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15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2004.
Cote
1808W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 2004.
Résultat n°2

12/03/2007.
Cote
1808W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 12/03/2007.
Résultat n°3

Nom de famille commençant par B.
Cote
1808W/4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par B.
Résultat n°4

Personnes ayant déménagées.
Cote
1808W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Personnes ayant déménagées.
Résultat n°5

Noms de famille commençant par Ra à Za.
Cote
1808W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par Ra à Za.
Résultat n°6

04/03/2008.
Cote
1808W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 04/03/2008.
Résultat n°7

Nom de famille commençant par B.
Cote
1808W/3
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par B.
Résultat n°8

Noms de famille commençant par Gre à Py.
Cote
1808W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par Gre à Py.
Résultat n°9

23/06/2008.
Cote
1808W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 23/06/2008.
Résultat n°10

2012
Cote
1808W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
  • 2012
Résultat n°11

Noms de famille commençant par A à Gr.
Cote
1808W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par A à Gr.
Résultat n°12

1993-2003.
Cote
1808W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 1993-2003.
Résultat n°13

2011
Cote
1808W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
  • 2011
Résultat n°14

07/11/2005-2006.
Cote
1808W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 07/11/2005-2006.
Résultat n°15

Nom de famille commençant par T.
Cote
1808W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par T.