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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1080 W 29

    • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

    Date

    1978 - années 1980

    Cote

    1603 W 1

    • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/1

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  4. Résultat n°4

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/2

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  5. Résultat n°5

    Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/3

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  6. Résultat n°6

    Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/4

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  7. Résultat n°7

    Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/5

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  8. Résultat n°8

    Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/6

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  9. Résultat n°9

    Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/7

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  10. Résultat n°10

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/8

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  11. Résultat n°11

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/9

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  12. Résultat n°12

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/10

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  13. Résultat n°13

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/11

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  14. Résultat n°14

    Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/12

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  15. Résultat n°15

    Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/13

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  16. Résultat n°16

    Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/14

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  17. Résultat n°17

    Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/15

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  18. Résultat n°18

    Dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/16

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
    • Dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  19. Résultat n°19

    Dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/17

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
    • Dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  20. Résultat n°20

    Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/18

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  21. Résultat n°21

    Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/19

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  22. Résultat n°22

    Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/20

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  23. Résultat n°23

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/21

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 1er octobre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  24. Résultat n°24

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/22

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 1er octobre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  25. Résultat n°25

    Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/23

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  26. Résultat n°26

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/24

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 décembre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  27. Résultat n°27

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/25

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 décembre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  28. Résultat n°28

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/26

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 14 et 15 janvier 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  29. Résultat n°29

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/27

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 14 et 15 janvier 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  30. Résultat n°30

    Séance du 20 mars 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/28

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2008 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  31. Résultat n°31

    Séance du 7 avril 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/29

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 7 avril 2008 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  32. Résultat n°32

    Séance du 2 juin 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/30

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 2 juin 2008 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  33. Résultat n°33

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/31

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 30 juin 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  34. Résultat n°34

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/32

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 30 juin 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  35. Résultat n°35

    Séance du 6 octobre 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/33

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 6 octobre 2008 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  36. Résultat n°36

    Séance du 24 novembre 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/34

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 24 novembre 2008 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  37. Résultat n°37

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/35

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  38. Résultat n°38

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/36

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  39. Résultat n°39

    Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/37

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  40. Résultat n°40

    Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/38

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées