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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Grâces collectives accordées à l’occasion de la fête nationale.

Date

1893-1903

Cote

1Y176

Résultat n°2

Réductions de peine.

Date

1892

Cote

1Y175

Résultat n°3

Propositions de placement des détenues libérables.

Date

1894-1914

Cote

1Y174

Résultat n°4

Bulletins de libération.

Date

1870-1914

Cote

1Y173

Résultat n°5

Libération provisoire et placement : dossiers personnel de détenues.

Date

1872-1912

Cote

1Y172

Résultat n°6

Demandes de mise en liberté provisoire.

Date

1870-1906

Cote

1Y171

Résultat n°7

Registre des demandes de mise en liberté provisoire.

Date

1889

Cote

1Y170

Résultat n°8

Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.

Date

1873-1922

Cote

1Y169

Résultat n°9

Evasions des pupilles : rapports de police, rapports des surveillantes.

Date

1874-1927

Cote

1Y168

Résultat n°10

Révolte et insubordination des pupilles.

Date

1900-1913

Cote

1Y167

Résultat n°11

Décès.

Date

1870-1912

Cote

1Y166

Résultat n°12

Hospitalisation et frais de traitement des détenus hospitalisées : états nominatifs des malades, notes de frais.

Date

1873-1934

Cote

1Y165

Résultat n°13

Epidémies, états sanitaires.

Date

1883-1902

Cote

1Y164

Résultat n°14

Plainte des commerçants locaux envers la maison de Bavilliers.

Date

1892

Cote

1Y163

Résultat n°15

Allocation de livrets de caisse d’épargne de détenues.

Date

1880-1914

Cote

1Y162

Résultat n°16

Etat de l’instruction primaire (1881-1886) ; certificats d’études (1882-1883).

Date

1881-1886

Cote

1Y161

Résultat n°17

Bulletin de population.

Date

1870-1878

Cote

1Y160

Résultat n°18

Avis de désignation de jeunes détenues pour l’établissement de Bavilliers : état nominatif des entrées.

Date

1872-1929

Cote

1Y159

Résultat n°19

Transfert des jeunes détenues de Ribeauvillé à Bavilliers après la cession de l’Alsace-Lorraine.

Date

1872

Cote

1Y158

Résultat n°20

Etat du personnel employé, nomination d’une directrice.

Date

1892-1908

Cote

1Y157

Résultat n°21

Bâtiment : construction, correspondance (1875) ; construction d’un canal dans les terrains de l’établissement pénitentiaire, rapport de l’ingénieur(1899).

Date

1875, 1899

Cote

1Y156

Résultat n°22

Approbation des dépenses.

Date

1906-1909

Cote

1Y155

Résultat n°23

Bulletin des dépenses.

Date

1873-1892

Cote

1Y154

Résultat n°24

Frais de transfèrement des détenues vers Bavilliers.

Date

1872-1934

Cote

1Y153

Résultat n°25

Frais d’entretien des jeunes détenues.

Date

1871-1927

Cote

1Y152

Résultat n°26

Subventions de fonctionnement.

Date

1872-1902

Cote

1Y151

Résultat n°27

Inspection au foyer Sainte-Odile : rapports.

Date

1874-1933

Cote

1Y150

Résultat n°28

Conseil de surveillance : rapport, correspondance.

Date

1874-1905

Cote

1Y149

Résultat n°29

Loi du 12 juillet 1912 sur les tribunaux pour enfant et adolescent et sur la liberté surveillée : application de cette loi à Bavilliers.

Date

1914-1929

Cote

1Y148

Résultat n°30

Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.

Date

1814-1815

Cote

1Y147

Résultat n°31

Procès-verbaux de jeunes gens pour vagabondage ou mendicité.

Date

1850-1857

Cote

1Y146

Résultat n°32

Maison de police de Thann : nomination du concierge de la maison de police de Thann.

Date

1818

Cote

1Y145

Résultat n°33

Maison de transfèrement de Masevaux : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

Date

1842

Cote

1Y144

Résultat n°34

Maison de transfèrement de Dannemarie : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

Date

1840-1849

Cote

1Y143

Résultat n°35

Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers (1820), réorganisation du Conseil d’inspection de la maison de Cernay (1829-1831), nomination de gardien (1859), frais de fournitures pour le dépôt (1812-1818), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille (1816-1849).

Date

1812-1859

Cote

1Y142

Résultat n°36

Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

Date

1843-1846

Cote

1Y141

Résultat n°37

Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création d’une maison de transfèrement (1842), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois (1835).

Date

1835-1842

Cote

1Y140

Résultat n°38

Dépôt de sûreté de Lachapelle-sous-Rougemont ; appropriation d’un nouveau dépôt : vote de crédits, état des travaux à effectuer (1859), bail d’entretien des bâtiments communaux en dépôt de sûreté (1859), adjudication au rabais de fournitures aux détenus (1834-1846), nominations de gardiens (1849-1879).

