218 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux (janvier - juin 1987).
Cote
2038W/88
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux (janvier…
Résultat n°2

1991 : 309 - 405.
Cote
2038W/87
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 309 - 405.
Résultat n°3

1991 : 206 - 308.
Cote
2038W/86
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 206 - 308.
Résultat n°4

1991 : 93 - 205.
Cote
2038W/85
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 93 - 205.
Résultat n°5

1991 : 1 - 92.
Cote
2038W/84
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 1 - 92.
Résultat n°6

1990 : 281 -356.
Cote
2038W/83
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1990 : 281 -356.
Résultat n°7

1990 : 138 - 280.
Cote
2038W/82
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1990 : 138 - 280.
Résultat n°8

1990 : 1 - 137.
Cote
2038W/81
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1990 : 1 - 137.
Résultat n°9

1991 : 272 - 312.
Cote
2038W/80
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 272 - 312.
Résultat n°10

1991 : 201 - 271.
Cote
2038W/79
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 201 - 271.
Résultat n°11

1991 : 113 - 200.
Cote
2038W/78
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 113 - 200.
Résultat n°12

1991 : 1 - 112.
Cote
2038W/77
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 1 - 112.
Résultat n°13

1990 : 301 - 370.
Cote
2038W/76
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1990 : 301 - 370.
Résultat n°14

1990 : 168 - 300.
Cote
2038W/75
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1990 : 168 - 300.
Résultat n°15

1990 : 1 - 167.
Cote
2038W/74
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1990 : 1 - 167.
Résultat n°16

1991 : K - Z.
Cote
2038W/73
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : K - Z.
Résultat n°17

1991 : A - J.
Cote
2038W/72
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : A - J.
Résultat n°18

1990 : K - Z.
Cote
2038W/71
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1990 : K - Z.
Résultat n°19

1990 : A - J.
Cote
2038W/70
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1990 : A - J.
Résultat n°20

1991 : H - Z.
Cote
2038W/69
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : H - Z.