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384 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Articles éliminés.
Cote
1218 W 53 - 1218 W 54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°2

Articles éliminés.
Cote
1218 W 23 - 1218 W 27 bis
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°3

Articles éliminés.
Cote
1218 W 112 - 1218 W 113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°4

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.
Cote
1218 W 55
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...
Résultat n°5

Articles éliminés.
Cote
1218 W 75 - 1218 W 77
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°6

Articles éliminés.
Cote
1218 W 67 - 1218 W 68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°7

Dossiers d'associations.
Cote
1218 w 122 - 1218 W 123
 Date
1956-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers d'associations.
Résultat n°8

Articles éliminés.
Cote
1218 W 97 - 110
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°9

Articles éliminés.
Cote
1218 W 29 - 1218 W 51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°10

Article éliminé.
Cote
1218 W 95
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Article éliminé.
Résultat n°11

Articles éliminés.
Cote
1218 W 18 - 1218 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°12

Articles éliminés.
Cote
1218 W 14 - 1218 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°13

Articles éliminés.
Cote
1218 W 56 - 1218 W 64
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°14

1975-1977
Cote
1486 W 83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • 1975-1977
Résultat n°15

1977-1980
Cote
1486 W 84
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • 1977-1980
Résultat n°16

Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession, recensement.
Cote
1486 W 89
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession,...
Résultat n°17

1975-1977
Cote
1486 W 83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1975-1977
Résultat n°18

1977-1980
Cote
1486 W 84
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1977-1980
Résultat n°19

1965-1977
Cote
1486 W 80
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1965-1977
Résultat n°20

1965-1976
Cote
1486 W 81
 Date
1965-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1965-1976
Résultat n°21

1972-1975
Cote
1486 W 82
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1972-1975
Résultat n°22

Subventions aux établissements ou classes d'enseignement privé hors contrat, demandes d'agrément des classes hors contrat.
Cote
1486 W 96
 Date
1966-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Subventions aux établissements ou classes d'enseignement...
Résultat n°23

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.
Cote
1486 W 95
 Date
1968-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...
Résultat n°24

Dotation automatique aux communes sièges de collèges d'enseignement général et spécialisé. Justification d'emploi des subventions.
Cote
1486 W 90
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Dotation automatique aux communes sièges de collèges...
Résultat n°25

Lycée d'enseignement profesionnel et industriel de Bavilliers : équipements sportifs et socioéducatifs.
Cote
1499 W 7
 Date
1968-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Lycée d'enseignement profesionnel et industriel de...
Résultat n°26

Construction d'un collège d'enseignement général à Montreux-Château, Morvillars, et Rougemont-le-Château : marchés, dossiers administratifs et de financements, projet.
Cote
1486 W 19
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
  • Construction d'un collège d'enseignement général à...
Résultat n°27

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.
Cote
1218 W 114 - 1218 W 120
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...
Résultat n°28

Courriers.
Cote
1218 W 121
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Courriers.
Résultat n°29

Statuts des syndicats de gestion des collèges.
Cote
1553 W 47
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Statuts des syndicats de gestion des collèges.
Résultat n°30

Commission départementale de liaison pour l'action socioculturelle : organisation, comptes-rendus de réunions.
Cote
1488 W 1 - 1488 W 2
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission départementale de liaison pour l'action...
Résultat n°31

1979-1983
Cote
1486 W 93
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1979-1983
Résultat n°32

1983-1987
Cote
1486 W 94
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1983-1987
Résultat n°33

1976-1979
Cote
1486 W 92
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1976-1979
Résultat n°34

1972-1976
Cote
1486 W 91
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1972-1976
Résultat n°35

Commission départementale.
Cote
1218 W 111
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission départementale.
Résultat n°36

Associations et organismes à vocation socioculturels : dossiers de demande de subventions, documents relatifs à leur fonctionnement.
Cote
1488 W 3 - 1488 W 57
 Date
1973-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Associations et organismes à vocation socioculturels...
Résultat n°37

Comité départemental d'éducation populaire (CDEP) : dossier de demande de subvention pour le financement de contrats d'animation.
Cote
1488 W 2
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comité départemental d'éducation populaire (CDEP) :...
Résultat n°38

Bâtiments préfabriqués à usage scolaire : construction, transfert, état du parc départemental.
Cote
1499 W 5
 Date
1973-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments préfabriqués à usage scolaire : construction,...
Résultat n°39

1975-1977
Cote
1486 W 85
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Réunions de la commission et de la sous-commission...
  • 1975-1977
Résultat n°40

1978-1980
Cote
1486 W 86
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Réunions de la commission et de la sous-commission...
  • 1978-1980