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113 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1996, 2009-2012.

Date

-

Cote

1824W/10

Résultat n°2

1991-1997.

Date

-

Cote

1824W/9

Résultat n°3

Bâtiment du Centre de Secours Principal Jean Moulin : études et plans.

Date

[sd]

Cote

1824W/24

Résultat n°4

Cuisine Centrale (2004) à Belfort, centrale laitière à Belfort (2004), pépinière d'entreprises Parc technologique à Belfort (2008).

Date

2004-2008

Cote

1824W/61

Résultat n°5

2003.

Date

-

Cote

1824W/17

Résultat n°6

2004.

Date

-

Cote

1824W/18

Résultat n°7

Carrières de l'Est à Lepuix-Gy.

Date

2007

Cote

1824W/62

Résultat n°8

2007.

Date

-

Cote

1824W/15

Résultat n°9

Valdoie :défense incendie (1992-2007), plans [sd], travaux sur réseau d'eau (1996-2004), révision POS/PLU (1998-2000).

Date

1992-2007

Cote

1824W/30

Résultat n°10

2002.

Date

-

Cote

1824W/16

Résultat n°11

Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

Date

2005-2006

Cote

1824W/37

Résultat n°12

Cravanche.

Date

2005-2006

Cote

1824W/32

Résultat n°13

Autrechêne.

Date

2005-2006

Cote

1824W/29

Résultat n°14

Belfort. - Année 2000 :plans, POS ; année 2001 : modification du POS, plan de zonage, révision du POS pour la défense contre l'incendie ; année 2002 : modification du POS, révision du POS pour les poteaux incendie ; année 2003 : POS, modification du POS.

Date

2005-2006

Cote

1824W/26

Résultat n°15

Bourogne - Antargaz.

Date

2005-2006

Cote

1824W/36

Résultat n°16

Chaux, Chavanatte, Chavannes.

Date

2005-2006

Cote

1824W/35

Résultat n°17

Giromagny, Communauté de communes Sud Territoire, Communauté de communes de la Bourbeuse.

Date

2005-2006

Cote

1824W/28

Résultat n°18

Diverses communes.

Date

2005-2006

Cote

1824W/27

Résultat n°19

ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement voirie avenue Maréchal Juin (2002). Différents plans exploitation de la RN 1019 : documents reçus au SDIS pour avis dans le cadre de la création (2005). Plans de secours lors de la réalisation de la ligne LGV (2006). Carte des zones inondables (2000). Réunion des correspondants prévision (2000).

Date

1997-2006

Cote

1824W/13

Résultat n°20

Dépôt pétrolier Bourogne POI (2002). HOLCIM à Argésians (2006).

Date

2002-2006

Cote

1824W/44