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Résultats de la recherche

  • 1

    Article éliminé.

    Cote

    78 W 6

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 2

    Indemnités aux maires et aux adjoints.

    Date

    1942 - 1975

    Cote

    78 W 8

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Indemnités aux maires et aux adjoints.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 3

    Agents de l’Etat et des collectivités publiques.

    Date

    1945 - 1969

    Cote

    78 W 11

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Agents de l’Etat et des collectivités publiques.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 4

    Comptes et budgets communaux.

    Date

    1940 - 1969

    Cote

    78 W 16

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Comptes et budgets communaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 5

    Subventions d’Etat aux collectivités locales.

    Date

    1945 - 1969

    Cote

    78 W 17

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Subventions d’Etat aux collectivités locales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 6

    Interventions financières des communes.

    Date

    1946 - 1969

    Cote

    78 W 18

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Interventions financières des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 7

    Article éliminé.

    Cote

    78 W 19

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 8

    Situation financière de communes.

    Date

    1945 - 1948

    Cote

    78 W 20

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Situation financière de communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 9

    Rôle des communes.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    78 W 23

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Rôle des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 10

    Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.

    Date

    1933 - 1934, 1944

    Cote

    78 W 26

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 11

    Cavalerie municipale de Belfort.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    78 W 27

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Cavalerie municipale de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 12

    Budgets des syndicats intercommunaux.

    Date

    1942 - 1949

    Cote

    78 W 28

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Budgets des syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 13

    Abattoirs intercommunaux.

    Date

    1944 - 1948

    Cote

    78 W 29

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Abattoirs intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 14

    Budget du bureau de bienfaisance du Territoire de Belfort.

    Date

    1941 - 1948

    Cote

    78 W 30

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Budget du bureau de bienfaisance du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 15

    Article éliminé.

    Cote

    78 W 33

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 16

    Arrêtés et circulaires préfectoraux ayant trait aux affaires communales.

    Date

    1953 - 1963

    Cote

    78 W 46

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Arrêtés et circulaires préfectoraux ayant trait aux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 17

    Amicale des maires du canton de Delle.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    78 W 49

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Amicale des maires du canton de Delle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 18

    Inhumation de militaires et victimes de guerre.

    Date

    1945 - 1963

    Cote

    78 W 53

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Inhumation de militaires et victimes de guerre.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 19

    Vente de coupes de bois dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1963 - 1967

    Cote

    78 W 56

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Vente de coupes de bois dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 20

    Expropriation de terrains par la ville de Belfort.

    Date

    1951 - 1952

    Cote

    78 W 57

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Expropriation de terrains par la ville de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau