Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12 600
  • 2 411
Nom de l'inventaire
  • 2 236
  • 1 445
  • 1 300
  • 1 100
  • 1 020
Afficher plus
Lieux
  • 12 562
  • 9 766
  • 2 307
  • 560
  • 236
Afficher plus
Période
  • 1
  • 727
  • 10 186
  • 9 886
Sujets
  • 6 985
  • 5 563
  • 4 739
  • 3 602
  • 2 839
Afficher plus
Typologies
  • 2 120
  • 332
  • 92
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 15 011
  • 14 692
  • 2 352
  • 2 352
  • 2 236
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Grâces collectives accordées à l’occasion de la fête nationale.

    Date

    1893-1903

    Cote

    1Y176

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Grâces collectives accordées à l’occasion de la fête...
  2. Résultat n°2

    Réductions de peine.

    Date

    1892

    Cote

    1Y175

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Réductions de peine.
  3. Résultat n°3

    Propositions de placement des détenues libérables.

    Date

    1894-1914

    Cote

    1Y174

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Propositions de placement des détenues libérables.
  4. Résultat n°4

    Bulletins de libération.

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Y173

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Bulletins de libération.
  5. Résultat n°5

    Libération provisoire et placement : dossiers personnel de détenues.

    Date

    1872-1912

    Cote

    1Y172

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Libération provisoire et placement : dossiers personnel...
  6. Résultat n°6

    Demandes de mise en liberté provisoire.

    Date

    1870-1906

    Cote

    1Y171

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Demandes de mise en liberté provisoire.
  7. Résultat n°7

    Registre des demandes de mise en liberté provisoire.

    Date

    1889

    Cote

    1Y170

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Registre des demandes de mise en liberté provisoire.
  8. Résultat n°8

    Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.

    Date

    1873-1922

    Cote

    1Y169

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.
  9. Résultat n°9

    Evasions des pupilles : rapports de police, rapports des surveillantes.

    Date

    1874-1927

    Cote

    1Y168

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Evasions
    • Evasions des pupilles : rapports de police, rapports...
  10. Résultat n°10

    Révolte et insubordination des pupilles.

    Date

    1900-1913

    Cote

    1Y167

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Incidents
    • Révolte et insubordination des pupilles.
  11. Résultat n°11

    Décès.

    Date

    1870-1912

    Cote

    1Y166

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Etat sanitaire, hospitalisation
    • Décès.
  12. Résultat n°12

    Hospitalisation et frais de traitement des détenus hospitalisées : états nominatifs des malades, notes de frais.

    Date

    1873-1934

    Cote

    1Y165

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Etat sanitaire, hospitalisation
    • Hospitalisation et frais de traitement des détenus...
  13. Résultat n°13

    Epidémies, états sanitaires.

    Date

    1883-1902

    Cote

    1Y164

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Etat sanitaire, hospitalisation
    • Epidémies, états sanitaires.
  14. Résultat n°14

    Plainte des commerçants locaux envers la maison de Bavilliers.

    Date

    1892

    Cote

    1Y163

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Enseignement, travail
    • Plainte des commerçants locaux envers la maison de...
  15. Résultat n°15

    Allocation de livrets de caisse d’épargne de détenues.

    Date

    1880-1914

    Cote

    1Y162

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Enseignement, travail
    • Allocation de livrets de caisse d’épargne de détenues.
  16. Résultat n°16

    Etat de l’instruction primaire (1881-1886) ; certificats d’études (1882-1883).

    Date

    1881-1886

    Cote

    1Y161

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Enseignement, travail
    • Etat de l’instruction primaire (1881-1886) ; certificats...
  17. Résultat n°17

    Bulletin de population.

    Date

    1870-1878

    Cote

    1Y160

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Admission
    • Bulletin de population.
  18. Résultat n°18

    Avis de désignation de jeunes détenues pour l’établissement de Bavilliers : état nominatif des entrées.

    Date

    1872-1929

    Cote

    1Y159

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Admission
    • Avis de désignation de jeunes détenues pour l’établissement...
  19. Résultat n°19

    Transfert des jeunes détenues de Ribeauvillé à Bavilliers après la cession de l’Alsace-Lorraine.

