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375 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).

Date

1996-2009

Cote

1713 W 27

Résultat n°2

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

1713 W 29

Résultat n°3

Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).

Date

2003-2008

Cote

1713 W 41

Résultat n°4

Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).

Date

1998-2008

Cote

1713 W 28

Résultat n°5

Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).

Date

1988-2007

Cote

1713 W 42

Résultat n°6

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).

Date

1991-2006

Cote

1713 W 17

Résultat n°7

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).

Date

1994-2006

Cote

1713 W 15

Résultat n°8

Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).

Date

1996-2006

Cote

1713 W 10

Résultat n°9

Contrat de ville.

Date

1993-2006

Cote

1713 W 5

Résultat n°10

Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).

Date

1990-2004

Cote

1713 W 24

Résultat n°11

Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994). Compétences technologiques en Franche-Comté (1997). Emploi (1995-1996). Procédures européennes : Fonds Social Européen (FSE), FEDER, emploi (1995-1996). Projet de contrat de sites pour l'Aire urbaine (2003). Programme de redynamisation de l'Aire urbaine (2004).

Date

1994-2004

Cote

1713 W 23

Résultat n°12

Coopération internationale.

Date

1986-2004

Cote

1547 W 20-34

Résultat n°13

Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

Date

1990-2003

Cote

1713 W 46

Résultat n°14

Partenariat avec les communes.

Date

1987-2002

Cote

1547 W 5-19

Résultat n°15

Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.

Date

2000-2002

Cote

1713 W 47

Résultat n°16

Affaires économiques.

Date

1988-2001

Cote

1547 W 81-85

Résultat n°17

Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).

Date

1995-2001

Cote

1713 W 25

Résultat n°18

Enseignement supérieur et recherche.

Date

1985-2001

Cote

1547 W 45-69

Résultat n°19

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).

Date

1993-2001

Cote

1713 W 16

Résultat n°20

Enseignement supérieur : participation du Département.

Date

1985-2001

Cote

1547 W 73-80

Résultat n°21

Crédit Immobilier de France.

Date

1994-2000

Cote

1397 W 100

Résultat n°22

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

Date

1970-2000

Cote

1397 W 1-8

Résultat n°23

Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré (HLM).

Date

1986-2000

Cote

1397 W 94-98

Résultat n°24

Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire de Belfort.

Date

1985-2000

Cote

1397 W 21-23

Résultat n°25

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).

Date

1992-2000

Cote

1397 W 86-89

Résultat n°26

Eurockéennes.

Date

1999-2000

Cote

1547 W 81

Résultat n°27

Informatisation des communes et télémaintenance.

Date

1983-2000

Cote

1397 W 31-32

Résultat n°28

Etudes, marché de définition.

Date

1999-2000

Cote

1713 W 19-20

Résultat n°29

Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.

Date

1990-2000

Cote

1713 W 40

Résultat n°30

Originaux des études.

Date

1999-2000

Cote

1713 W 21

Résultat n°31

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1541 W 14-16

Résultat n°32

1988-2000. Plans (1971).

Date

1971-2000

Cote

1541 W 16

Résultat n°33

Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

Date

1994-2000

Cote

1713 W 45

Résultat n°34

Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement : aménagement du secteur Danjoutin Sévenans (entrée ville et zone commerciale), RN 437, A 36 (1988-1995). entretien propriétés du Département : Chèvremont, danjoutin, collèges, IPSE, Valdoie, PRéCI (1998-1999).

Date

1988-1999

Cote

1402 W 112

Résultat n°35

Programme INTERREG.

Date

1991-1999

Cote

1397 W 72-74

Résultat n°36

Malsaucy. - Entretien : marché, mandatement, chantier, signalétique. Divers : courrier, chantier, mandatement, marché, différentes offres, plans.

Date

1996-1999

Cote

1402 W 104

Résultat n°37

Chèvremont, immeuble de l'ancienne usine textile Rozendaal : acquisition, mise à disposition d'un local pour la Soprores, démolition puis vente.

Date

1987-1999

Cote

1541 W 9

Résultat n°38

Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).

Date

1990-1999

Cote

1402 W 21

Résultat n°39

Recettes : FEDER, Région, FIDAR, Ville de Belfort (1994-1996). EDF : ligne haute tension 63 kW sur Argiésans-Delle-Sévenans (1991-1996). Gaz de France : marchés du Nord Est (1993-1999).

Date

1991-1999

Cote

1402 W 111

Résultat n°40

Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT).

Date

1982-1999

Cote

1547 W 86-96