Filtrer les résultats
Multimédias
  • 366
Nom de l'inventaire
  • 64
  • 53
  • 43
  • 33
  • 30
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 260
  • 135
Sujets
  • 202
  • 193
  • 192
  • 126
  • 45
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 366
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

366 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bilan des réalisations intervenues (secteur public) dans le Territoire de Belfort.
Cote
1015 W 32
 Date
1968 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bilan des réalisations intervenues (secteur public)...
Résultat n°2

Reliquat d’autorisations de programmes.
Cote
1015 W 47
 Date
1971 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Reliquat d’autorisations de programmes.
Résultat n°3

Programmes départementaux d’équipement.
Cote
1015 W 56
 Date
1972 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Programmes départementaux d’équipement.
Résultat n°4

Société d’équipement du Territoire de Belfort.
Cote
1028 W 108
 Date
1967 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Société d’équipement du Territoire de Belfort.
Résultat n°5

Expansion régionale.
Cote
1029 W 1
 Date
1955 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Expansion régionale.
Résultat n°6

Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.
Cote
1029 W 2
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Comité d’expansion économique et de productivité de...
Résultat n°7

Bureau du Comité.
Cote
1029 W 7
 Date
1961 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Bureau du Comité.
Résultat n°8

Commission agriculture.
Cote
1029 W 8
 Date
1966 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission agriculture.
Résultat n°9

Commission communication.
Cote
1029 W 9
 Date
1965 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission communication.
Résultat n°10

Commission démographie.
Cote
1029 W 10
 Date
1963 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission démographie.
Résultat n°11

Commission formation et culture.
Cote
1029 W 11
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission formation et culture.
Résultat n°12

Commission implantions industrielles.
Cote
1029 W 12
 Date
1965 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission implantions industrielles.
Résultat n°13

Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.
Cote
1029 W 15
 Date
1960 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Documentation sur le tourisme dans le Département et...
Résultat n°14

Doubles des lettres, demandes de renseignements.
Cote
1029 W 16
 Date
1963 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Doubles des lettres, demandes de renseignements.
Résultat n°15

Trésorerie du Comité.
Cote
1029 W 17
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Trésorerie du Comité.
Résultat n°16

Commission départementale d’équipement.
Cote
1029 W 18
 Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission départementale d’équipement.
Résultat n°17

Commission nationale des économies d’énergie.
Cote
1029 W 19
 Date
1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission nationale des économies d’énergie.
Résultat n°18

Montreux-Château, Etueffont, Essert.
Cote
1029 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Montreux-Château, Etueffont, Essert.
Résultat n°19

Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.
Cote
1029 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.
Résultat n°20

Bourogne, Petitmagny, Cravanche.
Cote
1029 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Bourogne, Petitmagny, Cravanche.
Résultat n°21

Giromagny, Danjoutin, Lachapelle-sous-Chaux.
Cote
1029 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Giromagny, Danjoutin, Lachapelle-sous-Chaux.
Résultat n°22

Chavannes-les-Grands, Fontaine, Etueffont, Perouse.
Cote
1029 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Chavannes-les-Grands, Fontaine, Etueffont, Perouse.
Résultat n°23

Grandvillars, Valdoie, Beaucourt.
Cote
1029 W 32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Grandvillars, Valdoie, Beaucourt.
Résultat n°24

Chatenois-les-Forges, Sevenans, Lebetain.
Cote
1029 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Chatenois-les-Forges, Sevenans, Lebetain.
Résultat n°25

Argiésans, Petitmagny, Lagrange, Danjoutin.
Cote
1029 W 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Argiésans, Petitmagny, Lagrange, Danjoutin.
Résultat n°26

Chavannes-les-Grands, Cravanche, Grandvillars, Lagrange.
Cote
1029 W 35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Chavannes-les-Grands, Cravanche, Grandvillars, Lagrange.
Résultat n°27

Méziré, Montreux-Château, Rougemont-le-Château.
Cote
1029 W 36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Méziré, Montreux-Château, Rougemont-le-Château.
Résultat n°28

Bavilliers, Beaucourt, Belfort.
Cote
1029 W 37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Bavilliers, Beaucourt, Belfort.
Résultat n°29

Bessoncourt, Bethonvilliers, Trévenans, Valdoie.
Cote
1029 W 38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Bessoncourt, Bethonvilliers, Trévenans, Valdoie.
Résultat n°30

Registres de réunions.
Cote
1029 W 39
 Date
1971 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Registres de réunions.
Résultat n°31

Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.
Cote
1029 W 50
 Date
1978 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.
Résultat n°32

Construction de l’Inspection Académique, extension Préfecture (projet abandonné).
Cote
1029 W 56
 Date
1975 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Construction de l’Inspection Académique, extension...
Résultat n°33

Commission du Plan d’Aménagement Rural sous-vosgien.
Cote
1029 W 57
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission du Plan d’Aménagement Rural sous-vosgien.
Résultat n°34

Réforme des services administratifs.
Cote
1029 W 58
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Réforme des services administratifs.
Résultat n°35

Terrains militaires des Fougerais.
Cote
1029 W 59
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Terrains militaires des Fougerais.
Résultat n°36

Délégations de signatures.
Cote
1029 W 62
 Date
1969 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Délégations de signatures.
Résultat n°37

Syndicat du Ballon d’Alsace, Chambre de Métiers, étude sur les transports collectifs.
Cote
1029 W 68
 Date
1973 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Syndicat du Ballon d’Alsace, Chambre de Métiers, étude...
Résultat n°38

Construction de l’URSAAF.
Cote
1029 W 69
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Construction de l’URSAAF.
Résultat n°39

Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.
Cote
1029 W 70
 Date
1968 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...
Résultat n°40

Office H.L.M..
Cote
1029 W 73
 Date
1974 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Office H.L.M..
Résultat n°41

Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.
Cote
1029 W 74
 Date
1972 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...
Résultat n°42

Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle, comité départemental de l’information des personnes âgées, attributions du S.C.A.E.
Cote
1029 W 75
 Date
1964 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle,...
Résultat n°43

Commission départementale de l’A.N.A.H., fonctionnement des stations d’épuration.
Cote
1029 W 78
 Date
1977 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission départementale de l’A.N.A.H., fonctionnement...
Résultat n°44

Déconcentration des décisions de l’Etat en matière d’investissements publics.
Cote
1045 W 1
 Date
1970 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Déconcentration des décisions de l’Etat en matière...
Résultat n°45

Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.
Cote
1045 W 2
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries...
Résultat n°46

Travaux financés par l’Etat et l’Etablissement Public Régional (E.P.R.).
Cote
1045 W 3
 Date
1978 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Travaux financés par l’Etat et l’Etablissement Public...
Résultat n°47

Conférence Administrative Régionale du 30 juin 1977.
Cote
1045 W 4
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Conférence Administrative Régionale du 30 juin 1977.
Résultat n°48

VIIIème Plan, préparation.
Cote
1045 W 5
 Date
1979 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • VIIIème Plan, préparation.
Résultat n°49

Délibérations concernant les réseaux routiers, de transports et de communication.
Cote
1045 W 13
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Délibérations concernant les réseaux routiers, de transports...
Résultat n°50

Délégations à la Commission départementale.
Cote
1045 W 18
 Date
1973 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Délégations à la Commission départementale.
Résultat n°51

VIIème Plan : préparation.
Cote
1045 W 19
 Date
1977 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • VIIème Plan : préparation.
Résultat n°52

Construction du centre de formation d’apprentis à Belfort.
Cote
1045 W 20
 Date
1977 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Construction du centre de formation d’apprentis à Belfort.
Résultat n°53

