche-l'Église / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale, tableau des apports et attributions, correspondance.

Date

1969-1972

Cote

2014W/31

Résultat n°18

Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites.

Date

s.d.

Cote

2014W/48

Résultat n°19

Commune Chavanatte / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, notification du procès-verbal de remembrement, bordereau des avis à notifier aux propriétaires fonciers, notes manuscrites.

Date

1968-1973

Cote

2014W/17

Résultat n°20

Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), procès-verbaux rectificatifs, état de section après remembrement.

Date

1983-1984

Cote

2014W/11