Filtrer les résultats
Multimédias
  • 375
Nom de l'inventaire
  • 131
  • 48
  • 47
  • 47
  • 26
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 373
  • 20
Sujets
  • 248
  • 204
  • 107
  • 94
  • 56
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 375
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

375 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).
Cote
1713 W 27
 Date
1996-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...
Résultat n°2

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).
Cote
1713 W 29
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...
Résultat n°3

Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).
Cote
1713 W 41
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...
Résultat n°4

Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).
Cote
1713 W 28
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....
Résultat n°5

Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).
Cote
1713 W 42
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...
Résultat n°6

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).
Cote
1713 W 17
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°7

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).
Cote
1713 W 15
 Date
1994-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°8

Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).
Cote
1713 W 10
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...
Résultat n°9

Contrat de ville.
Cote
1713 W 5
 Date
1993-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville.
  • Contrat de ville.
Résultat n°10

Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).
Cote
1713 W 24
 Date
1990-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...
Résultat n°11

Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994). Compétences technologiques en Franche-Comté (1997). Emploi (1995-1996). Procédures européennes : Fonds Social Européen (FSE), FEDER, emploi (1995-1996). Projet de contrat de sites pour l'Aire urbaine (2003). Programme de redynamisation de l'Aire urbaine (2004).
Cote
1713 W 23
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994)....
Résultat n°12

Coopération internationale.
Cote
1547 W 20-34
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Coopération internationale.
Résultat n°13

Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).
Cote
1713 W 46
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...
Résultat n°14

Partenariat avec les communes.
Cote
1547 W 5-19
 Date
1987-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Partenariat avec les communes.
Résultat n°15

Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.
Cote
1713 W 47
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...
Résultat n°16

Affaires économiques.
Cote
1547 W 81-85
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaires économiques.
Résultat n°17

Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).
Cote
1713 W 25
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...
Résultat n°18

Enseignement supérieur et recherche.
Cote
1547 W 45-69
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement supérieur et recherche.
Résultat n°19

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).
Cote
1713 W 16
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°20

Enseignement supérieur : participation du Département.
Cote
1547 W 73-80
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement supérieur : participation du Département.
Résultat n°21

Crédit Immobilier de France.
Cote
1397 W 100
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Crédit Immobilier de France.
Résultat n°22

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Cote
1397 W 1-8
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Résultat n°23

Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré (HLM).
Cote
1397 W 94-98
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré...
Résultat n°24

Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire de Belfort.
Cote
1397 W 21-23
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire...
Résultat n°25

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).
Cote
1397 W 86-89
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).
Résultat n°26

Eurockéennes.
Cote
1547 W 81
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Eurockéennes.
Résultat n°27

Informatisation des communes et télémaintenance.
Cote
1397 W 31-32
 Date
1983-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Informatisation des communes et télémaintenance.
Résultat n°28

Etudes, marché de définition.
Cote
1713 W 19-20
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Création d'un équipement touristique structurant sur...
  • Etudes, marché de définition.
Résultat n°29

Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.
Cote
1713 W 40
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la...
Résultat n°30

Originaux des études.
Cote
1713 W 21
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Création d'un équipement touristique structurant sur...
  • Originaux des études.
Résultat n°31

Articles éliminés.
Cote
1541 W 14-16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Articles éliminés.
Résultat n°32

1988-2000. Plans (1971).
Cote
1541 W 16
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1988-2000. Plans (1971).
Résultat n°33

Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.
Cote
1713 W 45
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.
Résultat n°34

Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement : aménagement du secteur Danjoutin Sévenans (entrée ville et zone commerciale), RN 437, A 36 (1988-1995). entretien propriétés du Département : Chèvremont, danjoutin, collèges, IPSE, Valdoie, PRéCI (1998-1999).
Cote
1402 W 112
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement...
Résultat n°35

Programme INTERREG.
Cote
1397 W 72-74
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme INTERREG.
Résultat n°36

Malsaucy. - Entretien : marché, mandatement, chantier, signalétique. Divers : courrier, chantier, mandatement, marché, différentes offres, plans.
Cote
1402 W 104
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy. - Entretien : marché, mandatement, chantier,...
Résultat n°37

Chèvremont, immeuble de l'ancienne usine textile Rozendaal : acquisition, mise à disposition d'un local pour la Soprores, démolition puis vente.
Cote
1541 W 9
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Cessions.
  • Chèvremont, immeuble de l'ancienne usine textile Rozendaal...
Résultat n°38

Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).
Cote
1402 W 21
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Maison départementale de l'environnement (MDE) à Sermamagny.
  • Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).
Résultat n°39

Recettes : FEDER, Région, FIDAR, Ville de Belfort (1994-1996). EDF : ligne haute tension 63 kW sur Argiésans-Delle-Sévenans (1991-1996). Gaz de France : marchés du Nord Est (1993-1999).
Cote
1402 W 111
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Recettes : FEDER, Région, FIDAR, Ville de Belfort (1994-1996)....
Résultat n°40

Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT).
Cote
1547 W 86-96
 Date
1982-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence de Développement Economique de Belfort et son...