Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire

1

Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.

Date

1976 - 1980

Cote

1045 W 2

Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau
Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

2

Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

Date

2012-2015

Cote

1998W/8

Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

3

Recettes des finances.

Date

1962, 1968, 1965

Cote

1630 W 81

Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau
Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
Recettes des finances.

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

4

Subventions aux édifices culturels.

Date

1965-1975

Cote

1630 W 68

Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau
Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
Subventions aux édifices culturels.

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

5

Affaires communales.

Date

1949-1968

Cote

1630 W 96

Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau
Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
Affaires communales.

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

6

Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

Date

2015-2016

Cote

1998W/28

Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
Aménagement.
Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

7

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/2

Contexte : 1798 W - Préfecture, Secrétariat général aux Affaires...
Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

8

Réunion des maires.

Date

1965

Cote

1630 W 59

Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau
Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
Réunion des maires.

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

9

Voierie communale, programme 1980.

Date

1980 - 1981

Cote

1045 W 79

Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau
Voierie communale, programme 1980.

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

10

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/3

Contexte : 1798 W - Préfecture, Secrétariat général aux Affaires...
Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

11

GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.

Date

2004

Cote

1742W/15

Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...
Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal...

Producteur :

Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

12

CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

Date

1973 - 1978

Cote

1029 W 43-45

Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...
CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

Producteur :

1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

13

Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

Date

2001-2016

Cote

1998W/28

Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
Aménagement.
Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

14

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

Date

1999-2001

Cote

1798W/8

Contexte : 1798 W - Préfecture, Secrétariat général aux Affaires...
Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

15

Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.

Date

1992-2015

Cote

1998W/19

Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
Aménagement.
Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

16

Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.

Date

2011-2015

Cote

1998W/22

Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
Aménagement.
Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

17

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

Date

2007-2009

Cote

1871W/6

Contexte : 1871 W - Préfecture, Bureau de la Coordination interministérielle...
Politique de la ville
CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

18

Ville de Belfort, opérations d’équipement.

Date

1970 - 1980

Cote

1028 W 86-89

Contexte : 1028 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...
Ville de Belfort, opérations d’équipement.

Producteur :

1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

19

Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

Date

1972 - 1979

Cote

1029 W 74

Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...
Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...

Producteur :

1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

20

Caserne les Fougerais, expropriation, remodelage des terrains militaires.

Date

1972 - 1981

Cote

1128 W 37-38

Contexte : 1128 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...
Caserne les Fougerais, expropriation, remodelage des...

Producteur :

1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

Résultats de la recherche

Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.

Date

Cote

Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

Date

Cote

Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

Producteur :

Recettes des finances.

Date

Cote

Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

Producteur :

Subventions aux édifices culturels.

Date

Cote

Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

Producteur :

Affaires communales.

Date

Cote

Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

Producteur :

Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

Date

Cote

Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

Producteur :

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

Date

Cote

Contexte : 1798 W - Préfecture, Secrétariat général aux Affaires...

Producteur :

Réunion des maires.

Date

Cote

Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

Producteur :

Voierie communale, programme 1980.

Date

Cote

Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Producteur :

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

Date

Cote

Contexte : 1798 W - Préfecture, Secrétariat général aux Affaires...

Producteur :

GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.

Date

Cote

Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

Producteur :

CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

Date

Cote

Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

Producteur :

Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

Date

Cote

Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

Producteur :

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

Date

Cote

Contexte : 1798 W - Préfecture, Secrétariat général aux Affaires...

Producteur :

Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.

Date

Cote

Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

Producteur :

Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.

Date

Cote

Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...