Filtrer les résultats
Multimédias
  • 48
Nom de l'inventaire
  • 22
  • 10
  • 7
  • 6
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 47
  • 5
Sujets
  • 48
  • 42
  • 6
  • 6
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 48
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Vie du service : décomptes des cantonniers ; inventaires du service ; instructions ; registres d’ordre.

    Date

    1883 - 1976

    Cote

    1504 W 8-12

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Vie du service : décomptes des cantonniers ; inventaires...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 2

    Comptabilité : livres comptables.

    Date

    1890 - 1947

    Cote

    1504 W 1-6

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Comptabilité : livres comptables.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 3

    Dossiers de travaux, rapports, travaux d’art, accidents.

    Date

    1894 - 1955

    Cote

    1504 W 14-15

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers de travaux, rapports, travaux d’art, accidents.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 4

    Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Date

    1934 - 1962

    Cote

    1504 W 13

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 5

    Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Date

    1934- 1976

    Cote

    1504 W 16-20

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 6

    Sommiers du subdivisionnaire.

    Date

    1940 - 1947

    Cote

    1504 W 7

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Sommiers du subdivisionnaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 7

    Florimont, Froidefontaine, Grandvillars.

    Date

    1949-1985

    Cote

    1533 W 5

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Florimont, Froidefontaine, Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 8

    Delle.

    Date

    1949-1980

    Cote

    1533 W 4

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 9

    Vellescot, Villars-le-Sec, Joncherey.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1533 W 9

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Vellescot, Villars-le-Sec, Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 10

    Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l’Eglise.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1533 W 3

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l’Eglise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 11

    Grosne, Lebetain, Lepuix-Neuf, Méziré.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1533 W 6

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Grosne, Lebetain, Lepuix-Neuf, Méziré.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 12

    Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands, Courcelles.

    Date

    1963-1986

    Cote

    1533 W 2

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands, Courcelles.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 13

    Montbouton, Morvillars.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1533 W 7

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Montbouton, Morvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 14

    Beaucourt.

    Date

    1971-1986

    Cote

    1533 W 1

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 15

    Réchésy, Saint-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1533 W 8

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Réchésy, Saint-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 16

    Joncherey.

    Date

    1973

    Cote

    1533 W 10

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 17

    1982

    Cote

    1534 W 8-9

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1982

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 18

    1981

    Cote

    1534 W 6-7

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1981

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 19

    1979-1980

    Cote

    1534 W 3-4

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1979-1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 20

    1976-1977

    Cote

    1534 W 1

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1976-1977

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme