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606 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1812-1890

Date

-

Cote

1 T 1

Résultat n°2

1891-1936

Date

-

Cote

1 T 2

Résultat n°3

Budgets.

Date

1879, 1881

Cote

1 T 3

Résultat n°4

Bourses et subventions : généralités, listes des bénéficiaires pour tous ordres d'enseignement.

Date

1885-1941

Cote

1 T 4

Résultat n°5

Distribution des prix : instructions, correspondance, programmes.

Date

1812-1939

Cote

1 T 5

Résultat n°6

Administration académique. Personnel : dossiers individuels.

Date

1818-1931

Cote

1 T 6

Résultat n°7

Administration académique : budgets (1892-1908) ; organisation et création de postes (1905-1930) ; affectation de locaux et matériel (1906-1930).

Date

1892-1930

Cote

1 T 7

Résultat n°8

Instructions, correspondance, composition, ordres du jour (1870-1887).

Date

-

Cote

1 T 8

Résultat n°9

1871-1884

Date

-

Cote

1 T 9

Résultat n°10

1878-1884

Date

-

Cote

1 T 10

Résultat n°11

Comité des bâtiments scolaires : correspondance.

Date

1880

Cote

1 T 11

Résultat n°12

Registre de rapports.

Date

1883

Cote

1 T 12

Résultat n°13

Conseil académique de Besançon : nomination des membres, indemnités de séjour.

Date

1896-1912

Cote

1 T 13

Résultat n°14

Conseil supérieur de l'instruction publique : correspondance relative aux affaires à soumettre en appel.

Date

1903-1917

Cote

1 T 14

Résultat n°15

1818-1900

Date

-

Cote

1 T 15

Résultat n°16

1904-1939

Date

-

Cote

1 T 16

Résultat n°17

Etats de situation dressés par l'inspecteur primaire des écoles primaires publiques et libres du Territoire de Belfort (par canton et année).

Date

1871-1887, 1895-1910

Cote

1 T 17

Résultat n°18

Statistiques scolaires : écoles publiques, écoles libres, salles d'asile, écoles mixtes, écoles spéciales de filles, fréquentation scolaire, rétribution scolaire.

Date

1876-1877

Cote

1 T 18

Résultat n°19

Pétitions contre le projet de loi sur l'enseignement : instruction, correspondance.

Date

1879

Cote

1 T 19

Résultat n°20

Organisation et situation des écoles au début des hostilités avec l'Allemagne (septembre 1939) : instructions, correspondance.

Date

1939-1940

Cote

1 T 20

Résultat n°21

Rétribution scolaire : instructions, correspondance, délibérations municipales.

Date

1835-1884

Cote

1 T 21

Résultat n°22

Gratuité, listes des enfants admis gratuitement dans les écoles primaires.

Date

1834-1882

Cote

1 T 22

Résultat n°23

Correspondance, instructions, états des communes ayant voté la gratuité absolue.

Date

1861-1892

Cote

1 T 23

Résultat n°24

Instructions, correspondance (1839-1940).

Date

-

Cote

1 T 24

Résultat n°25

Statistiques par commune : nombre d'habitants, nombre des élèves inscrits, présences, nombre de classes, observations (1875-1876).

Date

-

Cote

1 T 25

Résultat n°26

Ouverture ou fermeture de classes : délibérations, arrêtés, correspondance.

Date

1903-1921

Cote

1 T 26

Résultat n°27

Vacances et congés : instructions, correspondance, délibérations du conseil départemental de l'instruction publique.

Date

1864-1936

Cote

1 T 27

Résultat n°28

Médecine scolaire : instructions, généralités.

Date

1872-1902

Cote

1 T 28

Résultat n°29

Bulletins trimestriels (1890).

Date

-

Cote

1 T 29

Résultat n°30

Fermeture et réouverture d'écoles (1865-1930).

Date

-

Cote

1 T 30

Résultat n°31

Vaccinations : instructions, correspondance, états.

Date

1870-1905

Cote

1 T 31

Résultat n°32

Inspection médicale des écoles (1879-1939) ; projet de création à Belfort d'une consultation dentaire (1934).

Date

1879-1939

Cote

1 T 32

Résultat n°33

Comités cantonaux d'instruction primaire : composition, correspondance.

Date

1816-1820

Cote

1 T 33

Résultat n°34

Comité supérieur d'instruction primaire de Belfort et du Haut-Rhin : correspondance, membres, budgets, rapports d'inspection.

Date

1834-1849

Cote

1 T 34

Résultat n°35

Comités locaux : membres, affaires traitées, rapports d'inspection.

Date

1834-1849

Cote

1 T 35

Résultat n°36

Délégations cantonales : instructions, listes des délégués, nominations, démissions, renseignements divers, rapports d'inspection.

Date

1862-1939

Cote

1 T 36

Résultat n°37

Registre des procès-verbaux de la délégation du canton de Belfort.

Date

1887-1939

Cote

1 T 37

Résultat n°38

Commissions municipales scolaires et bureaux d'assistance médicale gratuite : instructions, correspondance, désignation des membres (dossiers par commune).

Date

1882-1930

Cote

1 T 38

Résultat n°39

Instructions, composition, élections (1886-1945).

Date

-

Cote

1 T 39

Résultat n°40

Convocations, ordres du jour, correspondance, indemnités de déplacement (1886-1939).

Date

-

Cote

1 T 40

Résultat n°41

Délibérations (1926-1940).

Date

-

Cote

1 T 41

Résultat n°42

Comité consultatif départemental de l'enseignement primaire : instructions, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

1 T 42

Résultat n°43

Commission de réforme : procès-verbaux de nominations des membres, élections, affaires traitées.

Date

1930-1937

Cote

1 T 43

Résultat n°44

Commissions d'examens : instructions, correspondance, frais d'examens.

Date

1934-1929

Cote

1 T 44

Résultat n°45

Brevet de capacité et certificat d'aptitude pédagogique : instructions, correspondance, statistiques, emplois du temps, listes des candidats.

Date

1837-1913

Cote

1 T 45

Résultat n°46

Certificat d'aptitude pédagogique : dispenses de stage.

Date

1911-1917

Cote

1 T 46

Résultat n°47

Certificat d'études primaires : création à Beaucourt d'un centre d'examen.

Date

1889-1890

Cote

1 T 47

Résultat n°48

Inspecteurs primaires, inspecteurs généraux, sous-inspecteurs primaires : dossiers nominatifs.

Date

1836-1939

Cote

1 T 48

Résultat n°49

Inspection des écoles : correspondance (1835-1881), états de tournées (1892-1911).

Date

1835-1911

Cote

1 T 49

Résultat n°50

Aberlet à Bailly

Date

-

Cote

1 T 50

Résultat n°51

Bailly à Bauer

Date

-

Cote

1 T 51

Résultat n°52

Bauer à Beurier

Date

-

Cote

1 T 52

Résultat n°53

Bidaux à Borneck

Date

-

Cote

1 T 53

Résultat n°54

Bornèque à Breuleux

Date

-

Cote

1 T 54

Résultat n°55

Breuleux à Cattin

Date

-

Cote

1 T 55

Résultat n°56

Cayot à Chatelot

Date

-

Cote

1 T 56

Résultat n°57

Chatelot à Clutten

Date

-

Cote

1 T 57

Résultat n°58

Coeffier à Cordonnier

Date

-

Cote

1 T 58

Résultat n°59

Coste à Dautriche

Date

-

Cote

1 T 59

Résultat n°60

Daval à Derigoin

Date

-

Cote

1 T 60

Résultat n°61

Deschamps à Duvernoy

Date

-

Cote

1 T 61

Résultat n°62

Edus à Fendeleur

Date

-

Cote

1 T 62

Résultat n°63

Fendeleur à Foussard

Date

-

Cote

1 T 63

Résultat n°64

Fousseret à Garnier

Date

-

Cote

1 T 64

Résultat n°65

Gasse à Goguey

Date

-

Cote

1 T 65

Résultat n°66

Goguey à Griffon

Date

-

Cote

1 T 66

Résultat n°67

Grillet à Heintz

Date

-

Cote

1 T 67

Résultat n°68

Heissler à Hübscher

Date

-

Cote

1 T 68

Résultat n°69

Huck à Jardot

Date

-

Cote

1 T 69

Résultat n°70

Jarrot à Labigand

Date

-

Cote

1 T 70

Résultat n°71

Lablotier à Langlois

Date

-

Cote

1 T 71

Résultat n°72

Langronet à Lévy

Date

-

Cote

1 T 72

Résultat n°73

Lhomme à Luzet

Date

-

Cote

1 T 73

Résultat n°74

Macle à Masson

Date

-

Cote

1 T 74

Résultat n°75

Mathey à Millet

Date

-

Cote

1 T 75

Résultat n°76

Million à Monnier

Date

-

Cote

1 T 76

Résultat n°77

Montavon à Nocher

Date

-

Cote

1 T 77

Résultat n°78

Noël à Peltier

Date

-

Cote

1 T 78

Résultat n°79

Pepoin à Petey

Date

-

Cote

1 T 79

Résultat n°80

Petit à Piningre

Date

-

Cote

1 T 80