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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1832W/51
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers...
Résultat n°2
Cote
1832W/50
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010...
Résultat n°3
Cote
1832W/49
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°4
Cote
1832W/48
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°5
Cote
1832W/47
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers...
Résultat n°6
Cote
1832W/46
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations,...
Résultat n°7
Cote
1832W/45
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°8
Cote
1832W/44
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°9
Cote
1832W/43
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 19 octobre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°10
Cote
1832W/42
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°11
Cote
1832W/41
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 29 mai 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.
Résultat n°12
Cote
1832W/40
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 29 mai 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°13
Cote
1832W/39
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 29 mai 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°14
Cote
1832W/38
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°15
Cote
1832W/37
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°16
Cote
1832W/36
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°17
Cote
1832W/35
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°18
Cote
1832W/34
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 24 novembre 2008 : délibérations, dossiers...
Résultat n°19
Cote
1832W/33
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 6 octobre 2008 : délibérations, dossiers...
Résultat n°20
Cote
1832W/32
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 30 juin 2008.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°21
Cote
1832W/31
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 30 juin 2008.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°22
Cote
1832W/30
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 2 juin 2008 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°23
Cote
1832W/29
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 7 avril 2008 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°24
Cote
1832W/28
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 mars 2008 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°25
Cote
1832W/27
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 14 et 15 janvier 2008.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°26
Cote
1832W/26
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 14 et 15 janvier 2008.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°27
Cote
1832W/25
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 17 décembre 2007.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°28
Cote
1832W/24
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 17 décembre 2007.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°29
Cote
1832W/23
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers...
Résultat n°30
Cote
1832W/22
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 1er octobre 2007.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°31
Cote
1832W/21
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 1er octobre 2007.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°32
Cote
1832W/20
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers...
Résultat n°33
Cote
1832W/19
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°34
Cote
1832W/18
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°35
Cote
1832W/17
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
  • Dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°36
Cote
1832W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
  • Dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°37
Cote
1832W/15
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers...
Résultat n°38
Cote
1832W/14
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers...
Résultat n°39
Cote
1832W/13
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°40
Cote
1832W/12
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...