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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .
Cote
1919W/3
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...
Résultat n°2

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/38
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
Résultat n°3

E-Q
Cote
1933W/26
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • E-Q
Résultat n°4

A-Z / A-C
Cote
1933W/28
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • A-Z / A-C
Résultat n°5

P-Z / A-PE
Cote
1933W/10
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • P-Z / A-PE
Résultat n°6

ME-Z
Cote
1933W/22
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • ME-Z
Résultat n°7

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/3
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...
Résultat n°8

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/22
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
Résultat n°9

I-Z / A-K
Cote
1933W/8
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • I-Z / A-K
Résultat n°10

Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.
Cote
1919W/5
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...
Résultat n°11

D-Z
Cote
1933W/15
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • D-Z
Résultat n°12

A-F
Cote
1933W/6
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-F
Résultat n°13

A-L
Cote
1933W/47
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • A-L
Résultat n°14

1976
Cote
1933W/50
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1976
Résultat n°15

Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.
Cote
1919W/6
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,...
Résultat n°16

Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.
Cote
1980W/29-1980W/49
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
  • Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.
Résultat n°17

1979
Cote
1933W/53
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1979
Résultat n°18

P-Z / A- IS
Cote
1933W/18
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • P-Z / A- IS
Résultat n°19

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/2
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...
Résultat n°20

SI-Z / A-MA
Cote
1933W/21
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • SI-Z / A-MA
Résultat n°21

M-Z / A-B
Cote
1933W/48
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • M-Z / A-B
Résultat n°22

7 mars 1983-28 mars 1984
Cote
1933W/37
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 7 mars 1983-28 mars 1984
Résultat n°23

1986
Cote
1933W/60-61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1986
Résultat n°24

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...
Résultat n°25

3 avril 1978-29 décembre 1978
Cote
1933W/32
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 3 avril 1978-29 décembre 1978
Résultat n°26

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.
Cote
1834W/13
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...
Résultat n°27

PF-Z / A-W
Cote
1933W/11
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • PF-Z / A-W
Résultat n°28

A-GR
Cote
1933W/1
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-GR
Résultat n°29

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/16
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...
Résultat n°30

A-Z / A-C
Cote
1933W/13
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-Z / A-C
Résultat n°31

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/35
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
Résultat n°32

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/23
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
Résultat n°33

A-Z
Cote
1933W/12
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-Z
Résultat n°34

P-Z / A-D
Cote
1933W/25
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • P-Z / A-D
Résultat n°35

D-Z / A-C
Cote
1933W/14
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • D-Z / A-C
Résultat n°36

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.
Cote
1834W/12
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...
Résultat n°37

1978
Cote
1933W/52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1978
Résultat n°38

5 mai 1980-29 juin 1981
Cote
1933W/34
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 5 mai 1980-29 juin 1981
Résultat n°39

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/8
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...
Résultat n°40

Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.
Cote
1919W/2
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.