Article éliminé.
Cote
1045 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°54

Caisse d’allocations familiales : aides aux réunions.
Cote
1045 W 35
 Date
1978 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Caisse d’allocations familiales : aides aux réunions.
Résultat n°55

Chambre d’agriculture : sessions.
Cote
1045 W 36
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Chambre d’agriculture : sessions.
Résultat n°56

Agence de Développement économique pour Belfort et le Territoire de Belfort, création approbation des statuts aides financières.
Cote
1045 W 37
 Date
1977 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Agence de Développement économique pour Belfort et...
Résultat n°57

Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort : assemblée générale et CA.
Cote
1045 W 38
 Date
1977 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort : assemblée...
Résultat n°58

Chambre de Commerce et d’Industrie : assemblée générale.
Cote
1045 W 38
 Date
1980 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Chambre de Commerce et d’Industrie : assemblée générale.
Résultat n°59

Agence de Bassin : extraits des délibérations du CA.
Cote
1045 W 41
 Date
1979 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Agence de Bassin : extraits des délibérations du CA.
Résultat n°60

Plan départemental d’Assainissement.
Cote
1045 W 42
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Plan départemental d’Assainissement.
Résultat n°61

Surveillance des stations d’épuration.
Cote
1045 W 43
 Date
1970 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Surveillance des stations d’épuration.
Résultat n°62

Programmes régionaux, départementaux et nationaux d’actions prioritaires.
Cote
1045 W 44
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Programmes régionaux, départementaux et nationaux d’actions...
Résultat n°63

Dégâts causés par le verglas.
Cote
1045 W 45
 Date
1977 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dégâts causés par le verglas.
Résultat n°64

Article éliminé.
Cote
1045 W 46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°65

Etablissement Public Régional (E.P.R.).
Cote
1045 W 47
 Date
1979 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Etablissement Public Régional (E.P.R.).
Résultat n°66

Rapports à la Commission départementale.
Cote
1045 W 48
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Rapports à la Commission départementale.
Résultat n°67

Etablissement Public Régional (E.P.R.).
Cote
1045 W 56
 Date
1975 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Etablissement Public Régional (E.P.R.).
Résultat n°68

Alimentation en eau potable : dossiers des collectivités. 1970 - 1982
Cote
1045 W 76
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Alimentation en eau potable : dossiers des collectivités....
Résultat n°69

VIIème Plan, constructions scolaires du 1er degré.
Cote
1045 W 77
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • VIIème Plan, constructions scolaires du 1er degré.
Résultat n°70

Plan de circulation, programme 1979-1980.
Cote
1045 W 78
 Date
1979 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Plan de circulation, programme 1979-1980.
Résultat n°71

Voierie communale, programme 1980.
Cote
1045 W 79
 Date
1980 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Voierie communale, programme 1980.
Résultat n°72

Fichiers des opérations de la Préfecture. 1967 - 1973
Cote
1045 W 94
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Fichiers des opérations de la Préfecture. 1967 - 1973
Résultat n°73

Article éliminé.
Cote
1045 W 95
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°74

Office H.L.M. : DUP fiscales.
Cote
1045 W 99
 Date
1980 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Office H.L.M. : DUP fiscales.
Résultat n°75

Déclarations d’utilité publique communale.
Cote
1045 W 100
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Déclarations d’utilité publique communale.
Résultat n°76

Plan d’urbanisme communaux.
Cote
1045 W 101
 Date
1964 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Plan d’urbanisme communaux.
Résultat n°77

Lotissement Lenot à Chaux.
Cote
1045 W 102
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Lotissement Lenot à Chaux.
Résultat n°78

Recours.
Cote
1045 W 103
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Recours.
Résultat n°79

Commissions régionales.
Cote
1128 W 22
 Date
1963 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commissions régionales.
Résultat n°80

Organisation administrative.
Cote
1128 W 34
 Date
1975 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Organisation administrative.