Territoire de Belfort. Préfecture

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Grâces collectives accordées à l’occasion de la fête nationale.	Cote 1Y176	Date 1893-1903	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Libération, transfèrement disciplinaire Grâces collectives accordées à l’occasion de la fête...
Résultat n°2	Réductions de peine.	Cote 1Y175	Date 1892	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Libération, transfèrement disciplinaire Réductions de peine.
Résultat n°3	Propositions de placement des détenues libérables.	Cote 1Y174	Date 1894-1914	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Libération, transfèrement disciplinaire Propositions de placement des détenues libérables.
Résultat n°4	Bulletins de libération.	Cote 1Y173	Date 1870-1914	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Libération, transfèrement disciplinaire Bulletins de libération.
Résultat n°5	Libération provisoire et placement : dossiers personnel de détenues.	Cote 1Y172	Date 1872-1912	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Libération, transfèrement disciplinaire Libération provisoire et placement : dossiers personnel...
Résultat n°6	Demandes de mise en liberté provisoire.	Cote 1Y171	Date 1870-1906	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Libération, transfèrement disciplinaire Demandes de mise en liberté provisoire.
Résultat n°7	Registre des demandes de mise en liberté provisoire.	Cote 1Y170	Date 1889	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Libération, transfèrement disciplinaire Registre des demandes de mise en liberté provisoire.
Résultat n°8	Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.	Cote 1Y169	Date 1873-1922	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Libération, transfèrement disciplinaire Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.
Résultat n°9	Evasions des pupilles : rapports de police, rapports des surveillantes.	Cote 1Y168	Date 1874-1927	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Evasions Evasions des pupilles : rapports de police, rapports...
Résultat n°10	Révolte et insubordination des pupilles.	Cote 1Y167	Date 1900-1913	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Incidents Révolte et insubordination des pupilles.
Résultat n°11	Décès.	Cote 1Y166	Date 1870-1912	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Etat sanitaire, hospitalisation Décès.
Résultat n°12	Hospitalisation et frais de traitement des détenus hospitalisées : états nominatifs des malades, notes de frais.	Cote 1Y165	Date 1873-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Etat sanitaire, hospitalisation Hospitalisation et frais de traitement des détenus...
Résultat n°13	Epidémies, états sanitaires.	Cote 1Y164	Date 1883-1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Etat sanitaire, hospitalisation Epidémies, états sanitaires.
Résultat n°14	Plainte des commerçants locaux envers la maison de Bavilliers.	Cote 1Y163	Date 1892	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Enseignement, travail Plainte des commerçants locaux envers la maison de...
Résultat n°15	Allocation de livrets de caisse d’épargne de détenues.	Cote 1Y162	Date 1880-1914	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Enseignement, travail Allocation de livrets de caisse d’épargne de détenues.
Résultat n°16	Etat de l’instruction primaire (1881-1886) ; certificats d’études (1882-1883).	Cote 1Y161	Date 1881-1886	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Enseignement, travail Etat de l’instruction primaire (1881-1886) ; certificats...
Résultat n°17	Bulletin de population.	Cote 1Y160	Date 1870-1878	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Admission Bulletin de population.
Résultat n°18	Avis de désignation de jeunes détenues pour l’établissement de Bavilliers : état nominatif des entrées.	Cote 1Y159	Date 1872-1929	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Admission Avis de désignation de jeunes détenues pour l’établissement...
Résultat n°19	Transfert des jeunes détenues de Ribeauvillé à Bavilliers après la cession de l’Alsace-Lorraine.	Cote 1Y158	Date 1872	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Vie quotidienne, condition de détention Admission Transfert des jeunes détenues de Ribeauvillé à Bavilliers...
Résultat n°20	Etat du personnel employé, nomination d’une directrice.	Cote 1Y157	Date 1892-1908	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Personnel Etat du personnel employé, nomination d’une directrice.
Résultat n°21	Bâtiment : construction, correspondance (1875) ; construction d’un canal dans les terrains de l’établissement pénitentiaire, rapport de l’ingénieur(1899).	Cote 1Y156	Date 1875, 1899	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Bâtiments Terrains Bâtiment : construction, correspondance (1875) ; construction...
Résultat n°22	Approbation des dépenses.	Cote 1Y155	Date 1906-1909	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Administration générale, comptabilité, personnel Approbation des dépenses.
Résultat n°23	Bulletin des dépenses.	Cote 1Y154	Date 1873-1892	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Administration générale, comptabilité, personnel Bulletin des dépenses.
Résultat n°24	Frais de transfèrement des détenues vers Bavilliers.	Cote 1Y153	Date 1872-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Administration générale, comptabilité, personnel Frais de transfèrement des détenues vers Bavilliers.
Résultat n°25	Frais d’entretien des jeunes détenues.	Cote 1Y152	Date 1871-1927	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Administration générale, comptabilité, personnel Frais d’entretien des jeunes détenues.
Résultat n°26	Subventions de fonctionnement.	Cote 1Y151	Date 1872-1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Administration générale, comptabilité, personnel Subventions de fonctionnement.
Résultat n°27	Inspection au foyer Sainte-Odile : rapports.	Cote 1Y150	Date 1874-1933	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Administration générale, comptabilité, personnel Inspection au foyer Sainte-Odile : rapports.
Résultat n°28	Conseil de surveillance : rapport, correspondance.	Cote 1Y149	Date 1874-1905	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Administration générale, comptabilité, personnel Conseil de surveillance : rapport, correspondance.
Résultat n°29	Loi du 12 juillet 1912 sur les tribunaux pour enfant et adolescent et sur la liberté surveillée : application de cette loi à Bavilliers.	Cote 1Y148	Date 1914-1929	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS Administration générale, comptabilité, personnel Loi du 12 juillet 1912 sur les tribunaux pour enfant...
Résultat n°30	Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.	Cote 1Y147	Date 1814-1815	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Mendicité Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.
Résultat n°31	Procès-verbaux de jeunes gens pour vagabondage ou mendicité.	Cote 1Y146	Date 1850-1857	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Mendicité Procès-verbaux de jeunes gens pour vagabondage ou mendicité.
Résultat n°32	Maison de police de Thann : nomination du concierge de la maison de police de Thann.	Cote 1Y145	Date 1818	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons... Maison de police de Thann : nomination du concierge...
Résultat n°33	Maison de transfèrement de Masevaux : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.	Cote 1Y144	Date 1842	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons... Maison de transfèrement de Masevaux : adjudication...
Résultat n°34	Maison de transfèrement de Dannemarie : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.	Cote 1Y143	Date 1840-1849	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons... Maison de transfèrement de Dannemarie : adjudication...
Résultat n°35	Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers (1820), réorganisation du Conseil d’inspection de la maison de Cernay (1829-1831), nomination de gardien (1859), frais de fournitures pour le dépôt (1812-1818), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille (1816-1849).	Cote 1Y142	Date 1812-1859	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons... Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers...
Résultat n°36	Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.	Cote 1Y141	Date 1843-1846	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons... Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication...
Résultat n°37	Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création d’une maison de transfèrement (1842), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois (1835).	Cote 1Y140	Date 1835-1842	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons... Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création...
Résultat n°38	Dépôt de sûreté de Lachapelle-sous-Rougemont ; appropriation d’un nouveau dépôt : vote de crédits, état des travaux à effectuer (1859), bail d’entretien des bâtiments communaux en dépôt de sûreté (1859), adjudication au rabais de fournitures aux détenus (1834-1846), nominations de gardiens (1849-1879).	Cote 1Y139	Date 1834-1879	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons... Dépôt de sûreté de Lachapelle-sous-Rougemont ; appropriation...
Résultat n°39	Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation d’une chambre au dépôt : devis, bordereau des dépenses (1855-1856) ; nomination et traitement de gardien (1857-1865) ; état des fournitures du dépôt (1819, 1836) ; procès-verbaux d’adjudication du rabais de fourniture de pain et paille (1842) ; évasion de détenus (1865).	Cote 1Y138	Date 1819-1865	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons... Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation...
Résultat n°40	Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856) ; renouvellement du bail passé avec les mairies de Delle et Saint-Amarin pour la location des locaux servant de maison de transfèrement (1840).	Cote 1Y137	Date 1840-1856	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons... Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856)...
Résultat n°41	Chambres de sûreté du Territoire : enquêtes, circulaires.	Cote 1Y136	Date 1888-1893	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons... Chambres de sûreté du Territoire : enquêtes, circulaires.
Résultat n°42	Société de patronage des détenus libérés : comptes rendus.	Cote 1Y135	Date 1880-1911	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Assistance et secours aux détenus et personnes libérées Société de patronage des détenus libérés : comptes...
Résultat n°43	Secours accordés aux condamnés libérés : allocation de passeport et secours de route.	Cote 1Y134	Date 1832-1892	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Assistance et secours aux détenus et personnes libérées Secours accordés aux condamnés libérés : allocation...
Résultat n°44	Evasion de jeunes détenus.	Cote 1Y133	Date 1873-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Jeunes détenus Evasion de jeunes détenus.
Résultat n°45	Demande de mise en liberté.	Cote 1Y132	Date 1856-1903	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Jeunes détenus Demande de mise en liberté.
Résultat n°46	Transfert de jeunes détenus : correspondance (1872-1922), état nominatif et transferts de mineurs de moins de 13 ans à Frasne (1920-1922), enfant mineurs placé à Sainte Foy (1922).	Cote 1Y131	Date 1872-1922	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Jeunes détenus Transfert de jeunes détenus : correspondance (1872-1922),...
Résultat n°47	Jeunes garçons détenus et libérés : surveillance, demande de renseignements, correspondance.	Cote 1Y130	Date 1856-1896	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Jeunes détenus Jeunes garçons détenus et libérés : surveillance, demande...
Résultat n°48	Jeunes filles : dossiers personnels, transfert, demandes de renseignements en vue de libération provisoire.	Cote 1Y129	Date 1856-1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Jeunes détenus Jeunes filles : dossiers personnels, transfert, demandes...
Résultat n°49	Circulaires ministérielles.	Cote 1Y128	Date 1853-1883	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Jeunes détenus Circulaires ministérielles.
Résultat n°50	Grâces collectives à l’occasion de la fête nationale du 14 juillet.	Cote 1Y127	Date 1904-1924	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Grâces collectives à l’occasion de la fête nationale...
Résultat n°51	Recours en grâce : demandes de recours en grâce, renseignements sur les détenus, accords ou refus.	Cote 1Y126	Date 1879-1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recours en grâce : demandes de recours en grâce, renseignements...
Résultat n°52	Relégation : dossier sur les relégables.	Cote 1Y125	Date 1904-1907	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Relégation : dossier sur les relégables.
Résultat n°53	Arrêtés d’expulsion de détenus libérés.	Cote 1Y124	Date 1883-1885	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Arrêtés d’expulsion de détenus libérés.
Résultat n°54	Extradition : détenus rendus aux autorités allemandes.	Cote 1Y123	Date 1816-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Extradition : détenus rendus aux autorités allemandes.
Résultat n°55	Interdiction de séjour : procès-verbaux, correspondance.	Cote 1Y122	Date 1883-1905	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Interdiction de séjour : procès-verbaux, correspondance.
Résultat n°56	Surveillance de police : rapport de police, fiche de renseignements sur les détenus libérés assujettis à la surveillance.	Cote 1Y121	Date 1878-1885	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Surveillance de police : rapport de police, fiche de...
Résultat n°57	1868-1870	Cote 1Y120	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1868-1870
Résultat n°58	1865-1867	Cote 1Y119	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1865-1867
Résultat n°59	1862-1864	Cote 1Y118	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1862-1864
Résultat n°60	1860-1861	Cote 1Y117	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1860-1861
Résultat n°61	1858-1859	Cote 1Y116	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1858-1859
Résultat n°62	1856-1857	Cote 1Y115	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1856-1857
Résultat n°63	1853-1855	Cote 1Y114	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1853-1855
Résultat n°64	1850-1852	Cote 1Y113	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1850-1852
Résultat n°65	1845-1849	Cote 1Y112	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1845-1849
Résultat n°66	1842-1844	Cote 1Y111	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1842-1844
Résultat n°67	1839-1841	Cote 1Y110	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1839-1841
Résultat n°68	1836-1838	Cote 1Y109	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1836-1838
Résultat n°69	1833-1835	Cote 1Y108	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1833-1835
Résultat n°70	1823-1832	Cote 1Y107	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration... 1823-1832
Résultat n°71	Demandes de mise en liberté.	Cote 1Y106	Date 1809-1859	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Demandes de mise en liberté.
Résultat n°72	Transfert de prisonniers : prisonnier demandant son transfert vers Ensisheim (1824), transfert de Belfort vers Besançon (1887-1911), transfert de Belfort vers Colmar (an XII, 1890-1906).	Cote 1Y105	Date An XII-1911	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Transfert de prisonniers : prisonnier demandant son...
Résultat n°73	Condamnés demandant à subir leur peine dans la prison de Belfort.	Cote 1Y104	Date 1835-1852	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Condamnés demandant à subir leur peine dans la prison...
Résultat n°74	Demande d’encellulement à la prison de Belfort : accord ou refus.	Cote 1Y103	Date 1904-1906	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Demande d’encellulement à la prison de Belfort : accord...
Résultat n°75	Libération conditionnelle : avis favorables (1886-1939), avis défavorables, (1808-1940).	Cote 1Y102	Date 1808-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Libération conditionnelle : avis favorables (1886-1939),...
Résultat n°76	Discussion du projet de loi sur la liberté conditionnelle des détenus et application.	Cote 1Y101	Date 1884-1886	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation... Discussion du projet de loi sur la liberté conditionnelle...
Résultat n°77	Décès, suicides et tentatives de suicides de détenus : rapports de gardiens.	Cote 1Y100	Date 1871-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Incidents, condamnations, exécutions Décès, suicides et tentatives de suicides de détenus...
Résultat n°78	Mutineries, rebellions : rapports des gardiens, du directeur.	Cote 1Y99	Date 1817-1935	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Incidents, condamnations, exécutions Mutineries, rebellions : rapports des gardiens, du...
Résultat n°79	Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.	Cote 1Y98	Date An X-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Incidents, condamnations, exécutions Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.
Résultat n°80	Rapports trimestriels sur la conduite des détenus.	Cote 1Y97	Date 1818-1820	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons Population carcérale Incidents, condamnations, exécutions Rapports trimestriels sur la conduite des détenus.

Résultats de la recherche

Grâces collectives accordées à l’occasion de la fête nationale.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Réductions de peine.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Propositions de placement des détenues libérables.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Bulletins de libération.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Libération provisoire et placement : dossiers personnel de détenues.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Demandes de mise en liberté provisoire.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Registre des demandes de mise en liberté provisoire.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Evasions des pupilles : rapports de police, rapports des surveillantes.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Révolte et insubordination des pupilles.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Décès.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Hospitalisation et frais de traitement des détenus hospitalisées : états nominatifs des malades, notes de frais.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Epidémies, états sanitaires.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Plainte des commerçants locaux envers la maison de Bavilliers.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Allocation de livrets de caisse d’épargne de détenues.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Etat de l’instruction primaire (1881-1886) ; certificats d’études (1882-1883).

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Bulletin de population.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Avis de désignation de jeunes détenues pour l’établissement de Bavilliers : état nominatif des entrées.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Transfert des jeunes détenues de Ribeauvillé à Bavilliers après la cession de l’Alsace-Lorraine.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Etat du personnel employé, nomination d’une directrice.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Bâtiment : construction, correspondance (1875) ; construction d’un canal dans les terrains de l’établissement pénitentiaire, rapport de l’ingénieur(1899).

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Approbation des dépenses.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Bulletin des dépenses.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Frais de transfèrement des détenues vers Bavilliers.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Frais d’entretien des jeunes détenues.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Subventions de fonctionnement.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Inspection au foyer Sainte-Odile : rapports.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Conseil de surveillance : rapport, correspondance.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Loi du 12 juillet 1912 sur les tribunaux pour enfant et adolescent et sur la liberté surveillée : application de cette loi à Bavilliers.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Procès-verbaux de jeunes gens pour vagabondage ou mendicité.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Maison de police de Thann : nomination du concierge de la maison de police de Thann.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Maison de transfèrement de Masevaux : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Maison de transfèrement de Dannemarie : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers (1820), réorganisation du Conseil d’inspection de la maison de Cernay (1829-1831), nomination de gardien (1859), frais de fournitures pour le dépôt (1812-1818), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille (1816-1849).

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création d’une maison de transfèrement (1842), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois (1835).

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856) ; renouvellement du bail passé avec les mairies de Delle et Saint-Amarin pour la location des locaux servant de maison de transfèrement (1840).

Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

Chambres de sûreté du Territoire : enquêtes, circulaires.