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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.
Cote
1080 W 29
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°2

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.
Cote
1603 W 1
 Date
1978 - années 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...
Résultat n°3

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°4

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°5

Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°6

Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°7

Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°8

Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers...
Résultat n°9

Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005...
Résultat n°10

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°11

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°12

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 mars 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°13

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/11
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 mars 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°14

Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/12
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°15

Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/13
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°16

Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/14
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers...
Résultat n°17

Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/15
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers...
Résultat n°18

Dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
  • Dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°19

Dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/17
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
  • Dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°20

Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/18
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs...