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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Grâces collectives accordées à l’occasion de la fête nationale.

    Date

    1893-1903

    Cote

    1Y176

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Grâces collectives accordées à l’occasion de la fête...
  2. Résultat n°2

    Réductions de peine.

    Date

    1892

    Cote

    1Y175

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Réductions de peine.
  3. Résultat n°3

    Propositions de placement des détenues libérables.

    Date

    1894-1914

    Cote

    1Y174

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Propositions de placement des détenues libérables.
  4. Résultat n°4

    Bulletins de libération.

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Y173

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Bulletins de libération.
  5. Résultat n°5

    Libération provisoire et placement : dossiers personnel de détenues.

    Date

    1872-1912

    Cote

    1Y172

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Libération provisoire et placement : dossiers personnel...
  6. Résultat n°6

    Demandes de mise en liberté provisoire.

    Date

    1870-1906

    Cote

    1Y171

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Demandes de mise en liberté provisoire.
  7. Résultat n°7

    Registre des demandes de mise en liberté provisoire.

    Date

    1889

    Cote

    1Y170

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Registre des demandes de mise en liberté provisoire.
  8. Résultat n°8

    Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.

    Date

    1873-1922

    Cote

    1Y169

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.
  9. Résultat n°9

    Evasions des pupilles : rapports de police, rapports des surveillantes.

    Date

    1874-1927

    Cote

    1Y168

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Evasions
    • Evasions des pupilles : rapports de police, rapports...
  10. Résultat n°10

    Révolte et insubordination des pupilles.

    Date

    1900-1913

    Cote

    1Y167

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Incidents
    • Révolte et insubordination des pupilles.
  11. Résultat n°11

    Décès.

    Date

    1870-1912

    Cote

    1Y166

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Etat sanitaire, hospitalisation
    • Décès.
  12. Résultat n°12

    Hospitalisation et frais de traitement des détenus hospitalisées : états nominatifs des malades, notes de frais.

    Date

    1873-1934

    Cote

    1Y165

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Etat sanitaire, hospitalisation
    • Hospitalisation et frais de traitement des détenus...
  13. Résultat n°13

    Epidémies, états sanitaires.

    Date

    1883-1902

    Cote

    1Y164

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Etat sanitaire, hospitalisation
    • Epidémies, états sanitaires.
  14. Résultat n°14

    Plainte des commerçants locaux envers la maison de Bavilliers.

    Date

    1892

    Cote

    1Y163

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Enseignement, travail
    • Plainte des commerçants locaux envers la maison de...
  15. Résultat n°15

    Allocation de livrets de caisse d’épargne de détenues.

    Date

    1880-1914

    Cote

    1Y162

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Enseignement, travail
    • Allocation de livrets de caisse d’épargne de détenues.
  16. Résultat n°16

    Etat de l’instruction primaire (1881-1886) ; certificats d’études (1882-1883).

    Date

    1881-1886

    Cote

    1Y161

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Enseignement, travail
    • Etat de l’instruction primaire (1881-1886) ; certificats...
  17. Résultat n°17

    Bulletin de population.

    Date

    1870-1878

    Cote

    1Y160

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Admission
    • Bulletin de population.
  18. Résultat n°18

    Avis de désignation de jeunes détenues pour l’établissement de Bavilliers : état nominatif des entrées.

    Date

    1872-1929

    Cote

    1Y159

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Admission
    • Avis de désignation de jeunes détenues pour l’établissement...
  19. Résultat n°19

    Transfert des jeunes détenues de Ribeauvillé à Bavilliers après la cession de l’Alsace-Lorraine.

    Date

    1872

    Cote

    1Y158

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Admission
    • Transfert des jeunes détenues de Ribeauvillé à Bavilliers...
  20. Résultat n°20

    Etat du personnel employé, nomination d’une directrice.

    Date

    1892-1908

    Cote

    1Y157

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Personnel
    • Etat du personnel employé, nomination d’une directrice.
  21. Résultat n°21

    Bâtiment : construction, correspondance (1875) ; construction d’un canal dans les terrains de l’établissement pénitentiaire, rapport de l’ingénieur(1899).

    Date

    1875, 1899

    Cote

    1Y156

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Bâtiments – Terrains
    • Bâtiment : construction, correspondance (1875) ; construction...
  22. Résultat n°22

    Approbation des dépenses.

    Date

    1906-1909

    Cote

    1Y155

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Approbation des dépenses.
  23. Résultat n°23

    Bulletin des dépenses.

    Date

    1873-1892

    Cote

    1Y154

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Bulletin des dépenses.
  24. Résultat n°24

    Frais de transfèrement des détenues vers Bavilliers.

    Date

    1872-1934

    Cote

    1Y153

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Frais de transfèrement des détenues vers Bavilliers.
  25. Résultat n°25

    Frais d’entretien des jeunes détenues.

    Date

    1871-1927

    Cote

    1Y152

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Frais d’entretien des jeunes détenues.
  26. Résultat n°26

    Subventions de fonctionnement.

    Date

    1872-1902

    Cote

    1Y151

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Subventions de fonctionnement.
  27. Résultat n°27

    Inspection au foyer Sainte-Odile : rapports.

    Date

    1874-1933

    Cote

    1Y150

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Inspection au foyer Sainte-Odile : rapports.
  28. Résultat n°28

    Conseil de surveillance : rapport, correspondance.

    Date

    1874-1905

    Cote

    1Y149

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Conseil de surveillance : rapport, correspondance.
  29. Résultat n°29

    Loi du 12 juillet 1912 sur les tribunaux pour enfant et adolescent et sur la liberté surveillée : application de cette loi à Bavilliers.

    Date

    1914-1929

    Cote

    1Y148

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Loi du 12 juillet 1912 sur les tribunaux pour enfant...
  30. Résultat n°30

    Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.

    Date

    1814-1815

    Cote

    1Y147

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Mendicité
    • Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux de jeunes gens pour vagabondage ou mendicité.

    Date

    1850-1857

    Cote

    1Y146

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Mendicité
    • Procès-verbaux de jeunes gens pour vagabondage ou mendicité.
  32. Résultat n°32

    Maison de police de Thann : nomination du concierge de la maison de police de Thann.

    Date

    1818

    Cote

    1Y145

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de police de Thann : nomination du concierge...
  33. Résultat n°33

    Maison de transfèrement de Masevaux : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

    Date

    1842

    Cote

    1Y144

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de transfèrement de Masevaux : adjudication...
  34. Résultat n°34

    Maison de transfèrement de Dannemarie : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

    Date

    1840-1849

    Cote

    1Y143

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de transfèrement de Dannemarie : adjudication...
  35. Résultat n°35

    Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers (1820), réorganisation du Conseil d’inspection de la maison de Cernay (1829-1831), nomination de gardien (1859), frais de fournitures pour le dépôt (1812-1818), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille (1816-1849).

    Date

    1812-1859

    Cote

    1Y142

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers...
  36. Résultat n°36

    Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

    Date

    1843-1846

    Cote

    1Y141

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication...
  37. Résultat n°37

    Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création d’une maison de transfèrement (1842), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois (1835).

    Date

    1835-1842

    Cote

    1Y140

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création...
  38. Résultat n°38

    Dépôt de sûreté de Lachapelle-sous-Rougemont ; appropriation d’un nouveau dépôt : vote de crédits, état des travaux à effectuer (1859), bail d’entretien des bâtiments communaux en dépôt de sûreté (1859), adjudication au rabais de fournitures aux détenus (1834-1846), nominations de gardiens (1849-1879).

    Date

    1834-1879

    Cote

    1Y139

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Dépôt de sûreté de Lachapelle-sous-Rougemont ; appropriation...
  39. Résultat n°39

    Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation d’une chambre au dépôt : devis, bordereau des dépenses (1855-1856) ; nomination et traitement de gardien (1857-1865) ; état des fournitures du dépôt (1819, 1836) ; procès-verbaux d’adjudication du rabais de fourniture de pain et paille (1842) ; évasion de détenus (1865).

    Date

    1819-1865

    Cote

    1Y138

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation...
  40. Résultat n°40

    Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856) ; renouvellement du bail passé avec les mairies de Delle et Saint-Amarin pour la location des locaux servant de maison de transfèrement (1840).

    Date

    1840-1856

    Cote

    1Y137

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856)...