Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

1
Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

Date

1970-2000

Cote

1972 W 106
- Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture
- Collectivités et institutions régionales et locales.
- Vie locale et départementale.
- Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
- Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
2
Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

Date

1940-1941, 1945

Cote

99 W 532
- Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet
- Police
- Surveillance de personnes
- Recrutement, mariage de fonctionnaires
- Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
3
Argent Or.

Date

1976

Cote

1047 W 25
- Contexte : 1047 W - Préfecture, Cabinet
- Médailles d’honneur du travail.
- Argent Or.
Producteur :

PREFECTURE
Bureau du Cabinet
4
Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

Date

20 janvier 1943-22avril 1949.

Cote

99 W 73
- Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet
- Administration générale
- Correspondance générale
- Circulaires ministérielles
- Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
5
Collaboration économique, entreprises de travaux publics : état des entreprises ayant travaillé pour des Allemands (1945), états nominatifs des ouvriers en 1939 et 1944, correspondance notamment du CDL et de la commission professionnelle départementale de remembrement des entreprises du bâtiment et des travaux publics, circulaires, (1945).

Date

1945

Cote

99 W 396
- Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet
- Faits de guerre, Résistance
- Epuration
- Epuration des Entreprises
- Collaboration économique, entreprises de travaux publics :...
6
A-G.

Cote

99 W 186
- Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet
- Administration générale
- Relations avec des administrations et des ministères
- Personnel administratif
- Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
- A-G.
7
Boulangers-pâtissiers.

Date

1987-2001

Cote

1972 W 597/3
- Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture
- Administration et compétences départementales de l’État dans...
- Economie.
- Commerces et artisanat.
- Commerce et artisanat au niveau local.
- Difficultés économiques par secteurs : presse, rapports,...
- Boulangers-pâtissiers.
8
Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

Date

1945

Cote

91 W 18
- Contexte : 91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération
- Epuration des fonctionnaires.
- Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
Producteur :

91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération
9
Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.

Date

mars 1944

Cote

99 W 562
- Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet
- Vie politique
- Affaires communales
- Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles,...
10
Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration et prolongation du séjour des enfants réfugiés en Suisse (déc. 1944).

Date

1944-1960

Cote

99 W 174
- Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet
- Administration générale
- Relations avec des administrations et des ministères
- Relations avec l’Education nationale.
- Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration...
11
Vermeil.

Date

1978

Cote

1047 W 36
- Contexte : 1047 W - Préfecture, Cabinet
- Médailles d’honneur du travail.
- Vermeil.
Producteur :

PREFECTURE
Bureau du Cabinet
12
1988-1989

Date

1988-1989

Cote

1972 W 609
- Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture
- Administration et compétences départementales de l’État dans...
- Economie.
- Commerces et artisanat.
- Emploi.
- Économie, emploi dans le Territoire de Belfort, créations...
- 1988-1989
13
Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature : rapports de police.

Date

1944-1946

Cote

99 W 541
- Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet
- Police
- Surveillance de personnes
- Recrutement, mariage de fonctionnaires
- Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature :...
14
Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires : décisions, notes, récapitulatifs, prêts de réinstallation.

Date

1979-1983

Cote

1972 W 287/1
- Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture
- Police administrative, réglementation générale.
- Rapatriés et étrangers.
- Rapatriés, actions sociales en faveur des rapatriés...
- Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires :...
15
Pharmacies et officines du département, création et ouverture : presse, motions, arrêtés, notes, audiences accordées, correspondance.

Date

1988-1995

Cote

1972 W 349
- Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture
- Administration et compétences départementales de l’État dans...
- Affaires sanitaires et sociales.
- Pharmacies et officines du département, création et...
16
Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).

Date

28 décembre 1951-29 décembre 1953

Cote

99 W 69
- Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet
- Administration générale
- Correspondance générale
- Circulaires ministérielles
- Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).
17
Juillet 1955-octobre 1956

Cote

99 W 52
- Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet
- Administration générale
- Correspondance générale
- Télégrammes
- Télégrammes arrivés.
- Juillet 1955-octobre 1956
18
Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des Renseignements généraux, correspondance.

Date

1974-2001

Cote

1972 W 489/2
- Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture
- Administration et compétences départementales de l’État dans...
- Justice.
- Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des...
19
Etueffont (1978-1997), Evette-Salbert (1971-2000).

Date

1971-2000

Cote

1972 W 113
- Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture
- Collectivités et institutions régionales et locales.
- Vie locale et départementale.
- Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
- Etueffont (1978-1997), Evette-Salbert (1971-2000).
20
Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des chasseurs du Territoire de Belfort : comptes rendus du conseil d’administration, correspondance.

Date

1945-1951

Cote

99 W 691
- Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet
- Economie et emploi
- Eaux et forêts
- Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des...

Résultats de la recherche

Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

Date

Cote

Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture

Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet

Argent  Or.

Date

Cote

Contexte : 1047 W - Préfecture, Cabinet

Producteur :

Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet

Date

Cote

Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet

A-G.

Cote

Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet

Boulangers-pâtissiers.

Date

Cote

Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture

Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

Date

Cote

Contexte : 91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération

Producteur :

Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet

Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration et prolongation du séjour des enfants réfugiés en Suisse (déc. 1944).

Date

Cote

Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet

Vermeil.

Date

Cote

Contexte : 1047 W - Préfecture, Cabinet

Producteur :

1988-1989

Date

Cote

Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture

Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature : rapports de police.

Date

Cote

Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet

Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires : décisions, notes, récapitulatifs, prêts de réinstallation.

Date

Cote

Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture

Pharmacies et officines du département, création et ouverture : presse, motions, arrêtés, notes, audiences accordées, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture

Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).

Date

Cote

Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet

Juillet 1955-octobre 1956

Cote

Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet

Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des Renseignements généraux, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture

Etueffont (1978-1997), Evette-Salbert (1971-2000).

Date

Cote

Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture

Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des chasseurs du Territoire de Belfort : comptes rendus du conseil d’administration, correspondance.

Date

Cote

Argent Or.