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Résultats de la recherche

  • 1

    Recensement démographique : états quantitatifs.

    Date

    1943

    Cote

    98 W 514

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

    • Recensement démographique : états quantitatifs.

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  • 2

    Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1977 - 1984

    Cote

    1114 W 174

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 3

    Manifestations aériennes.

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1040 W 41

    • Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Manifestations aériennes.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  • 4

    Production d’alcool : correspondance.

    Date

    1941, 1942

    Cote

    97 W 254

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Production d’alcool : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  • 5

    Comptabilité.

    Date

    1959

    Cote

    81 W 6

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  • 6

    Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

    Date

    1937 - 1956

    Cote

    97 W 189-191

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  • 7

    Maréchal ferrant : correspondance.

    Date

    1936 - 1946

    Cote

    103 W 9

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Maréchal ferrant : correspondance.

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  • 8

    Aide sociale.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    81 W 139

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  • 9

    Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1954 - 1956

    Cote

    97 W 158

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  • 10

    Articles éliminés.

    Cote

    1081 W 49-51

    • Contexte : 1081 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  • 11

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1988

    Cote

    1437 W 27

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  • 12

    Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».

    Date

    1983

    Cote

    1058 W 139

    • Contexte : 1058 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Opération « Sauvetage des petits édifices en péril...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 13

    Articles éliminés.

    Cote

    1114 W 88-105

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 14

    Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes communaux).

    Date

    1954, 1958

    Cote

    1098 W 257-258

    • Contexte : 1098 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau

  • 15

    Conférence interdépartementale, commission départementale de l’équipement, conférence administrative régionale.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    29 W 294-297

    • Contexte : 29 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Conférence interdépartementale, commission départementale...

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  • 16

    Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    97 W 291

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  • 17

    Affaires culturelles.

    Date

    1981 - 1991

    Cote

    1261 W 189

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau -...

    • Affaires culturelles.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  • 18

    Fonds social urbain : programmes.

    Date

    1991

    Cote

    1297 W 12

    • Contexte : 1297 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fonds social urbain : programmes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 19

    Hospice de Bavilliers : budgets, délibérations, PV, tarification, arrêtés, rapports, personnel

    Date

    1953 - 1967

    Cote

    24 W 26-34

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Hospice de Bavilliers : budgets, délibérations, PV,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  • 20

    56 W 22 Montreux-Château

    • Contexte : 56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Equipements et aménagements dans les communes du Territoire.
    • 56 W 22 Montreux-Château

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique