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Résultats de la recherche

  • 1

    2003

    Cote

    1893W/9

    • Contexte : 1893 W - Préfecture, Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 2

    Faverois

    Date

    1954-1967

    Cote

    282-283

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Faverois
  • 3

    Boron

    Date

    1945-1969

    Cote

    141-143

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Boron
  • 4

    Etueffont-Bas

    Date

    1963-1967

    Cote

    269

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Etueffont-Bas
  • 5

    Pôle intercommunalité.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1735W/13

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Pôle intercommunalité.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 6

    Etueffont-Haut

    Date

    1953-1966

    Cote

    272-273

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Etueffont-Haut
  • 7

    Petit-Croix

    Date

    1966-1967

    Cote

    440

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Petit-Croix
  • 8

    2002

    Cote

    1892W/12

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 9

    Offemont

    Date

    1952-1969

    Cote

    417 ; 419

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Offemont
  • 10

    Meroux

    Date

    1953-1963

    Cote

    385

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Meroux
  • 11

    2005

    Cote

    1892W/14

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 12

    Perouse, Denney

    Date

    1968-1969

    Cote

    421 ; 423

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Perouse, Denney
  • 13

    Larivière

    Date

    1956-1967

    Cote

    367

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Larivière
  • 14

    Circulaires ministérielles.

    Date

    1973 - 1979

    Cote

    1077 W 61-63

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Circulaires ministérielles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 15

    Association foncière de Trévenans, syndicats communaux et intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1016 W 32

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Association foncière de Trévenans, syndicats communaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 16

    Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1891W/25

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 17

    Conseil d’Administration et assemblées générales de SAMIBEL, SAIEH, SODEB, SEM.

    Date

    1966 - 1980

    Cote

    1053 W 134-135

    • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Conseil d’Administration et assemblées générales de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT,2ème Direction - 2ème Bureau

  • 18

    Circulaires préfectorales.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1077 W 60

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Circulaires préfectorales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 19

    Roppe

    Date

    1953-1966

    Cote

    456-457

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Roppe
  • 20

    Beaucourt

    Date

    1942-1970

    Cote

    33 ; 35-36

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Beaucourt