Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

1
Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

Date

1940-1941, 1945

Cote

99 W 532
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Police
- Surveillance de personnes
- Recrutement, mariage de fonctionnaires
- Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
2
Argent Or.

Date

1976

Cote

1047 W 25
- Contexte : 1047 W - Préfecture, Cabinet
- Médailles d’honneur du travail.
- Argent Or.
Producteur :

PREFECTURE
Bureau du Cabinet
3
Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

Date

20 janvier 1943-22avril 1949.

Cote

99 W 73
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Administration générale
- Correspondance générale
- Circulaires ministérielles
- Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
4
Collaboration économique, entreprises de travaux publics : état des entreprises ayant travaillé pour des Allemands (1945), états nominatifs des ouvriers en 1939 et 1944, correspondance notamment du CDL et de la commission professionnelle départementale de remembrement des entreprises du bâtiment et des travaux publics, circulaires, (1945).

Date

1945

Cote

99 W 396
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Faits de guerre, Résistance
- Epuration
- Epuration des Entreprises
- Collaboration économique, entreprises de travaux publics :...
5
A-G.

Cote

99 W 186
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Administration générale
- Relations avec des administrations et des ministères
- Personnel administratif
- Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
- A-G.
6
Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

Date

1945

Cote

91 W 18
- Contexte : 91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération,...
- Epuration des fonctionnaires.
- Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
Producteur :

91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération
7
Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.

Date

mars 1944

Cote

99 W 562
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Vie politique
- Affaires communales
- Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles,...
8
Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration et prolongation du séjour des enfants réfugiés en Suisse (déc. 1944).

Date

1944-1960

Cote

99 W 174
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Administration générale
- Relations avec des administrations et des ministères
- Relations avec l’Education nationale.
- Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration...
9
Vermeil.

Date

1978

Cote

1047 W 36
- Contexte : 1047 W - Préfecture, Cabinet
- Médailles d’honneur du travail.
- Vermeil.
Producteur :

PREFECTURE
Bureau du Cabinet
10
Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature : rapports de police.

Date

1944-1946

Cote

99 W 541
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Police
- Surveillance de personnes
- Recrutement, mariage de fonctionnaires
- Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature :...
11
Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).

Date

28 décembre 1951-29 décembre 1953

Cote

99 W 69
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Administration générale
- Correspondance générale
- Circulaires ministérielles
- Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).
12
Juillet 1955-octobre 1956

Cote

99 W 52
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Administration générale
- Correspondance générale
- Télégrammes
- Télégrammes arrivés.
- Juillet 1955-octobre 1956
13
Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des chasseurs du Territoire de Belfort : comptes rendus du conseil d’administration, correspondance.

Date

1945-1951

Cote

99 W 691
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Economie et emploi
- Eaux et forêts
- Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des...
14
Ministère des prisonniers et déportés, dénombrement des travailleurs déportés : fiches individuelle de renseignements.

Date

1945

Cote

99 W 345
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Faits de guerre, Résistance
- Victimes de guerre, Résistance
- Victimes de guerre, déportation et internement
- Ministère des prisonniers et déportés, dénombrement...
15
Ministère de l'information, « Notes d'orientation hebdomadaires » du ministère aux préfets de régions et préfets, circulaires et instructions du ministère de l'information, du délégué général à la propagande, listes de films censurés.

Date

juin 1943-avril 1944

Cote

99 W 248
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Propagande, censure contrôle de l’information
- Bulletins d’information
- Ministère de l'information, « Notes d'orientation hebdomadaires »...
16
Elections législatives : résultats, listes des délégués des partis, circulaires, tracts, rapports de police sur les réunions politiques.

Date

1958

Cote

99 W 589
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Vie politique
- Elections
- Référendums, élections législatives et senatoriales
- Elections législatives : résultats, listes des délégués...
17
1955-1957

Cote

99 W 107
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Administration générale
- Actes de l’Administration départementale
- Circulaires
- Circulaires aux maires.
- 1955-1957
18
Novembre 1957-juin 1958 (n°2066-2491, 1-1307).

Cote

99 W 29
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Administration générale
- Correspondance générale
- Courrier départ
- Chrono de copies de correspondance départ de la préfecture...
- Novembre 1957-juin 1958 (n°2066-2491, 1-1307).
19
Rapports d’activité des services de police municipale de Belfort, envoyés au ministère de l’Intérieur.

Date

octobre 1940-février 1942

Cote

99 W 424
- Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet
- Police
- Surveillance de l’opinion
- Police
- Rapports d’activité des services de police municipale...
20
Argent.

Date

1979

Cote

1047 W 41
- Contexte : 1047 W - Préfecture, Cabinet
- Médailles d’honneur du travail.
- Argent.
Producteur :

PREFECTURE
Bureau du Cabinet

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Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Argent  Or.

Date

Cote

Contexte : 1047 W - Préfecture, Cabinet

Producteur :

Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

A-G.

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

Date

Cote

Contexte : 91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération,...

Producteur :

Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration et prolongation du séjour des enfants réfugiés en Suisse (déc. 1944).

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Vermeil.

Date

Cote

Contexte : 1047 W - Préfecture, Cabinet

Producteur :

Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature : rapports de police.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Juillet 1955-octobre 1956

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des chasseurs du Territoire de Belfort : comptes rendus du conseil d’administration, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Ministère des prisonniers et déportés, dénombrement des travailleurs déportés : fiches individuelle de renseignements.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Ministère de l'information, « Notes d'orientation hebdomadaires » du ministère aux préfets de régions et préfets, circulaires et instructions du ministère de l'information, du délégué général à la propagande, listes de films censurés.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Elections législatives : résultats, listes des délégués des partis, circulaires, tracts, rapports de police sur les réunions politiques.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

1955-1957

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Novembre 1957-juin 1958 (n°2066-2491, 1-1307).

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Rapports d’activité des services de police municipale de Belfort, envoyés au ministère de l’Intérieur.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Argent.

Date

Cote

Contexte : 1047 W - Préfecture, Cabinet

Producteur :

Argent Or.