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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (copie).
Cote
2014W/65
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°2

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)
Cote
1878W/4
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°3

Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.
Cote
2014W/68
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°4

Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de section après remembrement, récapitulation générale, courrier du géomètre.
Cote
2014W/44
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°5

Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, actes rectificatifs, procès-verbaux de délimitation, récapitulation générale, bordereaux d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/38
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°6

Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, demande de rectification, bordereau d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/69
 Date
1971-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°7

Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.
Cote
2014W/63
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°8

Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), procès-verbaux rectificatifs, attestation notariale, extraits d'actes de naissance (France), actes de naissance (certificato di nascita) et extraits d'acte de naissance (estratto riassunto di atto di nascita) et copies intégrales des actes de naissance (copia integrale dal registro degli atti di nascita) d'Italie, note manuscrite, correspondance.
Cote
2014W/28
 Date
1964-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°9

Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux et actes rectificatifs, bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire, bordereaux d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/6
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°10

Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, plan, bordereaux d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/14
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°11

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Eguenigues, Menoncourt, Phaffans et Bessoncourt (1992-1994) - Montbouton (1999-2000) - Noveillard (2001) - de la Communauté de Communes de la haute Savoureuse (1996) - Chaux et Lachapelle sous Chaux (2000-2004) ; Plans de zonage d'assainissement des communes de Communauté d'agglomération belfortaine (2006).
Cote
1878W/2
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°12

Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.
Cote
2014W/67
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°13

Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), brouillon manuscrit, état de sections après remembrement et récapitulation générale (photocopies).
Cote
2014W/30
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°14

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)
Cote
1878W/6
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°15

Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (translucide), notifications de procès-verbaux de remembrement, convocations, bordereaux des avis à notifier aux propriétaires des communes, états de sections après remembrement.
Cote
2014W/46
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°16

SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt : comptes-rendus de réunions du groupe de travail assainissement.
Cote
1878W/8
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt...
Résultat n°17

Commune Fêche-l'Église / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale, tableau des apports et attributions, correspondance.
Cote
2014W/31
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Fêche-l'Église / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°18

Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites.
Cote
2014W/48
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°19

Commune Chavanatte / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, notification du procès-verbal de remembrement, bordereau des avis à notifier aux propriétaires fonciers, notes manuscrites.
Cote
2014W/17
 Date
1968-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Chavanatte / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°20

Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), procès-verbaux rectificatifs, état de section après remembrement.
Cote
2014W/11
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des...