Date

1834-1879

Cote

1Y139

Résultat n°39

Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation d’une chambre au dépôt : devis, bordereau des dépenses (1855-1856) ; nomination et traitement de gardien (1857-1865) ; état des fournitures du dépôt (1819, 1836) ; procès-verbaux d’adjudication du rabais de fourniture de pain et paille (1842) ; évasion de détenus (1865).

Date

1819-1865

Cote

1Y138

Résultat n°40

Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856) ; renouvellement du bail passé avec les mairies de Delle et Saint-Amarin pour la location des locaux servant de maison de transfèrement (1840).

Date

1840-1856

Cote

1Y137

Résultat n°41

Chambres de sûreté du Territoire : enquêtes, circulaires.

Date

1888-1893

Cote

1Y136

Résultat n°42

Société de patronage des détenus libérés : comptes rendus.

Date

1880-1911

Cote

1Y135

Résultat n°43

Secours accordés aux condamnés libérés : allocation de passeport et secours de route.

Date

1832-1892

Cote

1Y134

Résultat n°44

Evasion de jeunes détenus.

Date

1873-1938

Cote

1Y133

Résultat n°45

Demande de mise en liberté.

Date

1856-1903

Cote

1Y132

Résultat n°46

Transfert de jeunes détenus : correspondance (1872-1922), état nominatif et transferts de mineurs de moins de 13 ans à Frasne (1920-1922), enfant mineurs placé à Sainte Foy (1922).

Date

1872-1922

Cote

1Y131

Résultat n°47

Jeunes garçons détenus et libérés : surveillance, demande de renseignements, correspondance.

Date

1856-1896

Cote

1Y130

Résultat n°48

Jeunes filles : dossiers personnels, transfert, demandes de renseignements en vue de libération provisoire.

Date

1856-1902

Cote

1Y129

Résultat n°49

Circulaires ministérielles.

Date

1853-1883

Cote

1Y128

Résultat n°50

Grâces collectives à l’occasion de la fête nationale du 14 juillet.

Date

1904-1924

Cote

1Y127

Résultat n°51

Recours en grâce : demandes de recours en grâce, renseignements sur les détenus, accords ou refus.

Date

1879-1902

Cote

1Y126

Résultat n°52

Relégation : dossier sur les relégables.

Date

1904-1907

Cote

1Y125

Résultat n°53

Arrêtés d’expulsion de détenus libérés.

Date

1883-1885

Cote

1Y124

Résultat n°54

Extradition : détenus rendus aux autorités allemandes.

Date

1816-1937

Cote

1Y123

Résultat n°55

Interdiction de séjour : procès-verbaux, correspondance.

Date

1883-1905

Cote

1Y122

Résultat n°56

Surveillance de police : rapport de police, fiche de renseignements sur les détenus libérés assujettis à la surveillance.

Date

1878-1885

Cote

1Y121

Résultat n°57

1868-1870

Date

-

Cote

1Y120

Résultat n°58

1865-1867

Date

-

Cote

1Y119

Résultat n°59

1862-1864

Date

-

Cote

1Y118

Résultat n°60

1860-1861

Date

-

Cote

1Y117

Résultat n°61

1858-1859

Date

-

Cote

1Y116

Résultat n°62

1856-1857

Date

-

Cote

1Y115

Résultat n°63

1853-1855

Date

-

Cote

1Y114

Résultat n°64

1850-1852

Date

-

Cote

1Y113

Résultat n°65

1845-1849

Date

-

Cote

1Y112

Résultat n°66

1842-1844

Date

-

Cote

1Y111

Résultat n°67

1839-1841

Date

-

Cote

1Y110

Résultat n°68

1836-1838

Date

-

Cote

1Y109

Résultat n°69

1833-1835

Date

-

Cote

1Y108

Résultat n°70

1823-1832

Date

-

Cote

1Y107

Résultat n°71

Demandes de mise en liberté.

Date

1809-1859

Cote

1Y106

Résultat n°72

Transfert de prisonniers : prisonnier demandant son transfert vers Ensisheim (1824), transfert de Belfort vers Besançon (1887-1911), transfert de Belfort vers Colmar (an XII, 1890-1906).

Date

An XII-1911

Cote

1Y105

Résultat n°73

Condamnés demandant à subir leur peine dans la prison de Belfort.

Date

1835-1852

Cote

1Y104

Résultat n°74

Demande d’encellulement à la prison de Belfort : accord ou refus.

Date

1904-1906

Cote

1Y103

Résultat n°75

Libération conditionnelle : avis favorables (1886-1939), avis défavorables, (1808-1940).

Date

1808-1940

Cote

1Y102

Résultat n°76

Discussion du projet de loi sur la liberté conditionnelle des détenus et application.

Date

1884-1886

Cote

1Y101

Résultat n°77

Décès, suicides et tentatives de suicides de détenus : rapports de gardiens.

Date

1871-1934

Cote

1Y100

Résultat n°78

Mutineries, rebellions : rapports des gardiens, du directeur.

Date

1817-1935

Cote

1Y99

Résultat n°79

Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.

Date

An X-1938

Cote

1Y98

Résultat n°80

Rapports trimestriels sur la conduite des détenus.

Date

1818-1820

Cote

1Y97