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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.
Cote
1080 W 29
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°2

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.
Cote
1603 W 1
 Date
1978 - années 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...
Résultat n°3

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°4

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°5

Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°6

Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°7

Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°8

Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers...
Résultat n°9

Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005...
Résultat n°10

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°11

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°12

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 mars 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°13

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/11
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 mars 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°14

Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/12
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°15

Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/13
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°16

Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/14
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers...
Résultat n°17

Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/15
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers...
Résultat n°18

Dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
  • Dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°19

Dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/17
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
  • Dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°20

Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/18
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°21

Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/19
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°22

Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/20
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers...
Résultat n°23

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/21
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 1er octobre 2007.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°24

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/22
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 1er octobre 2007.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°25

Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/23
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers...
Résultat n°26

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/24
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 17 décembre 2007.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°27

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/25
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 17 décembre 2007.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°28

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/26
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 14 et 15 janvier 2008.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°29

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/27
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 14 et 15 janvier 2008.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°30

Séance du 20 mars 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/28
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 mars 2008 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°31

Séance du 7 avril 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/29
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 7 avril 2008 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°32

Séance du 2 juin 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/30
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 2 juin 2008 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°33

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/31
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 30 juin 2008.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°34

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/32
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 30 juin 2008.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°35

Séance du 6 octobre 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/33
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 6 octobre 2008 : délibérations, dossiers...
Résultat n°36

Séance du 24 novembre 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/34
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 24 novembre 2008 : délibérations, dossiers...
Résultat n°37

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/35
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°38

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/36
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°39

Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/37
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°40

Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/38
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs...