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113 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1996, 2009-2012.

Date

-

Cote

1824W/10

Résultat n°2

1991-1997.

Date

-

Cote

1824W/9

Résultat n°3

Bâtiment du Centre de Secours Principal Jean Moulin : études et plans.

Date

[sd]

Cote

1824W/24

Résultat n°4

Cuisine Centrale (2004) à Belfort, centrale laitière à Belfort (2004), pépinière d'entreprises Parc technologique à Belfort (2008).

Date

2004-2008

Cote

1824W/61

Résultat n°5

2003.

Date

-

Cote

1824W/17

Résultat n°6

2004.

Date

-

Cote

1824W/18

Résultat n°7

Carrières de l'Est à Lepuix-Gy.

Date

2007

Cote

1824W/62

Résultat n°8

2007.

Date

-

Cote

1824W/15

Résultat n°9

Valdoie :défense incendie (1992-2007), plans [sd], travaux sur réseau d'eau (1996-2004), révision POS/PLU (1998-2000).

Date

1992-2007

Cote

1824W/30

Résultat n°10

2002.

Date

-

Cote

1824W/16

Résultat n°11

Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

Date

2005-2006

Cote

1824W/37

Résultat n°12

Cravanche.

Date

2005-2006

Cote

1824W/32

Résultat n°13

Autrechêne.

Date

2005-2006

Cote

1824W/29

Résultat n°14

Belfort. - Année 2000 :plans, POS ; année 2001 : modification du POS, plan de zonage, révision du POS pour la défense contre l'incendie ; année 2002 : modification du POS, révision du POS pour les poteaux incendie ; année 2003 : POS, modification du POS.

Date

2005-2006

Cote

1824W/26

Résultat n°15

Bourogne - Antargaz.

Date

2005-2006

Cote

1824W/36

Résultat n°16

Chaux, Chavanatte, Chavannes.

Date

2005-2006

Cote

1824W/35

Résultat n°17

Giromagny, Communauté de communes Sud Territoire, Communauté de communes de la Bourbeuse.

Date

2005-2006

Cote

1824W/28

Résultat n°18

Diverses communes.

Date

2005-2006

Cote

1824W/27

Résultat n°19

ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement voirie avenue Maréchal Juin (2002). Différents plans exploitation de la RN 1019 : documents reçus au SDIS pour avis dans le cadre de la création (2005). Plans de secours lors de la réalisation de la ligne LGV (2006). Carte des zones inondables (2000). Réunion des correspondants prévision (2000).

Date

1997-2006

Cote

1824W/13

Résultat n°20

Dépôt pétrolier Bourogne POI (2002). HOLCIM à Argésians (2006).

Date

2002-2006

Cote

1824W/44

Résultat n°21

Brebotte.

Date

2005-2006

Cote

1824W/33

Résultat n°22

Offemont : défense incendie (2006-2001), contrôle des hydrants (2001-2006), travaux sur le réseau d'eau (1994-2006), révision des Plan d'Occupation des Sols/Plan Local d'Urbanisme (1998-2004), points d'aspiration (2000-2001).

Date

2005-2006

Cote

1824W/25

Résultat n°23

HOLCIM à Argésians (2006). ALSTOM à Bourogne (2006).

Date

2004-2006

Cote

1824W/45

Résultat n°24

Diverses communes.

Date

2005-2006

Cote

1824W/31

Résultat n°25

Manœuvre Plan rouge 2005.

Date

2005

Cote

1747W13

Résultat n°26

BEGEY à Danjoutin (1996). Implantation d'une plate-forme de déchets à Belfort (2005).

Date

1996-2005

Cote

1824W/47

Résultat n°27

SIGMA COATINGS SIGM Valdoie : dossier d'établissement classé.

Date

1996-2005

Cote

1824W/38

Résultat n°28

Analyse des risques courants.

Date

2005

Cote

1463 W 1

Résultat n°29

CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge Bonfol (2004). Conseil départemental d'hygiène (1994-2004).

Date

1994-2004

Cote

1824W/19

Résultat n°30

Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).

Date

2004

Cote

1472 W 1-22

Résultat n°31

Allvard Ressort à Châtenois les Forges (1996). Clerc Industrie à Roppe (2004).

Date

1996-2004

Cote

1824W/48

Résultat n°32

MILGRED à Belfort.

Date

2004

Cote

1824W/46

Résultat n°33

A36 : documents pour la mise en 2x3 voies, avis du SDIS sur le dossier.

Date

2004

Cote

1824W/42

Résultat n°34

Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.

Date

2003

Cote

1824W/59

Résultat n°35

Aéroparc de Fontaine (2003). Antargaz à Bourogne (2003). Plan Rouge (2002).

Date

2002-2003

Cote

1824W/12

Résultat n°36

Du 28/03/2003 au 15/04/2003.

Date

-

Cote

1824W/41

Résultat n°37

Du 10/04/2003 au 07/06/2003.

Date

-

Cote

1824W/40

Résultat n°38

Etudes initiales Montreux et Delle Dossier de visite des Centres de Secours pour analyse du projet de faisabilité.

Date

2003

Cote

1824W/1

Résultat n°39

Du 07/06/2003 au 24/06/2003.

Date

-

Cote

1824W/39

Résultat n°40

Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).

Date

2002- 2003

Cote

1455 W 1-22

Résultat n°41

ALSTOM : dossier bâtiment.

Date

2002

Cote

1824W/20

Résultat n°42

ALSTOM : avis sur la réalisation des POI et Plan de secours.

Date

2002

Cote

1824W/60

Résultat n°43

Comptes-rendus des sorties de secours (CRSS).

Date

2001-2002

Cote

1747W11-12

Résultat n°44

Marchés d’investissement (acquisitions de véhicules).

Date

2000-2001

Cote

1747W1-4

Résultat n°45

FORMER à Delle (2000), Sertrid déchetterie à Danjoutin (2001).

Date

2000-2001

Cote

1824W/58

Résultat n°46

Bulletins de renseignements quotidiens (B.R.Q.).

Date

1999 - 2000

Cote

1438 W 1-16

Résultat n°47

Société Delloise Instrustrielle.

Date

2000

Cote

1824W/63

Résultat n°48

Téléphonie, réseaux.

Date

1995-2000

Cote

1824W/4

Résultat n°49

Plastic Omnium Fontaine : dossier d'établissement classé.

Date

2000

Cote

1824W/34

Résultat n°50

Eurockéennes année 2000.

Date

2000

Cote

1747W14

Résultat n°51

Technique et logistique

Date

1994-2000

Cote

1561 W 8-12

Résultat n°52

Rapports d’intervention.

Date

2000

Cote

1747W5-10

Résultat n°53

Comptes-rendus des sorties de secours (CRSS).

Date

1999-2000

Cote

1677 W 1-23

Résultat n°54

Photocopieurs.

Date

1995-2000

Cote

1824W/7

Résultat n°55

Transmissions.

Date

1995-2000

Cote

1824W/5

Résultat n°56

Serveurs, devis réseaux, Hub Switch.

Date

1995-2000

Cote

1824W/8

Résultat n°57

Ateliers rue des Carrières (1999), ateliers rue Faidherbe (2000).

Date

1999-2000

Cote

1824W/53

Résultat n°58

AS-SER-VS à Giromagny (1996), VMC Pêche à Morvillars (1998), Turbine vapeur à Belfort (2000).

Date

1996-2000

Cote

1824W/49

Résultat n°59

Logiciels.

Date

1995-2000

Cote

1824W/6

Résultat n°60

SERTRID à Bourogne.

Date

1999

Cote

1824W/51

Résultat n°61

Est Recyclage à Offemont.

Date

1999

Cote

1824W/56

Résultat n°62

ASLTOM : dossier de permis de construire.

Date

1999

Cote

1824W/14

Résultat n°63

SERTRID à Bourogne.

Date

1999

Cote

1824W/50

Résultat n°64

SIAB Rue du Rhône (1990), centrale téléphonique rue Strolz à Belfort (1998), SOPRORES (1999).

Date

1990-1999

Cote

1824W/54

Résultat n°65

Documents anciens CTA-CODIS. Centre Principal de Belfort

Date

1998-1999

Cote

1824W/3

Résultat n°66

CERP [sd], Serres municipales (1999), chaufferie Alcys aux Glacis (Dalkia) (1987), station d'épuration (1993).

Date

1987-1999

Cote

1824W/52

Résultat n°67

Documents anciens Centre de Traitement de l'Alerte - Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS). - Société CEGELEC retenue : pièces du marché, contrat de maintenance, documents de formation sur le logiciel du CTA-CODIS.

Date

1998-1999

Cote

1824W/2

Résultat n°68

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter par GEC Electromécanique.

Date

1998

Cote

1824W/21

Résultat n°69

Dossier sur l'établissement Zwereff à Valdoie.

Date

1998

Cote

1824W/23

Résultat n°70

SIAB Boulevard Dunand à Belfort.

Date

1998

Cote

1824W/55

Résultat n°71

Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).

Date

1998

Cote

1379 W 1-14

Résultat n°72

Fil de l’eau.

Date

1996 - 1997

Cote

1351 W 1-24

Résultat n°73

FORMER à Grandvillars.

Date

1997

Cote

1824W/57

Résultat n°74

Interventions.

Date

1985 - 1997

Cote

1415 W 2-3

Résultat n°75

Compte administratif (1994). Budget primitif et budget supplémentaire (1995). Remboursement sapeurs-pompiers aux piquets de sécurité : Jeux Olympiques d'Albertville (1992), concert Johnny Hallyday au Number One (1993). Tempête 1990 : états de présence des pompiers (1990). Inondations 1990 : états de présence des pompiers (1990). Synthèse des évaluations financières des dépenses d'incendie et de secours du District de l'agglomération belfortaine (1996).

Date

1990-1996

Cote

1824W/11

Résultat n°76

Arrêtés d'Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) : autorisation abrogées.

Date

1994-1996

Cote

1824W/22

Résultat n°77

Plate-forme logistique de l'aéroparc de Fontaine.

Date

1996

Cote

1824W/43

Résultat n°78

Fil de l’eau.

Date

1994 - 1995

Cote

1326 W 1-21

Résultat n°79

Marchés publics(1).

Date

1983-1994

Cote

1561 W 1-5

Résultat n°80

Finances : livres des écritures, allocations de vétérances.

Date

1986-1994

Cote

1561 W 6