    Date

    1872

    Cote

    1Y158

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Admission
    • Transfert des jeunes détenues de Ribeauvillé à Bavilliers...
  20. Résultat n°20

    Etat du personnel employé, nomination d’une directrice.

    Date

    1892-1908

    Cote

    1Y157

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Personnel
    • Etat du personnel employé, nomination d’une directrice.
  21. Résultat n°21

    Bâtiment : construction, correspondance (1875) ; construction d’un canal dans les terrains de l’établissement pénitentiaire, rapport de l’ingénieur(1899).

    Date

    1875, 1899

    Cote

    1Y156

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Bâtiments – Terrains
    • Bâtiment : construction, correspondance (1875) ; construction...
  22. Résultat n°22

    Approbation des dépenses.

    Date

    1906-1909

    Cote

    1Y155

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Approbation des dépenses.
  23. Résultat n°23

    Bulletin des dépenses.

    Date

    1873-1892

    Cote

    1Y154

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Bulletin des dépenses.
  24. Résultat n°24

    Frais de transfèrement des détenues vers Bavilliers.

    Date

    1872-1934

    Cote

    1Y153

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Frais de transfèrement des détenues vers Bavilliers.
  25. Résultat n°25

    Frais d’entretien des jeunes détenues.

    Date

    1871-1927

    Cote

    1Y152

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Frais d’entretien des jeunes détenues.
  26. Résultat n°26

    Subventions de fonctionnement.

    Date

    1872-1902

    Cote

    1Y151

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Subventions de fonctionnement.
  27. Résultat n°27

    Inspection au foyer Sainte-Odile : rapports.

    Date

    1874-1933

    Cote

    1Y150

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Inspection au foyer Sainte-Odile : rapports.
  28. Résultat n°28

    Conseil de surveillance : rapport, correspondance.

    Date

    1874-1905

    Cote

    1Y149

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Conseil de surveillance : rapport, correspondance.
  29. Résultat n°29

    Loi du 12 juillet 1912 sur les tribunaux pour enfant et adolescent et sur la liberté surveillée : application de cette loi à Bavilliers.

    Date

    1914-1929

    Cote

    1Y148

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Loi du 12 juillet 1912 sur les tribunaux pour enfant...
  30. Résultat n°30

    Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.

    Date

    1814-1815

    Cote

    1Y147

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Mendicité
    • Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux de jeunes gens pour vagabondage ou mendicité.

    Date

    1850-1857

    Cote

    1Y146

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Mendicité
    • Procès-verbaux de jeunes gens pour vagabondage ou mendicité.
  32. Résultat n°32

    Maison de police de Thann : nomination du concierge de la maison de police de Thann.

    Date

    1818

    Cote

    1Y145

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de police de Thann : nomination du concierge...
  33. Résultat n°33

    Maison de transfèrement de Masevaux : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

    Date

    1842

    Cote

    1Y144

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de transfèrement de Masevaux : adjudication...
  34. Résultat n°34

    Maison de transfèrement de Dannemarie : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

    Date

    1840-1849

    Cote

    1Y143

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de transfèrement de Dannemarie : adjudication...
  35. Résultat n°35

    Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers (1820), réorganisation du Conseil d’inspection de la maison de Cernay (1829-1831), nomination de gardien (1859), frais de fournitures pour le dépôt (1812-1818), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille (1816-1849).

    Date

    1812-1859

    Cote

    1Y142

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers...
  36. Résultat n°36

    Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

    Date

    1843-1846

    Cote

    1Y141

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication...
  37. Résultat n°37

    Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création d’une maison de transfèrement (1842), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois (1835).

    Date

    1835-1842

    Cote

    1Y140

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création...
  38. Résultat n°38

    Dépôt de sûreté de Lachapelle-sous-Rougemont ; appropriation d’un nouveau dépôt : vote de crédits, état des travaux à effectuer (1859), bail d’entretien des bâtiments communaux en dépôt de sûreté (1859), adjudication au rabais de fournitures aux détenus (1834-1846), nominations de gardiens (1849-1879).

    Date

    1834-1879

    Cote

    1Y139

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Dépôt de sûreté de Lachapelle-sous-Rougemont ; appropriation...
  39. Résultat n°39

    Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation d’une chambre au dépôt : devis, bordereau des dépenses (1855-1856) ; nomination et traitement de gardien (1857-1865) ; état des fournitures du dépôt (1819, 1836) ; procès-verbaux d’adjudication du rabais de fourniture de pain et paille (1842) ; évasion de détenus (1865).

    Date

    1819-1865

    Cote

    1Y138

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation...
  40. Résultat n°40

    Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856) ; renouvellement du bail passé avec les mairies de Delle et Saint-Amarin pour la location des locaux servant de maison de transfèrement (1840).

    Date

    1840-1856

    Cote

    1Y137

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856)...
  41. Résultat n°41

    Chambres de sûreté du Territoire : enquêtes, circulaires.

    Date

    1888-1893

    Cote

    1Y136

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Chambres de sûreté du Territoire : enquêtes, circulaires.
  42. Résultat n°42

    Société de patronage des détenus libérés : comptes rendus.

    Date

    1880-1911

    Cote

    1Y135

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Assistance et secours aux détenus et personnes libérées
    • Société de patronage des détenus libérés : comptes...
  43. Résultat n°43

    Secours accordés aux condamnés libérés : allocation de passeport et secours de route.

    Date

    1832-1892

    Cote

    1Y134

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Assistance et secours aux détenus et personnes libérées
    • Secours accordés aux condamnés libérés : allocation...
  44. Résultat n°44

    Evasion de jeunes détenus.

    Date

    1873-1938

    Cote

    1Y133

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Jeunes détenus
    • Evasion de jeunes détenus.
  45. Résultat n°45

    Demande de mise en liberté.

    Date

    1856-1903

    Cote

    1Y132

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Jeunes détenus
    • Demande de mise en liberté.
  46. Résultat n°46

    Transfert de jeunes détenus : correspondance (1872-1922), état nominatif et transferts de mineurs de moins de 13 ans à Frasne (1920-1922), enfant mineurs placé à Sainte Foy (1922).

    Date

    1872-1922

    Cote

    1Y131

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Jeunes détenus
    • Transfert de jeunes détenus : correspondance (1872-1922),...
  47. Résultat n°47

    Jeunes garçons détenus et libérés : surveillance, demande de renseignements, correspondance.

    Date

    1856-1896

    Cote

    1Y130

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Jeunes détenus
    • Jeunes garçons détenus et libérés : surveillance, demande...
  48. Résultat n°48

    Jeunes filles : dossiers personnels, transfert, demandes de renseignements en vue de libération provisoire.

    Date

    1856-1902

    Cote

    1Y129

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Jeunes détenus
    • Jeunes filles : dossiers personnels, transfert, demandes...
  49. Résultat n°49

    Circulaires ministérielles.

    Date

    1853-1883

    Cote

    1Y128

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Jeunes détenus
    • Circulaires ministérielles.
  50. Résultat n°50

    Grâces collectives à l’occasion de la fête nationale du 14 juillet.

    Date

    1904-1924

    Cote

    1Y127

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Grâces collectives à l’occasion de la fête nationale...
  51. Résultat n°51

    Recours en grâce : demandes de recours en grâce, renseignements sur les détenus, accords ou refus.

    Date

    1879-1902

    Cote

    1Y126

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recours en grâce : demandes de recours en grâce, renseignements...
  52. Résultat n°52

    Relégation : dossier sur les relégables.

    Date

    1904-1907

    Cote

    1Y125

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Relégation : dossier sur les relégables.
  53. Résultat n°53

    Arrêtés d’expulsion de détenus libérés.

    Date

    1883-1885

    Cote

    1Y124

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Arrêtés d’expulsion de détenus libérés.
  54. Résultat n°54

    Extradition : détenus rendus aux autorités allemandes.

    Date

    1816-1937

    Cote

    1Y123

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Extradition : détenus rendus aux autorités allemandes.
  55. Résultat n°55

    Interdiction de séjour : procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1883-1905

    Cote

    1Y122

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Interdiction de séjour : procès-verbaux, correspondance.
  56. Résultat n°56

    Surveillance de police : rapport de police, fiche de renseignements sur les détenus libérés assujettis à la surveillance.

    Date

    1878-1885

    Cote

    1Y121

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Surveillance de police : rapport de police, fiche de...
  57. Résultat n°57

    1868-1870

    Cote

    1Y120

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1868-1870
  58. Résultat n°58

    1865-1867

    Cote

    1Y119

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1865-1867
  59. Résultat n°59

    1862-1864

    Cote

    1Y118

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1862-1864
  60. Résultat n°60

    1860-1861

    Cote

    1Y117

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1860-1861
  61. Résultat n°61

    1858-1859

    Cote

    1Y116

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1858-1859
  62. Résultat n°62

    1856-1857

    Cote

    1Y115

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1856-1857
  63. Résultat n°63

    1853-1855

    Cote

    1Y114

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1853-1855
  64. Résultat n°64

    1850-1852

    Cote

    1Y113

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1850-1852
  65. Résultat n°65

    1845-1849

    Cote

    1Y112

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1845-1849
  66. Résultat n°66

    1842-1844

    Cote

    1Y111

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1842-1844
  67. Résultat n°67

    1839-1841

    Cote

    1Y110

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1839-1841
  68. Résultat n°68

    1836-1838

    Cote

    1Y109

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1836-1838
  69. Résultat n°69

    1833-1835

    Cote

    1Y108

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1833-1835
  70. Résultat n°70

    1823-1832

    Cote

    1Y107

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1823-1832
  71. Résultat n°71

    Demandes de mise en liberté.

    Date

    1809-1859

    Cote

    1Y106

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Demandes de mise en liberté.
  72. Résultat n°72

    Transfert de prisonniers : prisonnier demandant son transfert vers Ensisheim (1824), transfert de Belfort vers Besançon (1887-1911), transfert de Belfort vers Colmar (an XII, 1890-1906).

    Date

    An XII-1911

    Cote

    1Y105

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Transfert de prisonniers : prisonnier demandant son...
  73. Résultat n°73

    Condamnés demandant à subir leur peine dans la prison de Belfort.

    Date

    1835-1852

    Cote

    1Y104

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Condamnés demandant à subir leur peine dans la prison...
  74. Résultat n°74

    Demande d’encellulement à la prison de Belfort : accord ou refus.

    Date

    1904-1906

    Cote

    1Y103

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Demande d’encellulement à la prison de Belfort : accord...
  75. Résultat n°75

    Libération conditionnelle : avis favorables (1886-1939), avis défavorables, (1808-1940).

    Date

    1808-1940

    Cote

    1Y102

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Libération conditionnelle : avis favorables (1886-1939),...
  76. Résultat n°76

    Discussion du projet de loi sur la liberté conditionnelle des détenus et application.

    Date

    1884-1886

    Cote

    1Y101

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Discussion du projet de loi sur la liberté conditionnelle...
  77. Résultat n°77

    Décès, suicides et tentatives de suicides de détenus : rapports de gardiens.

    Date

    1871-1934

    Cote

    1Y100

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Incidents, condamnations, exécutions
    • Décès, suicides et tentatives de suicides de détenus...
  78. Résultat n°78

    Mutineries, rebellions : rapports des gardiens, du directeur.

    Date

    1817-1935

    Cote

    1Y99

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Incidents, condamnations, exécutions
    • Mutineries, rebellions : rapports des gardiens, du...
  79. Résultat n°79

    Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.

    Date

    An X-1938

    Cote

    1Y98

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Incidents, condamnations, exécutions
    • Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.
  80. Résultat n°80

    Rapports trimestriels sur la conduite des détenus.

    Date

    1818-1820

    Cote

    1Y97

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Incidents, condamnations, exécutions
    • Rapports trimestriels sur la conduite des détenus.